Analyse des émissions des véhicules automobiles

Aperçu

Depuis le 1^er avril 2019, les automobilistes de l’Ontario ne sont plus tenus de faire analyser les émissions de leurs véhicules légers par le programme Air pur Ontario, mais les normes d’émission s’appliquent toujours à l’ensemble des véhicules. Les agents du contrôle routier veillent au respect de ces normes. Les véhicules utilitaires diesel lourds continuent de devoir être soumis à une analyse d’émissions.

Notre nouveau programme amélioré d'analyse des émissions se concentre sur les plus grands pollueurs sur nos routes, tels que les camions et les autobus commerciaux, afin de protéger la qualité de l’air en Ontario.

Analyses pour véhicules utilitaires diesel lourds

L’Ontario s’efforce d’intégrer le nouveau programme d’analyses des émissions des véhicules utilitaires diesel lourds au programme annuel des centres d’inspection des véhicules automobiles. Ce nouveau programme intégré permettra :

• de réduire les coûts
• de créer un point de service unique et pratique pour les propriétaires et les exploitants
• d’assurer la sécurité de nos routes et la protection de notre environnement

Il y aura une analyse effectuée au même moment et au même endroit pour une inspection des émissions et une inspection de sécurité. Cette analyse produira un résultat numérique.

Véhicules devant subir une analyse

Votre véhicule doit subir une analyse des émissions s’il s’agit d’un véhicule utilitaire diesel lourd au poids brut enregistré supérieur à 4 500 kilogrammes, comme un gros camion ou un autobus :

• de modèle de sept ans ou plus dont vous renouvelez la vignette d’immatriculation

  ou

• plus ancien que l’année modèle actuelle et que vous immatriculez au nom d’un nouveau propriétaire

Vous recevrez un avis de renouvellement de l’immatriculation par la poste qui précisera si votre véhicule doit subir une analyse des émissions.

Votre véhicule n’a pas à subir une analyse des émissions s’il fait partie d’une des catégories suivantes :

• véhicule léger à passagers (véhicule dont le poids brut enregistré est inférieur ou égal à 4 500 kg), y compris les motocyclettes
• véhicule lourd non diesel (véhicule dont le poids brut enregistré est supérieur à 4 500 kg qui ne fonctionnent pas au carburant diesel)

Les véhicules légers à passagers et les véhicules lourds ne fonctionnant pas au diesel sont tout de même assujettis aux normes d’émission de l’Ontario, lesquelles sont énoncées dans la Loi sur la protection de l’environnement et le Règlement de l’Ontario 457/19 (Émissions des véhicules).  Si vous contrevenez à la Loi ou au Règlement, vous pourriez faire l’objet de mesures de conformité ou d’exécution telles que des avertissements verbaux, des ordonnances et/ou des amendes.

Partout en Ontario, les agents provinciaux sont autorisés à arrêter et à inspecter votre véhicule s’ils croient, entre autres choses :

• que votre véhicule émet des gaz d’échappement en excès
• que l’équipement de contrôle des émissions a été altéré ou retiré

Entretien de votre véhicule

Évitez des réparations coûteuses et réduisez la pollution en entretenant votre véhicule conformément au calendrier d’entretien recommandé par le fabricant. Il est illégal de conduire avec votre voyant de défaillance (le voyant « check engine ») allumé s’il est lié au contrôle des émissions. Faites examiner votre véhicule par un mécanicien qualifié dès que possible si ce voyant s’allume.

Si vous achetez un véhicule d’occasion, vous devez vous assurer qu’il est conforme aux normes d’émission et qu’il n’est pas muni de dispositifs antipollution défectueux, sinon vous pourriez faire l’objet de mesures de contrôle routier.

Véhicules loués

Si votre bail arrive à son terme et que vous souhaitez acheter le véhicule, la société de crédit-bail n’est pas tenue de faire subir une analyse des émissions au véhicule pour vous en transférer la propriété et vous n’avez pas besoin d’effectuer une telle analyse.

Remplacements du moteur et véhicules assemblés

Si vous remplacez le moteur d’un véhicule ou si vous construisez un véhicule assemblé, veuillez noter que les règles suivantes s’appliquent (les termes « véhicule dynamisé » et « automobile prête à monter » ne sont plus utilisés dans le règlement sur les émissions des véhicules) :

• le moteur remplacé doit satisfaire aux normes d’émission du moteur d’origine, ou les dépasser, et tout l’équipement de contrôle des émissions doit être fixé et fonctionnel
• le moteur d’un véhicule assemblé doit être muni de tous les dispositifs de contrôle des émissions d’un moteur d’origine fonctionnant comme il se doit

Si vous avez des questions, veuillez communiquer avec l’InfoCentre pour l’analyse des émissions au 1 888 758-2999.

À quel moment un véhicule doit-il subir une analyse

Aux fins du renouvellement de la vignette d’immatriculation, les véhicules assujettis à une analyse des émissions doivent se soumettre à une analyse des émissions annuellement. Vous recevrez un avis de renouvellement de l’immatriculation par la poste qui précisera si votre véhicule utilitaire diesel lourd doit subir une analyse des émissions.

Si votre véhicule doit subir une analyse des émissions lorsque vous êtes à l’extérieur de l’Ontario

Si le moment est venu pour que votre véhicule fasse l’objet d’une analyse des émissions et que vous êtes actuellement à l’extérieur de la province, vous pouvez demander une prolongation unique de six mois pour le renouvellement de votre vignette d’immatriculation.

Au bout de six mois, votre véhicule devra faire l’objet d’une analyse des émissions pour que vous puissiez renouveler votre immatriculation.

Si vous conduisez votre véhicule sans vignette valide, vous pourriez vous exposer à des sanctions, y compris des contraventions et des amendes.

Si vous prévoyez être à l’extérieur de la province pendant une période de 6 à 12 mois autour de la date de renouvellement de votre immatriculation, veuillez communiquer avec l’InfoCentre pour l’analyse des émissions au 1 888 758-2999 pour connaître les options qui s’offrent à vous.

Si votre vignette d’immatriculation expire avant la date de l’analyse des émissions

Vous pouvez obtenir une vignette d’immatriculation temporaire auprès du ministère des Transports si votre vignette actuelle expire avant la date de l’analyse des émissions.

Une vignette d’immatriculation temporaire vous permettra de conduire pendant 10 jours.

Cela vous donnera le temps :

• de procéder à l’analyse des émissions de votre véhicule
• d’effectuer toutes les réparations nécessaires avant le renouvellement de l’immatriculation de votre véhicule

Si vous conduisez votre véhicule sans vignette d’immatriculation valide, vous pourriez vous exposer à des sanctions, y compris des contraventions et des amendes.

Où aller pour subir une analyse

Les analyses d’émissions des véhicules utilitaires diesel lourds doivent être effectuées par un inspecteur agréé dans une installation qui a conclu une entente avec le gouvernement de l’Ontario. Ces exploitants privés :

• fixent leurs propres frais
• exécutent l’analyse
• cous fournissent un rapport d’analyse

Trouvez un centre d’analyse

Déroulement d’une analyse

L'analyse des émissions d'un véhicule utilitaire diesel lourd implique :

1. un contrôle préalable à l’analyse
2. une analyse d’opacité
3. une analyse du système de diagnostic embarqué (uniquement pour les véhicules de 4 500 à 6 350 kilogrammes)

Des mesures sont en place pour s’assurer que les analyses des émissions sont objectives, dont les suivantes :

• Les centres d’analyse des émissions doivent être dotés d’un équipement informatique inviolable et approuvé dans le cadre du programme.
• Les résultats d’analyse pour votre véhicule sont comparés à un ensemble de normes d’émission s’appliquant à tous les véhicules du même modèle et de la même année de fabrication. Tous les résultats sont consignés dans une base de données centrale pour en faciliter le contrôle et la vérification.
• Tous les inspecteurs effectuant les analyses font continuellement l’objet d’un processus de surveillance en ce qui a trait aux taux de résultats satisfaisants et insatisfaisants, et aux irrégularités.
• Tous les centres font l’objet d’une vérification pour s’assurer que leur personnel suit la procédure appropriée en ce qui a trait aux analyses.

Contrôle préalable à l’analyse

Avant d’effectuer l’analyse des émissions, l’inspecteur exécutera une vérification visuelle du véhicule.

L’inspecteur peut trouver des problèmes avec le véhicule qui doivent être corrigés avant que vous puissiez poursuivre l’analyse des émissions. Voici des exemples de problèmes pouvant être relevés par l’inspecteur :

• le véhicule émet, pendant plus de cinq secondes dans une période d’une minute, des émissions visibles
• le capuchon du réservoir de carburant du véhicule est manquant ou inadéquat
• le système d’échappement du véhicule fuit
• le régulateur de vitesse du moteur fait défaut, est défectueux ou est mal réglé
• le numéro d’identification du véhicule est manquant ou ne correspond pas à celui qui figure sur le certificat d’immatriculation
• il y a incapacité de se brancher à la prise de diagnostic, notamment parce qu’un dispositif y est branché
• l’analyse pourrait poser un risque pour la santé ou la sécurité
• l’analyse pourrait causer des dommages à l’équipement, à des biens ou au véhicule

Analyse d’opacité

Une analyse d’opacité mesure l’opacité des émissions provenant de l’échappement d’un véhicule. Afin de réussir l’analyse d’opacité, les résultats de l’analyse ne doivent pas dépasser le pourcentage d’opacité correspondant à son année modèle.

Abolition de l’exemption de l’analyse d’opacité

À compter du 1^er janvier 2021, aucun véhicule ne sera autorisé à sauter une année d’analyse des émissions en fonction des résultats de son analyse d’opacité.

Autrement dit, si votre véhicule a obtenu un résultat d’analyse d’opacité inférieur à 20 % en 2019, vous serez dispensé de subir une analyse des émissions en 2020. Cependant, si le résultat de l’analyse d’opacité de votre véhicule est inférieur à 20 % en 2020, vous ne serez pas dispensé de subir une analyse des émissions en 2021.

Analyse du système de diagnostic embarqué

L'analyse du système de diagnostic embarqué aide à déterminer si les systèmes de contrôle des émissions fonctionnent comme prévu.

L’analyse du système de diagnostic embarqué est obligatoire mais est effectuée uniquement à titre informatif. À compter du 1^er juillet 2021, un véhicule qui n’obtient pas une attestation de réussite à l’analyse du système de diagnostic embarqué échouera l’analyse des émissions.

Certains véhicules sont exemptés de l’analyse du système de diagnostic embarqué. Renseignez-vous sur les exemptions relatives aux contrôleurs de diagnostic embarqué et les exemptions s’appliquant aux véhicules.

Résultats d’une analyse des émissions

Après avoir effectué l’analyse des émissions d’un véhicule utilitaire diesel lourd, vous pourriez recevoir :

• une attestation de réussite
• un rapport d’échec

Attestation de réussite

Si votre véhicule obtient des résultats satisfaisants à l’analyse des émissions :

• vous recevrez un rapport d’émissions du véhicule portant la mention « réussite » bien en évidence
• utilisez ce rapport pour renouveler votre vignette d’immatriculation
• conservez ce rapport avec le guide d’entretien de votre véhicule

Une attestation de réussite est valable pendant 12 mois.

Rapport d’échec

En général, les résultats de l’analyse des émissions sont insatisfaisants parce que le système d’émission du véhicule présente un problème.

L’inspecteur peut expliquer les résultats qui figurent dans le rapport d’émissions du véhicule.

Vous devrez corriger le problème d’émissions de votre véhicule avant de pouvoir :

• soumettre le véhicule à une nouvelle analyse des émissions
• renouveler votre vignette d’immatriculation

Ne quittez pas le centre d’analyse des émissions sans le rapport d’analyse.

Cherchez les résultats des analyses des émissions précédentes d'un véhicule

Vous pouvez obtenir les analyses des émissions précédentes de votre véhicule pour consulter :

• les résultats d’une analyse des émissions
• l’historique des réparations
• tous les rapports d’inspection concernant votre véhicule

Pour obtenir les analyses des émissions précédentes de votre véhicule, vous aurez besoin du numéro d’identification du véhicule. Le numéro d’identification du véhicule (NIV) se trouve :

• sur le titre de propriété du véhicule (de couleur verte) – émis par le ministère des Transports
• sur le certificat d’assurance du véhicule (formulaire rose) – émis par votre compagnie d’assurance
• sur l’autocollant de déclaration de conformité posé à l’intérieur du véhicule sur le cadre de la portière du conducteur (s’il s’agit de la portière d’origine)
• sur le tableau de bord du véhicule

Signaler un véhicule polluant ou altéré

Si vous voyez un véhicule enfumé ou altéré, vous pouvez remplir un formulaire en ligne ou appeler l’InfoCentre pour l’analyse des émissions au 1 888 758-2999.

L’altération consiste à enlever ou à rendre inopérant la totalité ou une partie d’un système ou d’un dispositif utilisé pour empêcher ou réduire l’évacuation de tout contaminant. 

Veuillez transmettre les renseignements suivants, si possible ou applicable :

• le numéro de la plaque d’immatriculation du véhicule
• la description du véhicule
• la date, l’heure et l’endroit où vous avez vu le véhicule
• la couleur de la fumée
• le nom et l’emplacement de l’entreprise

Présenter une plainte concernant un centre d’analyse des émissions ou un inspecteur

Nous ne tolérons aucune fraude ni aucun comportement abusif à l’endroit des consommateurs dans le cadre du programme de contrôle des émissions.

Si vous êtes insatisfait, veuillez communiquer avec l’InfoCentre pour l’analyse des émissions au 1 888 758-2999 .

Nous prenons très au sérieux la protection des propriétaires de véhicules et ferons une enquête pour donner suite à vos plaintes.

Véhicules utilitaires diesel lourds dotés d’un système de diagnostic embarqué empêchant la lecture – Liste des véhicules exemptés

Cette liste est établie pour l’application du sous-alinéa 3i du paragraphe 13 (3) du Règlement de l’Ontario 457/19 : Émissions des véhicules.  

Un petit nombre de véhicules utilitaires diesel lourds devraient être identifiés avec des caractéristiques d’analyse uniques qui les empêchent de communiquer avec un appareil d’analyse de diagnostic embarqué. Ces véhicules ne peuvent pas être soumis à l’analyse du système de diagnostic embarqué pour déterminer si celui-ci a un code d'anomalie actif lié aux émissions.

Si un véhicule est identifié dans la liste ci-dessous, un rapport d’émissions de véhicule qui indique un succès peut être émis en vertu de l’article 13 du Règlement de l’Ontario 457/19 sans que le véhicule soit analysé pour savoir si le système de diagnostic embarqué a un code d'anomalie actif lié aux émissions. Un tel véhicule devra montrer qu’il est conforme aux normes d’opacité afin de recevoir un rapport d’émissions du véhicule indiquant une attestation de réussite.

Cette liste sera mise à jour régulièrement à mesure que seront identifiés les véhicules utilitaires diesel lourds qui ne peuvent pas être soumis à l’analyse du système de diagnostic embarqué.

Liste des exemptions de vérification de surveillance du système de diagnostic embarqué

Cette liste a été dressée aux fins du paragraphe 13 (2) du Règlement de l’Ontario 457/19 : Émissions des véhicules.

On s’attend à ce qu’un petit nombre de véhicules utilitaires diesel lourds soient dotés d’un système dont les caractéristiques uniques exigent l’exemption des vérifications de surveillance qui font partie du contrôle du système de diagnostic embarqué.

L’analyse du système de diagnostic embarqué exclura les vérifications de surveillance pour les contrôleurs indiqués dans le tableau ci-dessous pour les véhicules indiqués dans le tableau. Tous les autres aspects de l’analyse du système de diagnostic embarqué s’appliqueront.

Ce tableau sera mis à jour au fur et à mesure que seront identifiés des véhicules utilitaires diesel lourds ayant des caractéristiques uniques en matière d’analyse du système de diagnostic embarqué.

Ce tableau se rapporte à la colonne 6 du tableau des véhicules exemptés.