Rapport de Wolfred Nelson - 1852

Jeunes délinquants

Wolfred Nelson (1791-1863) est un personnage hors du commun. Médecin de profession, cet anglophone du Bas-Canada (comme s'appelait alors le Québec) fut l'un des leaders de la Rébellion de 1837, qui visait à obtenir un gouvernement responsable. De 1827 à 1830, il fut membre de l'Assemblée législative du Bas-Canada.

Nelson critiquait vivement l'ordre établi. Il réclamait des réformes qui accorderaient à la majorité francophone un pouvoir véritable sur la gestion des affaires du Bas-Canada. Mais face au refus obstiné des autorités britanniques de faire quelque concession que ce soit, Nelson en arriva à la conclusion que le recours à la force était indispensable. C'est ainsi qu'à l'automne de 1837 il devint l'un de ceux qui, lors des assemblées politiques qui se tinrent alors, incitaient la population à se soulever.

Les rebelles ayant pris les armes, Nelson organisa la défense du village de Saint-Denis. C'est là que, le 23 novembre 1837, un petit groupe de patriotes repoussa l'assaut de troupes britanniques pourtant beaucoup plus nombreuses et mieux organisées. Cette importante victoire militaire resta cependant sans lendemain. La rébellion fut rapidement écrasée et Nelson arrêté. Il fut d'abord emprisonné pendant sept mois, puis déporté aux Bermudes en 1838 pour y être détenu. Il fut toutefois libéré la même année. En 1843, il profita de l'amnistie qui fut décrétée pour revenir au Canada et recommencer à exercer sa profession à Montréal. De 1844 à 1851, il siège à l'Assemblée législative. En 1851, il quitte la vie politique et devient inspecteur des prisons. S'intéressant toujours aux questions sociales, il publie en 1852, en sa qualité d'inspecteur des prisons, un rapport sur l'état des établissements pénitentiaires du Québec. Une partie distincte du rapport en question est consacrée aux jeunes délinquants. Cette section du rapport présente un incontestable intérêt en ce qu'elle nous donne un aperçu des idées de l'époque sur la façon de traiter les mineurs. Il nous a donc paru utile de mettre ce texte à la disposition de tous ceux qu'intéresse l'histoire des mentalités.

Le sujet des jeunes délinquants n'a pas encore occupé l'attention du public en Canada ; pour cette raison, il est heureux que l'on puisse trouver ailleurs les renseignements et les précédents sur lesquels on doit se guider dans l'établissement et l'adoption de lois pour la punition et la correction de ceux qui à un âge aussi peu avancé de la vie enfreignent les lois de leur pays et menacent de devenir ses plus mauvais citoyens et ses ennemis. C'est donc avec plaisir que l'on peut référer à une autorité aussi éminente dans cette matière que celle du lieutenant colonel Jebb, en Angleterre, qui est peut-être la première autorité sur ce point. Dans son deuxième rapport sur les prisons, en 1847, il s'exprime dans les termes suivants en traitant des jeunes criminels : « Il est très difficile de maintenir un système de discipline réellement efficace qui convienne pour les jeunes délinquants dans presque aucune des prisons, à cause du petit nombre des prisonniers qui pourraient justifier la dépense d'un personnel suffisant pour leur instruction et leur gouvernement spécial, » mais dans un autre endroit il dit : « Dans la plupart des prisons nouvelles, il y a un quartier spécialement réservé pour les jeunes délinquants » - cet exemple paraît mériter qu'on le suive en Canada ; il est cependant à espérer qu'il ne sera pas nécessaire de faire de grandes dépenses pour faire des réparations et des additions aux anciennes prisons, ou pour acheter de vieilles maisons ou autres édifices propres à être convertis en prison pour cette classe de délinquants ; mais lorsque cela sera nécessaire et pourra être accompli à peu de frais, il pourra être établi dans quelques-unes des prisons actuelles un petit nombre de cellules qui suffiront pour toutes les fins de la justice d'ici à un certain temps, plus particulièrement si les suggestions qui seront faites plus bas sont considérées comme dignes d'attention et sont mises à effet. Prévoyant le cas où les additions dont il vient d'être parlé seraient exécutées, il n'est peut-être pas hors de propos de donner quelques détails sur la meilleure manière de construire les cellules ; elles ne devraient pas avoir plus de trois pieds de largeur ni plus de huit de longueur, et devraient communiquer avec une salle suffisamment spacieuse pour servir d'école et d'atelier, où le silence le plus absolu devrait être observé, et où les détenus seraient constamment sous la surveillance de leur gardien, qui remplirait aussi les fonctions d'instituteur ; et aussitôt que leur travail ou leurs leçons seraient terminés, ils devraient être reconduits dans les cellules qui leur serviraient pour coucher aussi bien que pour y être renfermés pendant le jour dans les cas de désobéissance ou d'inconduite. Il ne faut pas perdre de vue que dans la plupart des cas, il est impossible de réussir à dompter ces enfants pervers autrement qu'en les soumettant au silence et au confinement ; c'est un fait dont MM. DeBeaumont et de Tocqueville étaient bien persuadés ; ils s'en expriment ainsi dans leur « Système Pénitentiaire. » -

« La séparation individuelle des prisonniers dans les maisons d'arrêt, est le point de départ de tout bon régime d'emprisonnement, » et un peu plus loin on trouve ces mots : « L'isolement, qui comme moyen préservatif de la corruption est un si grand bienfait pour les détenus eux-mêmes, est aussi de toutes les mesures de discipline celle qui leur fait sentir le plus vivement toute l'étendue de leur peine. »

Les dépenses qu'entraînent les prisons pour les jeunes délinquants sont telles que le colonel Jebb fait la suggestion suivante : « Il conviendrait de faciliter l'union de plusieurs comtés ou bourgs pour construire et entretenir des prisons ou maisons de détention consacrés exclusivement aux jeunes délinquants au-dessous de l'âge de quinze ans. » On peut citer comme preuve des dépenses que nécessitent de pareilles institutions en Angleterre, que ce qu'il en coûte pour tenir chaque enfant dans la prison de Packhurst, une des mieux conduites du Royaume-Uni, s'élève à un chelin et trois deniers par jour ou vingt-deux louis par année. Or si en Angleterre où il y a tant de moyens pour administrer économiquement de semblables établissements, la dépense ci-dessus est encourue, elle ne serait certainement pas moindre en Canada où les moyens d'employer les délinquants profitablement sont bien moins nombreux. Il faut se rappeler aussi, relativement à la dépense, que la population est comparativement faible et disséminée sur un vaste territoire, avec peu de grandes villes et de lieux de refuge pour les mauvais sujets ; et il est à espérer, que d'ici à un grand nombre d'années la population indigente ne sera pas assez nombreuse pour nécessiter la construction d'établissements exclusivement destinés pour la détention des enfants vicieux et vagabonds ; et il n'est pas à présumer qu'on entretienne aucune idée qui puisse faciliter ou inspirer aux indigents, aux fainéants ou aux gens immoraux de laisser leurs malheureux enfants à charge à l'état pour leur existence et leur entretien.

Il faut reconnaître que les sommes dépensées pour de semblables institutions dans les États-Unis sont quelquefois moins considérables ; cependant, l'auteur de ce rapport croit que la moyenne la plus faible n'a jamais été de moins de cinquante piastres par tête, et si sa mémoire ne lui fait pas défaut à l'admirable institution de Boston sud, qu'il a visitée récemment, il en coûte le double de cette somme. Remarquons le en passant, et nous ne ferons que rendre justice au pénitentiaire de Charlestown, à la maison de correction et à la prison des jeunes délinquants qui s'y trouvent, en déclarant que ces institutions paraissent être conduites de la manière la plus digne de louanges, et qu'en même temps qu'une discipline sévère y est observée, le traitement et la diète sont irréprochables ; et bien que tous les enfants soient tenus constamment à l'ouvrage, nul d'entre eux n'est surchargé de travail et ils ont tous un air de santé, et je puis ajouter de contentement.

Un édifice approprié à cette classe de prisonniers ne saurait coûter moins de douze mille louis ; même le petit état du Nouveau-Jersey, a consacré la somme de quarante-cinq mille piastres pour une de ces prisons, et l'on pense qu'il faudra y ajouter une somme assez considérable pour l'achever.

Comme il a été observé, il ne paraît pas que la population exige encore l'établissement d'une semblable institution ; outre cela à l'honneur, impérissable d'une institution établie récemment en Canada, il y a toute raison de croire que la génération qui grandit fournira encore un moins grand nombre de jeunes délinquants que peut-être aucun autre pays du monde, et pour cet état de choses, on doit remercier cette noble et bienveillante société, - « les frères de la doctrine chrétienne, » - qui donnent l'éducation gratuite, non seulement aux enfants des plus pauvres, mais aussi aux enfants des riches ; et leurs excellentes écoles sont ouvertes non pas seulement aux catholiques, mais à tous ceux qui veulent profiter de l'admirable système d'éducation qu'ils suivent, système purement séculier ; pendant les heures d'école il n'est question d'aucun sujet religieux. Les enfants catholiques assistent régulièrement au service divin à l'église paroissiale ; et il n'y aurait pas grand mal à ce que les enfants protestants fussent forcés d'aller plus strictement à leurs églises.

Le philanthrope et l'ami de l'ordre ne saurait voir sans un plaisir infini des centaines d'enfants marchant en une longue ligne vers l'école ou en revenant, avec la contenance la plus décente et la plus modeste, guidés par un autre enfant décoré d'une médaille, marchant à côté, et veillant au maintien de l'ordre. Pas de courses, pas de tiraillements ni de mots grossiers, partout la décence et la tranquillité ; et bien que le plus grand nombre soit vêtu pauvrement, il règne cependant chez eux une apparence de propreté qui fait voir au premier coup d'oeil que bien que les parents soient d'une humble condition, ils sont cependant bien convaincus des avantages que leurs enfants retirent de ces incomparables écoles de charité, et qu'ils font tous leurs efforts pour qu'ils en profitent. Ces écoles sont certainement les meilleures sauvegardes de l'ordre public, de l'honneur et de la prospérité, et produisent des avantages cent fois plus grands qu'on ne pourrait en retirer des prisons et des pénitentiaires ; les premières ne coûtent rien à l'état, mais au contraire établissent sa réputation, tandis que les autres entraînent des dépenses très considérables, et ne font guère honneur au pays où elles se multiplient ; les unes empêcheront le crime et développeront la vertu ; les autres servent à punir le crime, mais aussi le plus souvent rendent les méchants pires.

Au lieu de dépenser des milliers de louis pour les retraites auxquelles il a été fait allusion, appropriez-en quelques centaines pour acheter des livres élémentaires destinés à être distribués aux enfants des citoyens les plus pauvres ; car il est venu à la connaissance de l'inspecteur, que nombre d'enfants n'ont pu être envoyés à l'école, faute des moyens d'acheter quelques livres, du papier et une ardoise.

La raison dit qu'il est bien suffisant que ces bienfaiteurs publics dévouent toute leur existence à l'éducation des pauvres, sans demander ni espérer aucune récompense dans ce monde, sans qu'ils soient encore forcés pour ainsi dire à fournir la papeterie dont la dépense dépasserait de beaucoup leurs moyens.

Il n'y a qu'un petit nombre d'années que ces excellentes écoles sont établies en Canada ; et l'on compte déjà par milliers les enfants qui les suivent, et le nombre s'en élève tous les ans ; quelque soient les avantages qui en découlent, on ne peut s'attendre que toute la jeunesse d'un pays sera honnête et vertueuse ; mais il y a toute raison d'espérer que le nombre des méchants sera assez faible pour pouvoir être logé dans les prisons ordinaires, sans construire des établissements dispendieux expressément pour eux ; car avec des changements comparativement peu considérables, nos prisons actuelles suffiront pour leur détention temporaire, et dans les cas plus graves, pendant l'épreuve qui précédera leur translation dans le pénitentiaire provincial, où le personnel est très complet, et où il y a des moyens de punition et d'instruction dans les arts utiles, et où il sera pris soin de leur faire remplir leurs devoirs moraux et religieux. Mais de beaucoup le meilleur moyen de détenir, punir et corriger ces malheureux, serait dans la généralité des cas les fermes modèles, dont un certain nombre, il n'y a pas à en douter, seront avant longtemps établies dans la province, quand ce ne serait que dans le but de répandre les connaissances agricoles ; et là ils apprendraient le meilleur de tous les états, l'agriculture ; leur instruction serait surveillée fidèlement sous tous ses rapports ; ils y acquerraient une constitution vigoureuse et l'amour des travaux de la campagne, et il ne leur resterait aucune tache ni ignominie. À l'appui de ce qui vient d'être dit, citons l'extrait suivant du « Pennsylvania Journal of Philanthropy and Prison Discipline » : - « Des écoles de réforme, où le travail à l'extérieur ou dans les champs a été la principale occupation des élèves, ont procuré des avantages, évité des maux, et donné des résultats, qui ne se trouvent point dans l'histoire des autres institutions d'où les travaux de la terre ont été exclus ; » et dans un autre endroit il est dit ; « nous ne pouvons nous empêcher de croire qu'il est possible d'appliquer aux jeunes délinquants une discipline qui devrait être plus salubre, mieux appropriée et plus efficace que celle qui existe maintenant avec une moins grande ressemblance avec l'architecture des prisons, et une occupation bien plus convenable pour les détenus ; » encore un peu plus loin on lit, « l'engagement des enfants et des cultivateurs, entraîne une existence libre de tentations, et bien plus propre à faire naître des habitudes vertueuses que toute autre, et ce goût devrait être cultivé aussi jeune que possible. »

On lit dans le rapport du bureau des directeurs de la société de discipline des prisons pour 1850, page 488, que « les apprentis donnent généralement satisfaction, et sont un avantage pour les autres en même temps qu'ils font leur propre bonheur, » plus loin page 489, « personne ne peut passer une journée à la ferme de l'état, sans être convaincu des bienfaits conférés aux jeunes délinquants qui y sont rassemblés. »

C'est un sujet important, et il y a toute raison d'être convaincu que le chef du bureau d'agriculture, tirera un bon parti de cette charge nouvelle et intéressante, quand ce ne serait qu'à l'égard des enfants indigents et coupables ; pour cela seul, le nouveau département devrait être reçu avec acclamation et rencontrer l'approbation et le support universels.

Les fermes dont il s'agit devraient être situées loin de l'influence contagieuse des grandes villes et même des villages.

Outre les fermes modèles, ou à leur défaut, un grand nombre d'enfants vagabonds, ou condamnés pour des délits légers pourraient être bien placés chez les cultivateurs à la campagne, où même les petits enfants rendent des services. Pendant qu'il était à Fredericton, dans le Nouveau Brunswick, l'inspecteur a été confirmé dans la vérité de ce qu'il avance, d'accord avec ses propres idées, par l'assurance que lui a donné le gardien de la maison des pauvres de cette ville, que tous les jours des fermiers respectables venaient y demander des enfants, et les prenaient volontiers même à l'âge de quatre ou cinq ans, et qu'il était impossible de satisfaire à toutes les demandes.

Quoiqu'il en soit les suggestions faites ici peuvent mériter quelque attention, et peuvent peut-être conduire à l'adoption de mesures au moyen desquelles la société se débarrasserait des petits mendiants, ferait sortir ces malheureuses petites créatures abandonnées de la voie de la paresse, du vice et de l'infamie, pour leur donner des habitudes de travail et d'industrie, et en faire plus tard des membres utiles et respectables de la société.

Il est très probable que la législature adoptera des mesures, spécialement au sujet des jeunes délinquants ; dans ce cas il devrait être recommandé de prendre les moyens de remplacer l'autorité des parents de moeurs vicieuses et dissolues, en engageant leurs enfants à des cultivateurs ou des artisans.

C'est la pratique de plusieurs des états voisins ; les enfants des vagabonds et des personnes de mauvaises moeurs leur sont enlevés et sont engagés à des personnes qui méritent la confiance et le respect ; l'autorité qui appartient ordinairement aux parents leur est enlevée, et l'enfant est engagé régulièrement, mais par un acte qui lui assure protection contre les mauvais traitements et l'oppression, en même temps que l'instruction et une bonne éducation domestique.

Il serait peut-être expédient d'établir quelque tribunal où des châtiments sommaires corporels seraient infligés, et la régénération morale s'en suivrait peut-être sans laisser la tache ineffaçable qui suit l'emprisonnement. Cette importante question a occupé sérieusement l'attention depuis nombre d'années en Angleterre, et quelques-uns des jurisconsultes les plus éminents ont préconisé les châtiments sommaires. Je vais citer quelques-unes de ces autorités : lord Mackenzie a fait la déclaration suivante entre autres, devant un comité de la Chambre des communes en 1847 : « La douleur physique étant le grand moyen par lequel la nature éloigne l'homme de ce qui doit être évité, je doute que nous puissions abolir tout à fait la peine du fouet en justice criminelle sans sacrifier l'utilité. » Le sergent Adams s'exprime dans les termes suivants devant le comité : « À Middlesex nous avons substitué la verge de bouleau aux autres moyens de châtiment, et c'est un fait singulier mais indubitable que des enfants qui se rient d'être renfermés dans un donjon, et d'être fouettés avec des férules, se jettent à genoux et supplient en sanglotant qu'on ne les fouette pas avec la verge de bouleau. Cela les corrige plus que toute autre chose. » Plusieurs personnes rendent témoignage du même fait, mais surtout les gouverneurs des prisons en Angleterre, et le baron Alderson qui rendit aussi témoignage dans la même occasion ajoute ce qui suit à ce qu'il avait déjà dit à l'appui de la nécessité du fouet ; il dit : « Je crois que l'humanité qui réclame une peine légère pour un premier délit est une véritable inhumanité ; je suis bien persuadé qu'un plan judicieux de réforme pour les jeunes délinquants serait l'arrangement le plus économique qu'on pourrait faire ; les dépenses qu'entraînent aujourd'hui les emprisonnements et les procès réitérés, excèdent de beaucoup le coût probable d'une tentative de réforme efficace ; et corriger cette classe de délinquants serait faire disparaître une des sources les plus prolifiques de crime chez les adultes. » C'est aussi l'opinion des hauts personnages qui viennent d'être nommés, aussi bien que d'un grand nombre de juges en Angleterre, en autant au moins qu'on le peut déduire des procédés du comité mentionné plus haut, que « les magistrats devraient avoir le droit de juger d'une manière sommaire plusieurs des délits les plus ordinaires commis par les jeunes criminels, et il est recommandé d'annexer aux cours de police quelqu'endroit où pour des crimes mineurs, on fouetterait sévèrement, mais non cruellement avec une verge de bouleau les jeunes criminels qui seraient ensuite renvoyés chez eux ; » avec ce témoignage de ce à quoi ils seront exposés s'ils errent encore, et l'assurance qu'à ce châtiment, il sera ajouté pour la récidive un long séjour soit dans une prison soit dans un pénitentiaire.

Qu'il soit permis de citer encore quelques noms distingués dont les opinions corroborent les vues ci-dessus. Le baron Rolfe dit : « Je pense qu'il serait avantageux de conférer aux magistrats le pouvoir de juger sommairement les jeunes criminels pour les petits vols et peut-être quelques autres crimes, et de les punir du fouet, soit avec ou sans emprisonnement pour un temps déterminé. » Et le lord justice général exprime ainsi son sentiment sur ce sujet : « J'ai certainement eu occasion quelques fois de regretter que le pouvoir d'infliger un châtiment modéré au moyen du fouet ne fût pas sanctionné à l'égard des jeunes délinquants, comme étant plus propre à les empêcher de répéter l'offense que la peine de l'emprisonnement seule. N'oublions pas que les craintes du criminel sont les sauvegardes de la société. » - Crawford Russell.

Il est juste de supposer que les sentiments et les opinions d'hommes aussi capables et aussi distingués, exerceront leur influence dans ce pays, et qu'aucun sentiment exagéré d'humanité n'empêchera les hommes réellement bienveillants de faire l'épreuve de moyens qui sont si bien recommandés, et sont si propres à supprimer le crime, et par la crainte ramènent les enfants perdus dans la voie de l'industrie et des bonnes moeurs.

Au moment où l'inspecteur allait terminer son rapport, il lui est venu à l'idée qu'il devait visiter l'école des frères, afin d'obtenir tous les renseignements qu'il pourrait relativement au système d'éducation qui y est suivi, aussi bien qu'aux avantages qu'il est propre à produire. Le résultat de cette visite dépassa de beaucoup ses anticipations, car outre ce qu'il cherchait, il fut assez heureux pour rencontrer dans la personne du chef de cette digne école, un homme de vastes connaissances, qui avait consacré des talents peu communs et une longue vie à la plus élevée de toutes les occupations, celle de travailler « Pour rendre le peuple meilleur » suivant [la devise] de l'institution, et qui avait été pendant huit ans le principal directeur d'un vaste établissement pénal pour les jeunes délinquants en France, où il a eu amplement l'occasion d'étudier le caractère des détenus, les progrès qu'ils pouvaient faire dans l'éducation morale et séculière, et quelle influence ils en éprouvaient. Il me déclara, les larmes aux yeux, qu'il craignait beaucoup qu'il ne résultât plus de mal que de bien, malgré les efforts incessants et la vigilance de ses confrères ; la duplicité et l'hypocrisie semblaient usurper la place de l'audace courageuse qui élève l'homme. Si complètement infructueux avaient été leurs efforts qu'il semblait que l'esprit du mal régnait partout ; qu'une lèpre morale infectait jusqu'à l'atmosphère de la place, et avait lancée ses flèches de vengeresse dans tous les coeurs.

À la prière de l'inspecteur cet homme estimable entreprit de rédiger par écrit, d'une manière concise, les vues qu'il avait eues relativement à cette institution, vues qui sont le résultat de beaucoup d'étude, de beaucoup d'observation et de patience, et d'une vaste expérience personnelle ; et deux jours après l'inspecteur eut l'honneur de recevoir une visite de ce véritable philanthrope, qui mit à sa disposition un écrit plein d'intérêt et d'informations, qui se trouvent dans l'appendice sous les lettres F.f., et est reproduit ici. C'est un document qui mérite bien d'être noté et pris en sérieuse considération par le gouvernement.