 |
 |
| English | Contactez-nous | Aide | Recherche | Site du Canada |
| Accueil | Au sujet de Service Canada | Formulaires et services en ligne | Foire aux questions | Provinces et territoires |
| Quoi de neuf? |
| Trouver : | |
Services par sujet Services pour... Services près de chez vous Publications |
|
Page des promoteurs de la Subvention canadienne pour l'épargne-études (SCEE) et du Régime enregistré d'épargne-études (REEE)
Cette page est particulièrement destinée aux promoteurs de REEE. Elle contient de l’information chronologique et courante qui pourrait vous intéresser.
Vous y trouverez du matériel important tel que des publications, des avis, des bulletins et du matériel de formation du programme de la SCEE.
Mission
Notre mission est d'encourager les Canadiens à économiser en vue des études postsecondaires de leurs enfants en souscrivant à un régime enregistré d'épargne-études (REEE).
Vision
«Nous offrirons aux Canadiens un programme de la plus haute qualité en collaboration avec nos partenaires»
Le programme de la Subvention canadienne pour l'épargne-études (SCEE) souligne l'engagement pris par le gouvernement de faire de l'éducation postsecondaire une priorité nationale. Il met également en relief l'importance de l'acquisition des connaissances par le biais d'études à temps partiel ou à temps plein, dans divers établissements comme les universités, les collèges communautaires, les écoles professionnelles, les instituts techniques et les cégeps. Il vise ainsi à fournir à tous les enfants canadiens une chance égale d'acquérir les connaissances et les compétences qui leur permettront de relever les défis liés à une main-d'œuvre et à une économie en évolution.
Notre objectif est de mieux sensibiliser les Canadiens à l'importance de cotiser à un REEE en vue des études de leurs enfants et de les encourager à participer davantage au programme.
Pour communiquer avec nous
Programme de la subvention canadienne pour l'épargne-études (SCEE)
Développement des ressources humaines Canada (DRHC)
140, Promenade du Portage, Phase IV
Hull (Québec)
K1A 0J9
Tél. :1-888-276-3624
Téléc. : (819) 953-6500
Par courriel: Programme de la subvention canadienne pour l'épargne-études
Cette page est spécifiquement destinée aux promoteurs de REEE. Actuellement en cours d’élaboration, elle permettra, une fois terminée, de fournir de l’information chronologique et actuelle qui intéressera les promoteurs de REEE.
| Promoteurs de REEE | Formation des Promoteurs |
Nous sommes heureux d'annoncer qu’il y a maintenant un programme de formation conçu pour faciliter la prestation du Programme canadien pour l'épargne-études (PCEE).
Le programme de formation du PCEE a été élaboré en collaboration avec le personnel de la Direction des régimes enregistrés à l'Agence du revenu du Canada (ARC).
| Documents téléchargeables | Documents téléchargeables |
Nous produisons des documents techniques qui intéressent beaucoup de gens concernant la version 4.3 du système du PCEE ainsi que d’autres bulletins et renseignements connexes pour téléchargement immédiat. Ces documents ont été distribués aux promoteurs de REEE au cours des derniers mois, mais nous continuons de recevoir des demandes d’exemplaires supplémentaires. Nous espérons qu’ils vous seront utiles.
Aide téléchargement
Vous avez de la difficulté à ouvrir des fichiers PDF…
Si vous éprouvez des difficultés à ouvrir des fichiers PDF, mettez à jour votre visionneuse Adobe Acrobat pour avoir la dernière version. Pour ce faire, accédez au site Adobe suivant : http://www.adobe.com/products/acrobat/readstep.html
Ce site a été conçu pour être compatible avec le plus grand nombre d'utilisateurs. Toutefois, il est possible que certaines configuration de systèmes posent un problème de compatibilité avec le processus de téléchargement PDF. Si vous avez de la difficulté à télécharger un document de ce site, veuillez suivre les directives ci-dessous.
- Cliquez le bouton droit de votre souris une fois sur le lien Télécharger (Download).
- Du menu qui apparaît, choisissez l'option Enregistrer le lien sous (Save Link As), (les termes peuvent varier un peu selon le navigateur utilisé).
- Nommez le document et sauvegardez-le ensuite dans l'adresse en mémoire ou dans le dossier que vous aurez choisi.
- Trouvez Démarrer (Start Progams) et ouvrez le lecteur Adobe Acrobat.
- Cliquez sur Fichier (File), ensuite sur Ouvrir (Open) et faites un double clic sur le document que vous avez nommé et sauvegardé.
Format secondaire
Vous pouvez obtenir des formats secondaires de ces documents électroniques en communiquant avec la Division de la subvention canadienne pour l'épargne-études.
Lois et règlements applicables à la SCEE
Pour ceux qui désirent prendre connaissance du Règlement sur les subventions pour l’épargne-études ou des dispositions relatives à la SCEE qui se trouvent dans la Loi sur le ministère du Développement des ressources humaines, voici des liens vers le site du ministère de la Justice.
| Mise à jour : 2006-07-25 | Avis importants |