Manuel du PCIM, septembre 1992

Introduction

Cette section du Manuel contient les exigences générales et les normes graphiques relatives aux articles de papeterie utilisés par les ministères, les organismes et les sociétés. Elle devra être consultée avec le chapitre 470 du Manuel de la politique administrative qui porte sur le Programme de coordination de l’image de marque (PCIM), ainsi que les sections-clés du manuel du PCIM (1.1 et 1.2). La section 1.2 contient aussi des conseils sur la façon de libeller et de disposer les adresses.

Note: Faute d’espace, les illustrations sont de dimensions réduites; cependant, le rapport de celles ci est le même que celui du format réel.

Publications relatives au sujet

Nous vous référons à l’édition la plus récente des publications suivantes.

Les normes ou spécifications publiées par l’Office des normes générales du Canada (ONGC) :

• CAN/CGSB-9.60M, Formats de papier à lettres
• 6.11, Enveloppes courrier, grands objets plats normalisés
• 6.100M, Papier à en-tête
• 6.101M, Enveloppes, courrier
• 6. 102M, Formulaire imprimé, Feuille d’accompagnement
• 6.103M, Formulaire imprimé, Carte d’accompagnement
• 6.104M, Formulaire imprimé, Carte de visite
• 6.112M, Papier de bloc-notes

On peut se procurer ces publications au Centre d’édition du gouvernement du Canada d’Approvisionnements et Services Canada.

Document publié par la Société canadienne des Postes :

• Normes de Postes Canada

Documents publiés par Approvisionnements et Services Canada :

• Niveaux de la qualité de l’impression
• Niveaux de la qualité des enveloppes
• Niveaux de la qualité de la composition
• Identification générique des marques de commerce du papier et du carton

On peut obtenir ces publications auprès des Services d’imprimerie du gouvernement canadien d’Approvisionnements et Services Canada.

Portée

Les présentes lignes directrices et normes se rapportent aux exigences concernant le design et la fabrication des articles de papeterie à l’usage des ministères, des organismes et des sociétés identifiés par la signature fédérale.

Ces articles comprennent le papier à en-tête et les enveloppes, les enveloppes standard, les blocs-notes, les feuilles et cartes d’accompagnement, et les cartes de visite.

Papeterie : contrôle et titres

Le contrôle des articles de papeterie relève de chaque organisme fédéral. Pour répondre aux besoins de chacun, les articles peuvent comprendre des renseignements pré-imprimés conformément aux modalités énoncées et illustrées ci-après (par exemple, un titre de service ou une adresse). Toutefois, un certain contrôle doit être exercé pour empêcher la prolifération d’un grand nombre d’articles différents parmi ceux qui doivent être stockés. La politique du Conseil du Trésor (chapitre 470) restreint l’emploi des titres (voir les règles ci-dessous).

Emploi de titres sur papier à en-tête, enveloppes et blocs-notes

Seul le titre des sous-ministres, des sous-ministres adjoints, ou des titulaires de postes équivalents peut figurer sur ces articles, et non pas leur nom.

Articles à usage restreint

Seuls les sous-ministres, les sous-ministres adjoints, ou les titulaires de postes équivalents peuvent utiliser les enveloppes blanches et le papier à en-tête P5 décrits ci après.

Signature, titres et mot-symbole

Sauf dans le cas des titres abrégés permettant l’emploi d’une signature sur une ligne, une signature disposée sur deux lignes est la règle (Fig. 1). La section 1.1 du présent manuel établit le rapport de taille entre le symbole et le texte et explique les règles régissant la disposition des signatures.

Titres des services

Pour répondre aux besoins fonctionnels, un titre qui identifie une unité, un programme ou un service de l’organisme peut être combiné à la signature de l’organisme parent. La disposition des titres de service devra être conforme à l’illustration (Fig. 2).

Titres des personnes

Sous réserve de la politique relative à l’emploi des titres des personnes sur le papier à en-tête, les enveloppes et les blocs-notes, la présentation de ces titres devra être conforme à l’illustration (Fig. 3).

Mot-symbole « Canada »

Le mot-symbole doit être utilisé sur tous les articles de papeterie, et de la façon indiquée dans la présente section. On se sert du mot-symbole à caractères normaux (Fig. 4).

Normes graphiques

Le design de tous les articles de papeterie, tel qu’il est présenté ci-dessous, est standard. On ne peut modifier le design ou l’une de ses caractéristiques sans consulter au préalable la Direction de la politique administrative du Secrétariat du Conseil du Trésor.

Les formats ont été établis de manière à assurer une représentation visuelle uniforme du gouvernement et, s’il y a lieu, à satisfaire aux Normes de Postes Canada.

Caractère typographique

On utilisera le caractère Helvetica maigre pour tous les articles de papeterie, à l’exception des enveloppes standard (effets plats); pour celles-ci, on utilisera l’Helvetica normal. La figure montre les corps et les graisses à employer pour tous les articles dont il est ici question (Fig. 5).

Composition

La composition de la signature et du texte d’accompagnement doit se faire en haut et bas de casse, composition compacte, espacement normal, assorti du crénage sélectif pour certaines combinaisons de caractères.

Il faut éviter de se servir, pour la même disposition, de caractères provenant de différentes sources, car les caractères risquent de varier. (Il pourrait y avoir, par exemple, des différences quant à l’épaisseur des traits.) La composition doit respecter le niveau de qualité précisé dans le « Résumé » qui figure à la fin de la présente section.

Dispositions

Les dispositions se fondent sur les grilles typographiques ou les dimensions indiquées sur les figures pour chaque article. L’espace entre le symbole du drapeau et la colonne de gauche, de même que l’espace entre les colonnes de gauche et de droite, est de 1 ½ em du corps utilisé. On mesure l’espace entre les colonnes à partir de la ligne la plus longue de la colonne de gauche jusqu’au début de la colonne de droite. Il faut laisser une ligne de blanc entre la signature et le texte qui suit (Fig. 6).

Pour la plupart des articles, il existe un choix de corps qui tient compte des différences de longueur des signatures et des textes. C’est l’usage typographique qui s’impose lorsqu’on doit déterminer la longueur, les fins de lignes ainsi que le corps des caractères, le cas échéant (voir aussi la section 1.1, « Design »).

Emploi des corps

Le Tableau 1 indique comment les corps sont utilisés sur les articles. Par exemple, 9/7 sert à exprimer une signature de 9 points avec une adresse de 7 points.

Format du papier

On en trouvera la description dans la norme nationale du Canada CAN/CGSB 9.60M intitulée Formats de papier à lettres. Cette norme s’applique notamment aux formats P4 et P5 du papier à en-tête et au format P6 des blocs-notes et des feuilles d’accompagnement.

Le lecteur notera que nous utilisons partout les mesures métriques. Le Tableau 2 indique les dimensions métriques et les formats qu’elles remplacent.

Note : Le format des cartes d’accompagnement et de visite n’a pas encore été standardisé. Des formats ont été retenus en vue de leur inclusion éventuelle dans les normes nationales.

Couleurs

Les couleurs du papier et de l’encre sont précisées pour chaque article (voir leur description).

Couleurs de l’encre d’imprimerie

Les couleurs standard sont : le rouge du Programme de coordination de l’image de marque (PCIM), le noir, et le bleu « reflex ».

Les encres suivantes répondent aux exigences concernant le rouge du PCIM :

• General Printing Ink n° 0-712
• Inrnont Canada Ltée n° 4T51577
• Monarch Inks no 62539/0
• Sinclair and Valentine n^o RL163929/0

Disposition dactylographique recommandée

On recommande la disposition « carrée » pour l’en-tête, et la ponctuation libre, comme dans l’illustration (Fig. 7). Bien que cette disposition ne convienne pas à. toute la correspondance, on la recommande pour les raisons suivantes :

• elle complète la présentation asymétrique de la signature fédérale;
• elle économise du temps; et
• elle simplifie la formation des dactylos.

La disposition verticale de la date et de l’adresse peut varier, sauf qu’on recommande que la date commence sur le point de repère imprimé. Toutefois, lorsqu’on utilise des enveloppes à fenêtre, on devrait utiliser un espacement vertical standard.

Sur les enveloppes unies n^o 9, le point imprimé situé à 5,9 cm (2 5/16 po) du bord supérieur de l’enveloppe et à 3,8 cm (1 ½ po) du bord gauche sert de repère à la première ligne de l’adresse afin d’être conforme aux normes édictées dans l’ouvrage Normes de Postes Canada. L’adresse ne devrait pas comporter plus de six lignes (Fig. 8).

Papiers à en-tête

Les illustrations et les caractéristiques qui suivent incluent également les éléments facultatifs du papier à en-tête : l’adresse de retour, les références, le point repère de la date et les repères de pliage.

Papier à en-tête P4 (Fig. 9)

Format : 21,5 X 28,0 cm

Composition : Helvetica maigre; signature de 9 points avec adresse de retour de 7 points, ou signature de 10 points avec adresse de retour de 8 points. Une ligne de blanc (équivalente au corps de la signature) sépare la signature de l’adresse de retour.

Références : Helvetica maigre, italique, 6 points.

Point repère d’une grosseur de 1 point.

Repères de pliage : épaisseur de 0,25 point, longueur d’un pica.

Mot-symbole : 30 mm.

Papier :

• À l’usage des sous-ministres, sous-ministres adjoints, ou des titulaires de postes équivalents : bond n° 2, blanc, 75 g/m² ou 90 g/m² (selon les prescriptions).
• À tout usage : bond n° 7, blanc, 60 g/m², 75 g/m² ou 90 g/m² (selon les prescriptions).

Couleurs de l’encre : le rouge du PCIM pour le drapeau de la signature et celui du mot symbole; le noir pour le caractère.

Procédé d’impression : l’offset (lithographie).

Spécification de l’ONGC : 6.l00M.

Papier avion à en-tête P4 (Fig. 9)

Format : 21,5 x 28,0 cm

Composition : Helvetica maigre; signature de 9 points avec adresse de retour de 7 points, ou signature de 10 points avec adresse de retour de 8 points. Une ligne de blanc (équivalente au corps de la signature) sépare la signature de l’adresse de retour.

Références : Helvetica maigre, italique, 6 points.

Point repère d’une grosseur de 1 point.

Repères de pliage : épaisseur de 0,25 point, longueur d’un pica.

Mot-symbole : 30 mm.

Papier : bond, poste aérienne, bleu pâle, 38 g/m².

Couleur de l’encre : le bleu « reflex ».

Procédé d’impression : l’offset (lithographie).

Spécification de l’ONGC : 6.100M.

Papier à en-tête P5 (Fig. 10)

Format : 14,0 x 21,5 cm; ce papier à en-tête est soit une feuille P4 pliée en deux ou une demi feuille, ainsi que le montre l’illustration.

Composition : Helvetica maigre; signature de 7 points avec adresse de retour de 6 points, ou signature de 8 points avec adresse de retour de 7 points. Une ligne de blanc (équivalente au corps de la signature) sépare la signature de l’adresse de retour.

Mot-symbole : 25 mm.

Papier : à l’usage des sous-ministres, sous-ministres adjoints, ou des titulaires de postes équivalents : bond n° 2, blanc, 75 g/m² ou 90 g/m² (selon les prescriptions).

Couleurs de l’encre : le rouge du PCIM pour le drapeau de la signature et celui du mot symbole; le noir pour le caractère.

Procédé d’impression : l’offset (lithographie).

Spécification de l’ONGC : 6.100M.

Enveloppes

Pour des raisons d’économie d’espace, nous ne décrivons ici que l’enveloppe n^o 9. Les utilisateurs de l’enveloppe n° 10 devraient se conformer aux specifications de l’enveloppe n^o 9.

La disposition de ta signature et de t’adresse de retour a été calculée de manière à respecter les exigences de Postes Canada (voir les Normes de Postes Canada pour plus de détails).

Enveloppe à fenêtre n° 9 (Fig. 11)

Format : 10,2 x 22,9 cm

Composition : Helvetica maigre signature de 9 points avec adresse de retour de 7 points, ou signature de 10 points avec adresse de retour de 8 points. Une ligne de blanc (équivalente au corps de la signature) sépare la signature de l’adresse de retour.

Mot-symbole : 30 mm.

Papier : enveloppe kraft doré, 75 g/m².

Couleur de l’encre : le noir.

Procédé d’impression : l’offset (lithographie) ou la typographie.

Spécification de l’ONGC : 6. 101M.

Enveloppe papier kraft n° 9 (Fig. 12)

Format : 10,2 x 22,9 cm

Composition : Helvetica maigre; signature de 9 points avec adresse de retour de 7 points, ou signature de 10 points avec adresse de retour de 8 points. Une ligne de blanc (équivalente au corps de la signature) sépare la signature de l’adresse de retour.

Point repère d’une grosseur de 1 point.

Mot-symbole : 30 mm.

Papier : enveloppe kraft doré, 75 g/m².

Couleur de l’encre : le noir.

Procédé d’impression : l’offset (lithographie) ou la typographie.

Spécification de l’ONGC : 6.101M.

Enveloppe blanche n° 9 (Fig. 13)

Format : 10,2 x 22,9 cm

Composition : Helvetica maigre; signature de 9 points avec adresse de retour de 7 points, ou signature de 10 points avec adresse de retour de 8 points. Une ligne de blanc (équivalente au corps de la signature) sépare la signature de l’adresse de retour.

Point repère d’une grosseur de 1 point.

Mot-symbole : 30 mm.

Papier : à l’usage des sous-ministres, sous-ministres adjoints, ou des titulaires de postes équivalents : bond n° 2, blanc, 75 g/m² ou 90 g/m² (selon les prescriptions).

Couleurs de l’encre : le rouge du PCIM pour le drapeau de la signature et celui du mot symbole; le noir pour le caractère.

Procédé d’impression : l’offset (lithographie) ou la typographie.

Spécification de l’ONGC : 6.101M.

Enveloppe pour papier à en-tête P5 (Fig. 14)

Format : 11,4 x 14,9 cm

Composition : Helvetica maigre; signature de 7 points avec adresse de retour de 6 points, ou signature de 8 points avec adresse de retour de 7 points. Une ligne de blanc (équivalente au corps de la signature) sépare la signature de l’adresse de retour.

Point repère d’une grosseur de 1 point.

Mot-symbole : 25 mm.

Papier : à l’usage des sous-ministres, sous-ministres adjoints, ou des titulaires de postes équivalents : bond n° 2, blanc, 75 g/m² ou 90 g/m² (selon les prescriptions).

Couleurs de l’encre : le rouge du PCIM pour le drapeau de la signature et celui du mot symbole; le noir pour le caractère.

Procédé d’impression : l’offset (lithographie) ou la typographie.

Spécification de l’ONGC : 6.101M.

Enveloppe avion n^o 9 (Fig. 15)

Format : 10,2 x 22,9 cm

Composition : Helvetica maigre; signature de 9 points avec adresse de retour de 7 points, ou signature de 10 points avec adresse de retour de 8 points; une ligne de blanc (équivalente au corps de la signature) sépare la signature de l’adresse de retour; les mots « Par avion Air Mail » :20 points.

Point repère d’une grosseur de 1 point.

Mot-symbole : 30 mm.

Bordure : une bordure de barres obliques apparaît au recto et au verso de l’enveloppe. Sa largeur ne devralt pas dépasser 0,6 cm, à partir du bord de l’enveloppe.

Papier : enveloppe, poste aérienne, bleu pâle, 60 g/m².

Couleur de l’encre : le bleu « reflex ».

Procédé d’impression : l’offset (lithographie) ou la typographie.

Spécification de l’ONGC : 6.101M.

Enveloppes standard, effets plats

Ces enveloppes, de forme rectangulaire, servent à poster des documents de grande dimension. Leur format peut dépasser 15,2 cm (6 po) de largeur sur 19,0 cm (7 1/2 po) de longueur, mais ne doit toutefois pas excéder 27,0 cm (10 5/8 po) sur 38,0 cm (15 po).

Les corps à utiliser varient en fonction du format de l’enveloppe : une signature de 10 points et un mot symbole de 40 mm servent aux formats les moins grands, et une signature de 12 points et un mot symbole de 45 mm, aux plus grands. L’inscription sera imprimée dans le sens de la longueur.

Enveloppes standard (Fig. 16)

Format : divers.

Composition : Helvetica normal; signature de 10 points avec adresse de retour de 8 points, ou signature de 12 points avec adresse de retour de 10 points. Une ligne de blanc (équivalente au corps de la signature) sépare la signature de l’adresse de retour.

Mot-symbole : 40 ou 45 mm.

Papier : enveloppe kraft doré; 75 g/m² pour les formats qui ne dépassent pas 19,0 x 27,0 cm; et 90 g/m² pour ceux qui excèdent 19,0 x 27,0 cm.

Couleur de l’encre : le noir.

Procédé d’impression : l’offset (lithographie) ou la typographie.

Spécification de l’ONGC : 6.11M.

Blocs-notes

Bloc-notes P6 (Fig. 17)

Format : 10,7 x 14,0 cm

Composition : Helvetica maigre; 7, 8 ou 9 points; on utilise la force de corps la plus grande possible, en laissant toutefois une marge de 3 picas du côté droit de la feuille.

Mot-symbole : 25 mm.

Papier : bond n° 7, blanc, 60 g/m², 75 g/m² ou 90 g/m² (selon les prescriptions).

Couleurs de l’encre : le rouge du PCIM pour le drapeau de la signature et celui du mot symbole; le noir pour le caractère.

Procédé d’impression : l’offset (lithographie).

Spécification de l’ONGC : 6.112M.

Feuilles et cartes d’accompagnement

Le format servant à tous les usages prévoit une place pour la signature de l’expéditeur. L’inclusion de noms, de titres ou d’adresses imprimés à l’avance est facultative (voir les illustrations).

Feuille d’accompagnement P6 (Fig. 18)

Format : 10,7 x 7,0 cm pliée (10,7 x 14,0 cm ouverte).

Composition : Helvetica maigre; 7, 8 ou 9 points pour la signature et l’inscription (sauf pour les éléments décrits ci-dessous); on utilise le corps le plus grand possible, en laissant toutefois une marge de 3 picas du côté droit de la feuille.

Nom : 12 points.

Initiales qui suivent le nom (par exemple, les diplômes ou les associations professionnelles) : 10 points.

Adresse de retour : 6, 7 ou 8 points (ce corps devrait avoir 1 point de moins que celui de la signature).

Mot-symbole : 25 mm.

Papier :

• À l’usage des sous-ministres, sous ministres adjoints, ou des titulaires de postes équivalent : bond n^o 2, blanc, 75 g/m² ou 90 g/m² (selon les prescriptions).

• À tout usage : bond n° 7, blanc, 60 g/m², 75 g/m² ou 90 g/m² (selon les prescriptions).

Couleurs de l’encre : le gourge du PCIM pour le drapeau de la signature et celui du mot symbole; le noir pour le caractère.

Procédé d’impression : l’offset (lithographie).

Spécification de l’ONGC : 6.102M.

Carte d’accompagnement (Fig. 19)

Format : 10,7 x 7,0 cm

Composition : Helvetica maigre; 7, 8 ou 9 points pour la signature et l’inscription (sauf pour les éléments décrits ci-dessous); on utilise le corps le plus grand possible, en laissant toutefois une marge de 3 picas du côté droit de la carte.

Nom : 12 points.

Initiales qui suivent le nom (par exemple, les diplômes ou les associations professionnelles) : 10 points.

Adresse de retour : 6, 7 ou 8 points (ce corps devrait avoir 1 point de moins que celui de la signature).

Mot-symbole : 25 mm.

Papier : bristol de papeterie, supérieur, blanc-brillant, fini chevreau, 230 g/m².

Couleurs de l’encre : le rouge du PCIM pour le drapeau de la signature et celui du mot symbole; le noir pour le caractère.

Procédé d’impression : l’offset (lithographie).

Spécification de l’ONGC : 6.103M.

Cartes de visite

Exigences générales

Outre la signature fédérale et le mot-symbole, une carte de visite comporte le nom de la personne de même que son titre ou sa fonction. Les autres renseignements facultatifs sont notamment : l’adresse, les numéros de téléphone et de télex, l’adresse télégraphique, une mention des titres universitaires, les décorations, les associations professionnelles dont l’intéressé est membre, etc.

Choix de modèles

Il existe quatre modèles de cartes conçues pour des textes de longueur variable et pour différentes dispositions des deux langues officielles. Les utilisateurs peuvent choisir un de ces modèles, selon leurs besoins. Les quatre modèles (F-1, F-2, F-3 et F-4) sont présentés à la Fig. 20. On trouvera ci-après une description détaillée de chaque modèle.

Afin de fournir, d’une manière économique, des cartes de visite aux employés qui n’en ont besoin qu’à l’occasion, il est suggéré à l’organisme d’en faire imprimer un certain nombre comportant, outre une formule assez générale, un espace réservé à l’inscription, à la main ou à la machine, du nom de l’usager.

Exigences techniques

Formats :

• Cartes F-1, F-2 et F-3 : 9,0 x 5,0 cm;
• Carte F-4 : 9,0 x 5,0 cm pliée (9,0 x 8,6 cm ouverte).

Disposition

La disposition repose sur des grilles dont l’unité de mesure est empruntée à la typographie. Trois grilles ont été conçues pour convenir à des textes de longueur variable. On utilise normalement la grille de 7 points, mais il est recommandé de se servir de celle de 6 points pour les textes longs et de celle de 8 points pour les textes courts. N’importe laquelle de ces grilles convient à chaque modèle de carte; en général, il est suggéré d’employer la force de corps la plus grande possible, en laissant une marge minimale de 1,5 pica du côté droit de la carte.

Normalement, il faut laisser une ligne de blanc entre chaque bloc de texte, par exemple le titre, l’adresse et le numéro de téléphone. Cependant, pour économiser de l’espace, on peut omettre la ligne de blanc entre l’adresse et le numéro de téléphone.

Composition : Helvetica maigre; 6, 7 ou 8 points, selon la longueur du texte.

Nom : 11 points.

Initiales qui suivent le nom (par exemple, les diplômes ou les associations professionnelles) : 9 points.

Indicatif téléphonique régional : en italique.

Mot-symbole : 23 mm.

Papier :

• Cartes F-1, F-2 et F-3 : bristol de papeterie, supérieur, blanc-brillant, fini au laminoir, 219 g/m².
• Carte F-4 : offset n° 1, blanc, 178 g/m².

Couleurs de l’encre : le rouge du PCIM pour le drapeau de la signature et celui du mot symbole; le noir pour le caractère.

Procédé d’impression : l’offset (lithographie).

Spécification de l’ONGC : 6.104M.

Carte F 1

Cette carte n’est imprimée que sur une seule face, les deux langues officielles y figurant côte à côte. Pour que tous les renseignements puissent y figurer sur une seule face, le texte doit être concis et disposé sur un nombre minimal de lignes. Ainsi, le code postal peut figurer sur la même ligne que le nom de la localité, et on peut omettre la ligne de blanc précédant le numéro de téléphone (Fig. 21).

Carte F 2

Cette carte est imprimée recto verso, les deux langues officielles y figurant côte à côte. Sur le recto apparaissent la signature fédérale, le nom du titulaire et sa fonction, ainsi que le mot symbole « Canada ». Les renseignements facultatifs figurent au verso (Fig. 22).

Carte F 3

Cette carte est imprimmée recto verso. La signature fédérale bilingue et le mot symbole « Canada » figurent sur les deux faces. Le texte français figure sur l’une des faces et le texte anglais, au verso. L’ordre de préséance des langues officielles de la signature dépend de la langue dans laquelle figure le texte (Fig. 23).

Carte F 4

Cette carte pliante est conçue pour remplir deux fonctions : celle de carte de visite et celle d’insigne d’identité. Les deux langues officielles apparaissent côte à côte. La signature fédérale et le nom de la personne ne figurent que sur le dessus, l’intérieur étant réservé au mot symbole « Canada » et au reste du texte. Normalement, le titre du titulaire figure à l’intérieur; si on le demande expressément, le titre peut figurer en dessous du nom sur le dessus de la carte (Fig. 24).

Ce modèle de carte est aussi convenable lorsqu’on emploie le braille.

Symboles ou messages spéciaux

Symboles

L’utilisation des symboles spéciaux est exposée au chapitre 470 de la politique. Lorsque cela est autorisé en conformité de la politique, un symbole spécial peut être apposé au verso des enveloppes de la façon indiquée (Fig. 25).

Messages

La politique relative au PCIM interdit l’impression de symboles spéciaux sur les articles de papeterie comme le papier à en-tête et les blocs-notes; toutefois, un court message peut y figurer pour appuyer un programme ou un événement important. Dans les cas où un tel message a été adopté, il peut être apposé sur le papier à en-tête de la façon indiquée (Fig. 26).

Reproduction et fournisseurs

Impression

Les Services d’imprimerie du gouvernement canadien d’Approvisionnements et Services Canada fournissent des conseils techniques.

On ne devrait effectuer de tirage qu’à partir des contre épreuves. Les symboles et les caractères doivent ressortir nettement, sans maculage ou imperfection. On trouvera dans le « Résumé » ci-après les niveaux de qualité à respecter.

Fournisseurs

Les Services d’imprimerie du gouvernement canadien d’Approvisionnements et Services Canada fournissent des conseils à ceux qui désirent se procurer des services de composition et d’impression.

Résumé

* À l’usage des sous ministres, sous ministres adjoints, ou des titulaires de postes équivalents.
** Le rognage et la pliage exigent la qualité « prestige ».

Note: On peut trouver des renseignements sur les catégories du papier dans la publication « Identification générique des marques de commerce du papier et du carton ». En ce qui concerne les niveaux de qualité consulter les publications intitulées « Niveaux de la qualité de l’impression », « Niveaux de la qualité des enveloppes » et « Niveaux de la qualité de la composition ». Ces publications sont publiées par Approvisionnements et Services Canada; elles s’entendent de l’édition la plus récente.