Historique

Jusque dans les années 1990, on considérait surtout les particules comme un polluant nuisible. Dans les années 1970, lorsque les objectifs nationaux de qualité de l’air ambiant (ONQAA) quant aux particules totales en suspension dans l’air ont été établis en vertu de la Loi sur la lutte contre la pollution atmosphérique (maintenant remplacée par la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) [LCPE (1999)], on comprenait mal les effets des particules fines sur la santé et l’environnement. Même dans les années 1980, on croyait que le smog était avant tout constitué d’ozone troposphérique; on ne savait pas que les particules en étaient l’un des principaux constituants, pas plus qu’on ne connaissait les effets de celles-ci. Dans les années 1990, les preuves que le fait d’inhaler des particules fines pouvait avoir des conséquences graves pour la santé se sont accumulées à mesure que des études scientifiques établissaient des liens entre les particules fines, d’une part, et des décès prématurés et divers paramètres morbides tels que les visites à l’urgence des hôpitaux et les jours de symptômes d’asthme, d’autre part. En 1997, le gouvernement du Canada a publié la phase 2 du Plan fédéral sur le smog, qui donnait suite aux préoccupations croissantes exprimées au sujet des particules fines, mais ciblait encore essentiellement l’ozone.

Les particules comptaient au nombre des premiers groupes de substances choisis en 1998 par le Conseil canadien des ministres de l’environnement (CCME) pour faire l’objet d’une norme pancanadienne (NP) en vertu du nouvel Accord pancanadien sur l’harmonisation environnementale et de l’Entente auxiliaire pancanadienne sur l’établissement de standards environnementaux. En 2000, une NP relative aux particules fines ou P_2,5 (particules d’un diamètre inférieur à 2,5 microns) a été élaborée et avalisée par le CCME. En 2001, le gouvernement fédéral a déclaré les particules d’un diamètre de moins de 10 microns (P₁₀) toxiques en vertu de la LCPE (1999), tout en mettant l’accent sur les particules fines, les P_2,5. En 2003, les principaux polluants précurseurs de la formation secondaire de P_2,5 (SO₂, NO_x, COV et NH₃) ont aussi été déclarés toxiques en vertu de la LCPE et inscrits à l’annexe 1, Liste des substances toxiques, de la LCPE en raison de leur rôle dans la formation des particules.