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Végétaux > Directives sur la protection des végétaux > Horticulture |
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Notre référence OBJET: La présente directive décrit les exigences phytosanitaires canadiennes relatives à l’importation de plantes, boutures et autres organes de multiplication d’orchidées, y compris le matériel servant à la culture des tissus. Pour de l’information sur l’importation d’orchidées pour des expositions, voir la directive D-94-31. Cette révision est nécessaire puisque depuis le 1er juillet 2001, seuls les certificats phytosanitaires fédéraux seront émis pour les orchidées en provenance des États-Unis incluant Hawaii. De plus, la liste des espèces forestières réglementées et la distribution des ravageurs qui y sont associés ont été mises à jour. Cette directive clarifie les exigences pour les déclarations supplémentaires pour les orchidées sans sol en provenance des États-Unis. TABLE DES MATIÈRES Révision 1. Exigences générales 2.0 Exigences particulières 3. Annexes La présente circulaire sera révisée à tous les cinq ans ou au besoin. La première révision est prévue pour le 14 février 2007. La personne-ressource pour cette circulaire est Joanne Rousson. Pour obtenir des précisions ou des renseignements supplémentaires, veuillez communiquer avec la Section de l’horticulture. Approuvé par
Les modifications apportées à ce dossier seront datées et distribuées selon la liste suivante: 1. Liste d’envoi des directives (régions, ERP, USDA) Les orchidées sont des plantes terrestres, épiphytes ou sarmenteuses, réparties sur toute la planète dans les régions tempérées et tropicales. Il existe 600 à 800 genres d’orchidées dont environ 200 sont cultivés. On estime le nombre d’espèces entre 17 000 et 30 000. Les orchidées qui sont cultivées commercialement sont surtout des épiphytes (c.-à-d. des plantes dites « aériennes », qui poussent au-dessus du sol sur une autre plante et qui prennent appui uniquement sur leur hôte). Les orchidées épiphytes courantes appartiennent aux genres Brassavola, Cattleya, Coelogyne, Cymbidium, Dendrobium, Epidendrum, Laelia, Lycaste, Miltonia, Odontoglossum, Oncidium, Phalaenopsis, Vanda et Vanilla. Les orchidées terrestres (c.-à-d. celles que l’on peut cultiver par terre ou dans le sol) comprennent les espèces des genres Paphiopedilum, Phaius, Ophrys, Dactylorhyza, Calanthe et Orchis. La liste de parasites réglementés par le Canada n’inclus actuellement aucun parasite ni aucune maladie propres aux orchidées. Les mesures phytosanitaires qui s’appliquent à celles-ci visent à empêcher l’introduction et la propagation de parasites justiciables de quarantaine associés aux milieux de croissance, surtout les milieux qui ressemblent à du sol. Des orchidées, notamment les genres de la forme terrestre, pourraient être contaminées par ces parasites si elles étaient multipliées dans un sol infesté ou dans un milieu de croissance similaire. C’est pourquoi le Canada exige que ces orchidées soient certifiées indemnes des parasites justiciables de quarantaine que l’on trouve dans le sol. L’entrée au Canada d’orchidées fixées dans des copeaux d’écorce ou dans tout autre produit forestier provenant de régions autres que la zone continentale des États-Unis, sauf s’il s’agit d’écorce de liège en provenance de pays autre que les Pays-Bas et l’Allemangue, est interdite à cause du risque d’introduction au Canada de parasites forestiers justiciables de quarantaine. Certaines restrictions s’appliquent aussi aux copeaux d’écorce en provenance des États-Unis continentaux selon la distribution des ravageurs présentée dans l’annexe 1. L’importation de plantes d’orchidées doit respecter la Convention sur le commerce international des espèces menacées (CITES) (voir section 2.4.1).
Loi sur la protection des végétaux S.C. 1990, C22 L’ACIA impose des coûts conformément à l’avis sur les prix de l’Agence canadienne d’inspection des aliments. Pour obtenir des renseignements concernant les coûts associés aux produits importés, veuillez communiquer avec le Centre de service d’importation (CSI) aux numéros de téléphone suivants : CSI de l’Est 1-877-493-0468; CSI du Centre 1-800-835-4486; CSI de l’Ouest 1-888-732-6222. Toute personne qui souhaite obtenir d’autres renseignements sur les frais peut communiquer avec n’importe quel bureau local de l’ACIA ou visiter notre site web www.inspection.gc.ca. 1.3 Organismes nuisibles réglementés La liste suivante énumère les principaux parasites terricoles justiciables de quarantaine du Canada. Cette liste est sujette à changements et n’est peut-être pas exhaustive (se reporter également à la directive D-95-26). Mouche de la pomme (Rhagoletis pomonella) (Walsh) La liste suivante donne des exemples de parasites justiciables de quarantaine associés à des produits forestiers, mais elle n’est pas exhaustive (consulter aussi la directive D-95-14). Chancre du mélèze d’Europe (Lachnellula willkommii) Plantes, boutures et autres organes de multiplication d’orchidées (famille des orchidaceae), y compris matériel servant à la culture de tissus. Semences et fleurs coupées d’orchidées. Tous les pays. 2.1.1 Marchandise provenant des États-Unis continentaux (Nota : Pour l’exemption des plantes d’intérieur, consulter la section 2.1.3) 2.1.1.1 AVEC SOL OU MILIEU DE CROISSANCE SIMILAIRE Un permis d’importation n’est pas nécessaire sauf si spécifié dans une directive sur un parasite spécifique. Un certificat phytosanitaire est nécessaire. Déclarations supplémentaires : Pour les envois de plantes enracinées dans du sol ou un milieu de croissance similaire, des déclarations supplémentaires attestant l’absence de parasites réglementés ou l’exécution d’un traitement contre certains parasites réglementés peuvent devoir être ajoutées sur le certificat phytosanitaire. Les déclarations sont exigées pour des envois provenant d’États réglementés à l’égard de parasites du sol. Les parasites du sol réglementés aux États-Unis comprennent le nématode à galles du Columbia (Meloidogyne chitwoodi, le nématode doré (Globodera rostochiensis), le scarabée japonais (Popillia japonica), le nématode à kystes du soja (Heterodera glycines), l’escargot petit-gris (Helix aspersa) et l'encre des chênes rouges (Phytophtora ramorum). Les conditions détaillées régissant l’importation de plantes avec sol ou milieux de croissance similaires sont exposées dans la directive D-95-26 ou d’autres directives sur des parasites spécifiques (par ex. l'encre des chênes rouges - D-01-01). On peut aussi obtenir de l’information de n’importe quel bureau local de l’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA) ou visiter le site web de l’ACIA à www.inspection.gc.ca. 2.1.1.2 SANS SOL OU DANS UN MILIEU DE CROISSANCE STÉRILE Un permis d’importation n’est pas nécessaire. Un certificat phytosanitaire est nécessaire. Des déclarations supplémentaires pour le nématode à kystes du soya et le nématode à galles du Columbia pourraient être nécessaires pour les plantes à racines nues selon l’origine des plantes. Des déclarations supplémentaires ne sont pas nécessaires pour les plantes issues de cultures de tissus importées en contenants stériles renfermant de la gélose ou un milieu liquide. 2.1.1.3 ORCHIDÉES ASSOCIÉES À DES PRODUITS FORESTIERS Un permis d’importation n’est pas nécessaire sauf pour les états de la Californie et de l’Orégon (le comté de Curry seulement). Un certificat phytosanitaire est nécessaire sauf si spécifié dans une directive sur un parasite spécifique. Les envois d’orchidées fixées dans des copeaux d’écorce ou tout autre produit forestier doivent être dépourvus de sol ou de milieux de croissance similaires. Ils peuvent aussi être soumis à des conditions supplémentaires selon l’État d’origine du produit forestier. Les déclarations supplémentaires en question ne sont pas nécessaires pour les plantes accompagnées de copeaux d’écorce ou de tout autre produit forestier provenant d’une essence d’arbre non réglementée, mais l’essence doit être identifiée sur le certificat phytosanitaire. Cependant, les importateurs qui souhaitent importer des plantes accompagnées de copeaux d’écorce ou de tout autre produit forestier issus d’une essence d’arbre réglementée doivent obtenir l’énoncé détaillé des conditions d’importation des produits forestiers réglementés exposées dans d’autres directives. À l’annexe 1, on trouve les espèces forestières ainsi que les États américains qui sont réglementés pour empêcher l’entrée de parasites forestiers au Canada. Les conditions détaillées d’importation de produits forestiers réglementés sont données dans d’autres directives (se référer à l’annexe 2). Pour obtenir de l’information sur ces conditions, il suffit de s’adresser à n’importe quel bureau local de l’ACIA ou de visiter le site web de l’ACIA à www.inspection.gc.ca. Pour les orchidées en provenance de la Californie ou de l’Orégon (le comté de Curry seulement) un permis d’importation est requis. Le matériel doit être exempt de sol (voir D-01-01), sable et de matériel connexe et exempt d’écorce des espèces hôtes sensibles au Phytophthora ramorum et doit être accompagné d’un certificat phytosanitaire dans déclaration supplémentaire. 2.1.2 Marchandise provenant d’Hawaii et de régions autres que les États-Unis continentaux (Nota : Pour l’exemption des plantes d’intérieur, consulter la section 2.1.3.) 2.1.2.1 AVEC SOL OU MILIEU DE CROISSANCE SIMILAIRE Importation interdite. 2.1.2.2 AVEC MILIEU DE CROISSANCE APPROUVÉ - L’EXPORTATEUR DOIT ÊTRE APPROUVÉ AVANT D’EN FAIRE L’IMPORTATION, AUX TERMES DU PROGRAMME CANADIEN DES MILIEUX DE CROISSANCE (PCMC) (voir section 2.4.2) Un permis d’importation est nécessaire. Un certificat phytosanitaire est nécessaire. Déclarations supplémentaires Pour les envois approuvés aux termes du PCMC, la déclaration supplémentaire suivante doit figurer sur le certificat phytosanitaire : « Le matériel a été multiplié conformément au Programme canadien des milieux de croissance. » Une déclaration supplémentaire et l’approbation de l’exportateur ne sont pas nécessaires pour les orchidées issues de cultures de tissus importées en contenants stériles renfermant de la gélose ou un milieu liquide. 2.1.2.3 SANS MILIEU DE CROISSANCE (C.-À-D. À RACINES NUES) Un permis d’importation est nécessaire. Un certificat phytosanitaire est nécessaire. Le matériel végétal doit être exempt de sol, de sable et de matière connexe. Déclarations supplémentaires Pour ces envois, l’une des déclarations supplémentaires suivantes doit apparaître sur le certificat phytosanitaires : « Le matériel a été cultivé dans du sol où la tumeur verruqueuse de la pomme de terre (Synchytrium endobioticum) n’a pas été observée et où, selon des relevés officiels des sols ou autres mesures de précaution, les nématodes à kystes de la pomme de terre (Globodera rostochiensis et Globodera pallida) ainsi que le nématode à kystes du soja (Heterodera glycines) ne sévissent pas. ou « La tumeur verruqueuse de la pomme de terre (Synchytrium endobioticum), les nématodes à kystes de la pomme de terre (Globodera rostochiensis et G. pallida) ainsi que le nématode à kystes du soja (Heterodera glycines) ne sévissent pas dans le pays d’origine du matériel végétal. » Il n’est pas nécessaire d’ajouter d’autres déclarations pour les envois d’orchidées épiphytes à racines nues dont les racines poussent en adhérant à une surface inerte dure, comme des pierres, des produits en bois manufacturés et écorcés (c.-à-d. petites cabanes en rondins), de l’écorce de liège ou autres matériaux inertes approuvés. 2.1.2.4 ORCHIDÉES ASSOCIÉES À DES PRODUITS FORESTIERS L’entrée au Canada est interdite aux envois d’orchidées associés à un produit forestier non transformé (c.-à-d. copeaux d’écorce, morceaux de dosse). Les orchidées associées à de l’écorce de liège (Quereus suber) peuvent être importées au Canada si d’écorce de liège provient de pays autres que les Pays-Bas et l’Allemague (se référer à la directive D-01-01 sur la mort subite de chêne). 2.1.3 Exemptions visant les plantes d’intérieur Les conditions d’importation suivantes s’appliquent aux plantes, aux boutures et à d’autres organes de multiplication d’orchidées, y compris la matière servant à la culture de tissus, qui sont importés comme plantes d’intérieur. Les orchidées doivent être destinées uniquement à un usage personnel et non commercial (se référer à D-01-03) et le nombre total de plantes ne doit pas excéder 50 orchidées. Les orchidées doivent être transportés dans les bagages accompagnant le voyageur ou doivent faire partie des biens d’un ménage. Les conditions d’importation suivantes ne s’appliquent pas aux plantes d’intérieur importées par la poste ou par messagerie (voir sections 2.1.1 et 2.1.2 (ci-dessus) pour connaître ces conditions). Les plantes d’intérieur des espèces d’orchidées doivent satisfaire aux exigences de la CITES (voir section 2.5.1). 2.1.3.1 PLANTES D’INTÉRIEUR EN PROVENANCE DES ÉTATS-UNIS CONTINENTAUX Un permis d’importation et un certificat phytosanitaire ne sont pas nécessaires. 2.1.3.2 PLANTES D’INTÉRIEUR EN PROVENANCE D’HAWAII Les orchidées importées comme plantes d’intérieur d’Hawaii sont exemptées de la nécessité d’être accompagnées d’un permis d’importation. Toutefois, les orchidées importées doivent être accompagnées d’un certificat phytosanitaire délivré par le département de l'Agriculture des États-Unis (USDA) ou sous son autorité. Les plantes doivent être à racines nues et exemptes de sol ou d’un milieu de croissance et ne doivent pas être associées à un produit forestier non transformé, exception faite de l’écorce de liège. 2.1.3.3 PLANTES D’INTÉRIEUR EN PROVENANCE DE PAYS AUTRES QUE LES ÉTATS-UNIS Un permis d’importation et un certificat phytosanitaire sont nécessaires. (Voir section 2.1.2) Tous les envois sont soumis à une inspection et à un échantillonnage à l’arrivée visant à vérifier le respect de ces exigences et à déceler la présence de parasites. Les inspecteurs de l’ACIA : 1) S’assurent qu’un certificat phytosanitaire, s’il en fallait un, accompagne l’envoi. 2) S’assurent que l’importateur détient un permis d’importation valide, s’il en fallait un. 3) Examinent l’envoi pour vérifier l’absence de parasites. 4) Procèdent à l’inspection selon les directives générales du Manuel d’importation phytosanitaire s’appliquant aux plantes de serre (section 4.01.02). La marchandise qui ne respecte pas les exigences ou qui s’avère être infestée par des parasites justiciables de quarantaine peut se heurter à une interdiction d’entrer, être renvoyée au lieu d’origine ou être éliminée aux frais de l’importateur. L’importateur est tenu d’assumer une partie ou la totalité des coûts concernant le traitement, l’élimination ou l’enlèvement, y compris ceux subis par l’ACIA pour surveiller les mesures prises. 2.4.1 CITES L’importation et l’exportation des plantes désignées doivent satisfaire aux exigences de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES). On peut obtenir des renseignements sur les exigences de la CITES en contactant : La Convention sur le commerce international des espèces de faune et de
flore sauvages menacées d’extinction (CITES) Annexe 1 - Espèces forestières réglementées importées des États-Unis Annexe 2 - Liste des directives ayant de plus amples renseignements sur les importations d’écorce
Note : Cette liste est sujette à des changements et n’est pas exhaustive : elle contient certains renseignements sur les conditions d’importation phytosanitaires visant des produits forestiers importés des États-Unis. Elle a pour but de fournir aux importateurs d’orchidées de l’information sur les conditions qui s’appliquent aux copeaux d’écorce et à d’autres produits forestiers servant communément à fixer des plantes. De l’information supplémentaire est disponible dans d’autres directives (voir l’annexe 2). Liste des directives ayant de plus amples renseignements sur les importations d’écorce
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