Animaux > Aliments du bétail > Aliments nouveaux / Biotechnologie  

Aliments nouveaux du bétail provenant d'animaux issus de la biotechnologie

Lois et règlements | Matériel de référence | Consultations | Sites connexes

• En quoi consistent les animaux issus de la biotechnologie ?
• En quoi consistent les aliments d'origine animale destinés au bétail ?
• En quoi consistent les aliments nouveaux du bétail provenant d'animaux issus de la biotechnologie ?
• Évaluation de l'innocuité des aliments nouveaux du bétail provenant d'animaux issus de la biotechnologie
• Recherche effectuée avec des aliments nouveaux du bétail provenant d'animaux issus de la biotechnologie

En quoi consistent les animaux issus de la biotechnologie ?

Plusieurs dispositions législatives du gouvernement du Canada définissent la biotechnologie comme « l'application des sciences et de l'ingénierie à l'utilisation directe ou indirecte des organismes vivants ou de leurs parties ou produits, sous leurs formes naturelles ou modifiées ». Cette large définition englobe les organismes mis au point au moyen de méthodes classiques d'amélioration génétique ainsi que de nouvelles technologies, comme le génie génétique.

Ainsi, le terme « animal issu de la biotechnologie » découle de la définition de la biotechnologie. Cette expression englobe, sans s'y limiter, les catégories d'animaux suivantes :

1. Les animaux issus du génie génétique ou génétiquement modifiés dans lesquels du matériel génétique a été ajouté, enlevé, neutralisé ou modifié pour influer sur l'expression des gènes et des caractères génétiques.
2. Les clones d'animaux issus du transfert du noyau de cellules embryonnaires et somatiques.
3. Les animaux chimériques dans lesquels on a transplanté des cellules provenant d'un autre animal.
4. Les hybrides interspécifiques issus de n'importe quelle technique.
5. Les animaux issus de techniques de culture in vitro, comme la maturation ou la manipulation d'embryons.

En quoi consistent les aliments d'origine animale destinés au bétail ?

Au Canada, de nombreux produits et sous-produits d'origine animale sont approuvés pour usage dans les aliments du bétail. Ils comprennent les protéines animales (lait, farine de sang et farine de viande et d'os), les huiles et les graisses animales (suif), ainsi que les protéines marines (farine de poisson). Ces produits, qui sont utilisés comme sources de protéines ou d'énergie dans les aliments destinés au bétail, sont énumérés dans l'annexe IV du Règlement sur les aliments du bétail.

En quoi consistent les aliments nouveaux du bétail provenant d'animaux issus de la biotechnologie ?

Les aliments nouveaux du bétail provenant d'animaux issus de la biotechnologie sont des aliments dérivés de produits ou de sous-produits provenant d'animaux qui ont été mis au point au moyen de techniques de biotechnologie comme le transfert de noyaux de cellules somatiques et de technologies fondées sur l'ADN recombinant.

À propos de l'Annexe IV et de l'Annexe V du Règlement sur les aliments du bétail

Les annexes IV et V du Règlement sur les aliments du bétail énumèrent la liste des ingrédients approuvés pour un usage dans les aliments destinés au bétail au Canada. L'annexe IV présente un éventail d'ingrédients tels que les foins et fourrages, les aliments énergétiques, les sources de protéine, les vitamines, les minéraux, les produits de fermentation ainsi que d'autres produits divers, tandis que l'annexe V est restreinte aux ingrédients aromatisants. Chacune des annexes est divisée en deux parties :

Annexe IV, partie 1 et Annexe V, partie 1 énumèrent la liste des ingrédients qui ne requièrent pas l'enregistrement s'ils sont conformes aux normes en matière d'innocuité et d'étiquetage.

Annexe IV, partie 2 et Annexe V, partie 2 énumèrent la liste des ingrédients qui doivent être enregistrés en raison d'aspects ayant trait à l'innocuité et/ou à l'efficacité.

Évaluation de l'innocuité des aliments nouveaux du bétail provenant d'animaux issus de la biotechnologie

Les aliments du bétail qui contiennent, comme ingrédients, des produits et des sous-produits d'animaux issus de la biotechnologie peuvent être réglementés comme des aliments nouveaux du bétail. Avant de pouvoir être utilisés pour l'alimentation du bétail au Canada, tous les aliments nouveaux doivent être évalués par la Section des aliments du bétail de l'ACIA. Cette évaluation porte sur l'innocuité de l'aliment pour le bétail, pour les humains, c'est-à-dire pour les travailleurs ou les tiers qui y sont exposés, ainsi que pour les consommateurs de produits d'origine animale, et enfin sur son innocuité pour l'environnement.

Recherche effectuée avec des aliments nouveaux du bétail provenant d'animaux issus de la biotechnologie

Les chercheurs des établissements publics, privés et universitaires voulant effectuer de la recherche avec des aliments nouveaux du bétail pourraient requérir l'autorisation de la Section des aliments du bétail. Pour de plus amples renseignements, se reporter à la Circulaire à la profession Ébauche T-3-160 et à son Supplément 1.