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Comité consultatif canadien de la biotechnologie
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Cellules souches : possibilités et défis

Préparé pour

Comité consultatif canadien de la biotechnologie Mémoire consultatif

Le 15 janvier 2001

Table des matières

  1. Information générale
  2. Faits nouveaux en matière de politiques
  3. Le CCCB et les cellules souches
  4. Recommandations

  1. Information générale

    L'expression « cellules souches » désigne les cellules présentes dans les tissus animaux et humains qui sont non spécifiques ou non différenciées, mais qui peuvent se transformer en types de cellules « différenciées » dotées de caractéristiques structurelles et fonctionnelles particulières (p. ex., les cellules osseuses, les cellules musculaires et les cellules nerveuses). Les cellules non différenciées de l.embryon au stade précoce sont les exemples les mieux connus de cellules souches. Ces cellules existent également dans les tissus adultes et on peut faire en sorte que certaines cellules adultes différenciées se comportent comme des cellules souches1.

    Deux progrès récents dans la biologie des cellules souches ont suscité à la fois de l'enthousiasme et de l'inquiétude. Il s'agit, d'une part, de la démonstration que les cellules souches multipotentes peuvent être isolées et cultivées à partir de tissus embryonnaires ou fœtaux, et, d'autre part, des percées selon lesquelles les cellules embryonnaires provenant de tissus adultes peuvent se transformer en cellules possédant un éventail de caractéristiques particulières plus varié qu'on le croyait. Ces deux découvertes pourraient bien donner lieu à diverses applications cliniques, comme les thérapies de remplacement de tissus, dans les domaines où elles étaient inexistantes auparavant, et des approches plus efficaces lorsque les méthodes en place sont utilisées de façon restreinte en raison de complications comme le rejet de tissus.

    Les répercussions de ces progrès sur la politique gouvernementale sont plus prononcées dans le cas des cellules embryonnaires en raison de la provenance de ces cellules et des interdictions implicites ou explicites de la recherche faisant appel à des embryons humains et des tissus fœtaux maintenant en place dans de nombreux pays. Il faut donc se demander si ces progrès devraient donner lieu à un réexamen des interdictions en place et, en particulier, s'il faudrait se doter de nouvelles politiques ou directives en ce qui concerne la recherche sur les cellules embryonnaires2. La réponse à cette question pourrait varier d'un pays à l'autre selon les politiques et pratiques en vigueur.

  2. Faits nouveaux en matière de politiques

    À la lumière du grand potentiel de recherche sur les cellules souches et de ses répercussions sur le plan éthique, des groupes d'experts des États-Unis et du Royaume-Uni ont examiné la question et produit des rapports afin d'orienter l'élaboration de politiques. Les deux groupes ont recommandé que la recherche sur ces cellules ne soit pas interdite, sous réserve de conditions qui reflètent les différences dans les considérations sociales et éthiques applicables aux divers modes de dérivation des cellules souches. Cependant, par suite de ces rapports, les deux pays ont mis en œuvre des initiatives stratégiques particulières fort différentes. Ces initiatives et celles menées dans d.autres pays sont décrites dans un document préparé pour le CCCB par Mme Lori Knowles du Hastings Center (voir ci-joint3).

    Au Canada, les recommandations sur les techniques de reproduction assistée formulées dans le Rapport de la Commission royale sur les nouvelles techniques de reproduction (1993) peuvent être interprétées comme se rapportant à la recherche sur les cellules souches. Cependant, ni ces recommandations ni le moratoire volontaire sur certaines techniques de reproduction demandé par le ministre de la Santé en 1995 n'ont force de loi. Le projet de loi C-47 (Loi sur les techniques de reproduction humaine et de manipulation génétique), qui est mort au Feuilleton en avril 1997, renfermait des dispositions ayant trait à la recherche sur les embryons. Cependant, ce projet de loi précédait les découvertes récentes ayant trait aux cellules souches, tout comme l'Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains publié en 1998. On n'a donc pas encore déterminé si les lignes directrices en vigueur au Canada relativement à la recherche sur les embryons et les fœtus devraient être révisées ou étoffées à la lumière des récents progrès scientifiques.

  3. Le CCCB et les cellules souches

    Le programme prévu du CCCB comprend un projet spécial sur le recours aux applications nouvelles basées sur la génétique. Ce projet porte sur des sujets comme le clonage humain, les cellules souches, la xénotransplantation et la thérapie génique. Étant donné la rapidité des nouveaux progrès, les éventuels bienfaits thérapeutiques qui peuvent en découler et les problèmes éthiques profonds que soulèvent certaines applications de la recherche sur les cellules souches, le CCCB est en voie de faire avancer une partie du travail prévu dans cet important domaine. Ceci pourrait inclure des études sur les aspects éthiques, juridiques et développementaux de la recherche sur les cellules souches en tenant compte de la situation d.autres pays, l'accent étant toutefois mis tout spécialement sur le contexte juridique, réglementaire et politique du Canada.

    Le CCCB compte des membres qui s'intéressent de près à certains aspects importants de la recherche sur les cellules souches et à ses applications éventuelles et qui sont spécialisés dans ces domaines. Ces membres entretiennent des liens avec d'autres groupes qui entreprennent ou envisagent des travaux dans ce domaine, ce qui accroît les possibilités de collaboration productive. Par ailleurs, le CCCB fera appel à d'autres experts soit pour entreprendre des études spécialisées ou pour les faire siéger au Comité directeur de projet du CCCB. Dans un premier temps, le CCCB a demandé à Mme Lori P. Knowles, directrice de la recherche et de la vulgarisation au Hastings Center, de préparer une analyse des politiques en évolution, dans divers pays, sur la dérivation et l'utilisation de cellules souches4.

    L'un des rôles les plus importants du CCCB - et un volet clé de son mandat - consiste à servir de tribune pour informer les Canadiens sur les importants progrès de la biotechnologie - comme ceux ayant trait aux cellules souches - et à les inciter à prendre part aux discussions à ce sujet. Pour assumer ce rôle, le CCCB résumera les résultats de ses propres études et discussions avec ceux d'autres groupes afin de brosser aux Canadiens un tableau détaillé du contexte de l'élaboration de la politique gouvernementale.

    L'organisme Instituts de recherche en santé du Canada a établi un groupe de travail sur la recherche sur les cellules souches et il se peut que d'autres groupes se penchent également sur la question. C'est pourquoi il est souhaitable que les parties intéressées soient informées du travail prévu par le CCCB dans ce domaine et que des mécanismes de liaison et d'échange d'information adéquats soient élaborés afin d'éviter un chevauchement des tâches et de promouvoir une utilisation efficace de ressources limitées - dont un bassin relativement petit de spécialistes canadiens.

  4. Recommandations

    À la lumière de ce qui précède, le CCCB recommande ce qui suit :
    1. Que le Comité de coordination ministérielle de la biotechnologie se renseigne sur les récentes découvertes ayant trait aux cellules souches et les tendances internationales dans l'élaboration de politiques qui en découlent.

    2. Que le Canada établisse un vaste cadre de réglementation des techniques de reproduction assistée, dont la recherche sur les embryons, qui aborde les questions scientifiques, éthiques et sociales soulevées par la recherche sur les cellules embryonnaires et qui puisse s'adapter facilement aux nouvelles découvertes et à l'expérience découlant de l'application des nouvelles technologies.

    3. En tant que mesure provisoire, que les lignes directrices en vigueur ayant trait à la recherche sur les embryons et les fœtus soient réexaminées et révisées au besoin afin de tenir compte des progrès scientifiques et technologiques récents ou prévus ayant trait aux cellules embryonnaires.

      Le CCCB se réjouit de participer aux processus inhérents à la mise en œuvre de l'une ou des deux dernières recommandations.


  1. 1 Sources de cellules souches : embryons au stade précoce créés par fécondation in vitro; embryons au stade précoce créés par remplacement du noyau cellulaire (insertion du noyau d'une cellule adulte dans un œuf dont le noyau a été enlevé); cellules germinales ou organes d'un fœtus avorté; sang du cordon ombilical; certains tissus adultes comme la moelle épinière ou la peau; cellules adultes matures qui ont été programmées pour se comporter comme des cellules souches.

    Adapté du rapport du médecin-chef, Royaume-Uni : Stem Cell Research: Medical Progress with Responsibility. June 2000.

  2. 2 L'expression « cellule embryonnaire » désigne les cellules souches présentes dans les embryons humains (ES) et les cellules germinales présentes dans le fœtus (EG).
  3. 3 L.P. Knowles, Comparative Primordial Stem Cell Regulation: Canadian Policy Options. Comité consultatif canadien de la biotechnologie, décembre 2000.
  4. 4 ibid
http://cccb-cbac.ca


    Création: 2005-07-13
Révision: 2005-07-13
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