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La séquence de mesures d'atténuation pour une évaluation
environnementale
concernant des milieux humides (adapté du Tableau 1
dans Lynch-Stewart et
coll., 1996.)
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1) Éviter consiste à éliminer les effets négatifs sur les fonctions des
milieux humides en changeant le choix du site ou la conception du projet.
C'est l'approche la plus souhaitable et la moins perturbatrice pour l'atténuation
des effets environnementaux. Il faut se poser la question fondamentale :
comment éviter tout effet environnemental néfaste? On recommande cette
solution dans tous les cas de conflit avec les milieux humides et plus
particulièrement :
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a) sur ou près de milieux humides désignés comme zones d'importance écologique
ou socio-économique dans une région;
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b) dans les zones où les pertes de milieux humides ont été importantes;
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c) pour les projets pour lesquels des solutions de rechange pratiques existent;
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d) lorsque des effets négatifs significatifs sur les fonctions des milieux
humides ne peuvent pas être atténués ou justifiés. Cela s'applique aux
projets qui, selon l'évaluation, auraient des effets négatifs significatifs
sur les milieux humides (selon la définition de la LCEE), qui ne peuvent
être atténués (même en tenant compte de la capacité de régénération des
fonctions des milieux humides).
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On doit examiner la possibilité de l'évitement des effets environnementaux
pour chacun des éléments de l'écosystème, des fonctions des milieux humides
et des valeurs dérivées. Il faut accorder une attention particulière aux
problèmes identifiés dans la section « Effets environnementaux ».
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2) Réduire au minimum se fait par la modification du projet ou sa réalisation
dans des conditions spéciales, afin que les effets négatifs sur les fonctions
des milieux humides soient limités le plus possible. Cette solution s'applique
après avoir tenté d'éviter les effets.
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3) Compenser signifie remplacer les pertes inévitables de fonctions des
milieux humides en mettant en valeur ou en restaurant des milieux humides
existants ou, en dernier recours, en créant de nouveaux milieux humides.
La compensation devrait se limiter aux cas où :
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a) toutes les mesures possibles pour éviter les effets et les réduire au
minimum ont été prises;
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b) le projet justifie des effets négatifs négatifs ou des fonctions diminuées,
et toutes les mesures d'atténuation possibles ont été prises;
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c) le promoteur fournit la preuve que les fonctions perdues peuvent être
remplacées adéquatement aux moments et dans les lieux où elles sont importantes,
ainsi que pour les raisons et pour les personnes pour qui elles le sont.
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