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Avant-propos

Les opérations sur le terrain supposent habituellement une gamme étendue d'activités, de conditions de l'environnement et de dangers qui exigent une attention et des soins particuliers de la part de ceux qui y sont directement engagés et du personnel de surveillance chargé du contrôle de ces opérations.

Le présent guide a été préparé en conséquence pour mettre en évidence certains secteurs de préoccupations majeurs et pour poser les jalons de l'élaboration par les ministères de règles et de procédures de sécurité plus détaillées. Il faudrait remarquer en particulier les dispositions à prendre avant de laisser partir le personnel pour une opération sur le terrain: une planification complète et une préparation soigneuse sont essentielles pour assurer en tout temps la sécurité et la bonne santé de tous les participants.

Objectif

Les opérations sur le terrain, particulièrement celles qui sont entreprises dans les régions isolées, exposent les employés à toute une série de risques et dangers professionnels particuliers. Le présent guide a donc pour but d'exposer les pratiques et procédures fondamentales en matière d'hygiène et de sécurité professionnelles qui peuvent être appliquées et mises au point selon les besoins des ministères.

Application

Le présent guide s'applique à tous les ministères et organismes de la fonction publique énumérés à la partie I de l'annexe I de la Loi sur les relations de travail dans la fonction publique.

Définitions

Dans le présent guide, l'expression:

agent des opérations sur le terrain signifie un chef d'équipe ou autre agent qui, au cours des opérations sur le terrain, est chargé de diriger la totalité ou une partie d'un projet (field officer);

opérations sur le terrain signifie les opérations et les activités entreprises par des personnes ou groupes de personnes à l'extérieur des locaux du ministère, tels les relevés techniques, la lutte contre les incendies de forêts, les opérations de secours et les équipes de travail (field operations).

Généralités

Compte tenu des prescriptions générales du présent guide, les ministères et organismes s'adonnant à des opérations sur le terrain devront émettre, pour régir la conduite de ces travaux, des directives de sécurité détaillées qui soient appropriées aux risques et dangers prévisibles inhérents à ceux-ci. À cet effet, les pratiques générales suivantes sont recommandées:

L'agent de sécurité désigné devrait mettre les membres de l'équipe des opérations sur le terrain au courant des règles fondamentales de sécurité et d'hygiène qu'ils devront observer, compte tenu du genre de travaux et des conditions de l'environnement auxquels ils seront exposés, et leur transmettre également les renseignements suivants:

Équipement

Avant de remettre tout l'équipement devant être utilisé sur le terrain, de même que tout l'équipement de sécurité, les ministères devraient s'assurer qu'ils soient adéquats et en état de servir. Une autre vérification serait faite dès réception par l'agent des opérations sur le terrain et(ou) par l'agent de sécurité. On apprendra aux employés à utiliser correctement, à entretenir et à réparer l'équipement utilisé sur le terrain et l'équipement de sécurité.

Sécurité nautique

Il faudrait observer les consignes de sécurité exhaustives, énoncées dans la publication du ministère des Transports intitulée Guide de sécurité nautique, relativement à l'utilisation des embarcations avec ou sans moteur. Le port d'un gilet de sauvetage de type approuvé devrait être exigé conformément aux dispositions énoncées dans la Directive sur l'équipement de protection individuelle, chapitre 2-14.

Motoneiges

Les règles de sécurité relatives à la conduite des motoneiges telles que décrites dans le fascicule «Prudence en auto-neige», (diffusé par le Conseil canadien de la sécurité) devraient être observées. De plus, la conduite des motoneiges devrait être régie par les règlements locaux concernant leur utilisation. Le Guide de sécurité pour les opérations sur glace, chapitre 5-3 renferme des procédures supplémentaires relatives à la conduite sécuritaire.

Véhicules à moteur et remorques

Il faudrait élaborer et mettre à exécution les règlements et procédures de sécurité du ministère relatifs à la conduite et à l'utilisation de véhicules à moteur et de remorques, appartenant au gouvernement ou loués par lui, qui englobent les exigences pertinentes de la Directive sur l'utilisation des véhicules à moteur, chapitre 2-11.

Opérations en plongée

Les employés dont les fonctions comporteront des opérations en plongée devraient avoir la santé physique et mentale suffisante pour pouvoir s'acquitter de chaque tâche, en plus de posséder un certificat de compétence valable et acceptable par le ministère.

Salubrité publique et hygiène

L'agent responsable des opérations sur le terrain devrait veiller à ce que le personnel chargé de préparer et de servir des aliments soit exempt de toute maladie contagieuse, et à ce que les installations sanitaires et les abris soient maintenus dans un état de propreté qui ne constitue pas un danger à la santé ou à l'écologie.

Dangers de la circulation automobile

Tous les membres des équipes des opérations sur le terrain qui sont exposés aux dangers de la circulation automobile devraient porter un gilet luminescent ou quelque autre vêtement analogue, et utiliser les signaux d'avertissement appropriés ou être protégés par une barrière également visible de loin, conformément à la Directive sur l'équipement de protection individuelle, chapitre 2-14.

Chaufferettes pour tentes, poêles à essence et lanternes

Les chaufferettes, poêles à essence et lanternes devraient tous être alimentés et allumés avec précaution. On veillera à ce que tous les modèles à flamme nue soient gardés loin des matières combustibles. Lorsque ces appareils sont utilisés dans des tentes, abris, ou tout autre espace clos, une ventilation adéquate devrait être maintenue afin d'éliminer toute possibilité d'intoxication à l'oxyde de carbone ou toute carence d'oxygène.

Armes à feu

Aucune personne ne devrait être autorisée à manier une arme à feu à moins que le ministère ne soit convaincu que cette personne possède le sens des responsabilités, la compétence et la connaissance manifeste des pratiques reçues de sécurité concernant le maniement des armes à feu.

Utilisation des explosifs

Dans la manipulation, la préparation ou la mise à feu des explosifs, il faudra y observer les bonnes pratiques de sécurité industrielles et les règlements ministériels, s'il y a lieu. Travail Canada publie des renseignements à ce sujet dans un Bulletin de données techniques intitulé «The Safe Use of Explosives in Federal Enterprises». La Loi canadienne sur les explosifs devait également être observée.

Prévention et répression des incendies

Il faudrait établir et mettre à exécution des règles et procédures fondamentales pour la lutte contre les incendies qui soient adaptées à des opérations particulières sur le terrain, tout en étant compatibles avec les exigences générales et les normes prescrites par le Commissaire fédéral des incendies. Il faudrait tenir compte, le cas échéant, des exigences des services forestiers provinciaux. Le contrôle de la lutte contre l'incendie devrait être laissé à des chefs d'équipe compétents et le port de vêtements et de chaussures appropriés devrait être obligatoire.

Transport par aéronef

Lorsque des arrangements sont faits pour le transport des employés par aéronef nolisé, c'est de la sécurité des employés qu'il faudrait d'abord se soucier. Par conséquent, les ministères ne devraient conclure de marchés qu'avec les sociétés de transport aérien qui ont démontré leur observation des directives de Transports Canada relatives aux sociétés de transport aérien. Ces directives se trouvent dans les Ordonnances sur la navigation aérienne (ONA) qui contiennent des règlements portant sur la sécurité et que l'on peut obtenir d'Approvisionnements et Services Canada; aussi, les agents de sécurité désignés devraient au besoin examiner attentivement les ONA suivantes avant le début des opérations:

Les écarts aux procédures relatives à la sécurité ou autres pratiques ou conditions dangereuses devraient être signalés à Transports Canada, DSA, Immeuble Transports Canada, (Ottawa) K1A 0N8.

Matériel et sorties de secours

Il faut une ceinture de sécurité pour chaque passager. La ceinture de sécurité doit être utilisée pendant le décollage et l'atterrissage et chaque fois que les membres de l'équipage le jugent nécessaire. Il faut retrouver à chaque siège de passager des feuillets de renseignements faisant état du matériel de secours transporté et, de l'emplacement et du fonctionnement des sorties de secours. Le matériel de secours et les rations décrits à l'ONA V, 12 doivent être transportés lors de chaque vol effectué au-dessus des endroits à peine habités dont il est question dans l'ordonnance. Il devrait y avoir un gilet de sauvetage ou un dispositif de flottaison pour chaque personne à bord d'un hydravion, et l'emplacement du gilet doit être indiqué aux passagers par le pilote ou un membre de l'équipage.

Vêtements personnels

La température prévue de l'endroit où doit s'effectuer le vol devrait être annoncée et il faudrait porter sur soi ou avec soi des chaussures (non pas des souliers de ville) et des vêtements convenables, y compris ceux qui sont nécessaires pour se protéger contre les insectes au cours des mois d'été.

Radiobalise secours (RS)

Tout aéronef doit être muni d'un émetteur compact qui transmet un signal particulier sur la fréquence de secours de 121.5 mHz en vue de permettre de découvrir l'emplacement d'un aéronef écrasé. L'appareil se déclenchera automatiquement au cours d'un atterrissage forcé. Dans le cas où le déclenchement automatique de la RS n'a pas lieu, on peut le faire manuellement. La durée des piles d'une RS est d'au moins 100 heures, et les signaux émis peuvent être captés jusqu'à une distance de 100 milles (160 km) par des avions volant à haute altitude. La RS émet un signal de radioralliement qui permet de déterminer l'endroit précis et de réduire considérablement le temps de sauvetage.

Des renseignements relatifs à l'emplacement et au fonctionnement de la RS sont affichés dans la cabine, et l'emplacement de l'appareil est indiqué à l'extérieur de l'aéronef. La RS est habituellement installée derrière la cabine ou à l'arrière de l'aéronef. Avant l'embarquement, les membres de l'équipage devraient décrire l'emplacement et le fonctionnement de la RS.

Pour plus de renseignements sur la RS et sur le système de recherches et de sauvetage, on peut obtenir de tout bureau régional de Transports Canada un programme de diapositives couleur avec trame sonore.

Plans de vol

Le plan de vol a pour objet d'assurer que l'on dispose d'un document de référence si une urgence survient. Pour chaque vol, le pilote devrait remplir une formule de plan de vol qui doit être transmise par l'entremise de la société ou d'un agent au service de contrôle de la circulation aérienne. Si cela s'avère impossible, le pilote doit informer une personne responsable au sujet de son vol prévu au moyen d'un préavis de vol ou d'un itinéraire de vol. Il faudrait y indiquer la durée prévue du vol ou de la série de vols, le temps prévu du retour, le trajet suivi ou les limites régionales de l'opération aérienne ainsi que le nom de l'endroit de toute escale pour la nuit.

Le pilote est chargé de la conduite sécuritaire du vol, et on ne devrait pas le distraire indûment de sa tâche. Les passagers ne devraient pas demander de modifier le plan du vol pour des raisons personnelles, notamment de tourisme, de photographie, de vol à faible hauteur, etc.

Conditions atmosphériques

Il incombe au pilote de juger si les conditions atmosphériques se prêtent à un vol sécuritaire, et les passagers ne devraient pas essayer d'influencer la décision du pilote à cet égard. Habituellement, un vol à vue sécuritaire, c'est-à-dire, un vol où il a contact visuel avec le sol, exige que le plafond de nuages soit à 1000 pi. (300 m) et que la visibilité vers l'avant soit de 3 milles (4.8 km). Cependant, les exigences minimales permettent d'effectuer un vol à 700 pi. (210 m) d'un plafond de nuages et moyennant une visibilité vers l'avant de 1 mille (1.6 km). Lorsque les conditions atmosphériques tombent au-dessous de ces limites, il faut mettre fin au vol à vue. Le vol à vue au-dessus d'une couche de nuages est interdit.

Marchandises

Les bagages et le matériel personnels devraient être bien fixés. Lorsque les marchandises sont transportées à l'intérieur de la cabine avec les passagers, elles devraient être fixées à l'aide de filets, de courroies ou d'autres attaches pour empêcher qu'elles se déplacent en cours de vol. Elles ne devraient pas être placées de manière à empêcher l'utilisation des sorties ordinaires ou de secours. Il incombe au pilote de veiller à ce que le poids des marchandises ne dépasse pas la capacité de «charge maximale» de l'aéronef et de s'assurer que la charge est répartie de manière à respecter les limites du centre de gravité de l'aéronef. Les passagers devraient demander au pilote où placer leurs bagages et matériel personnels, et on ne devrait pas insister auprès de ce dernier pour embarquer des articles supplémentaires qui pourraient surcharger l'aéronef.

Hélices et rotors

Chaque année, les hélices et les rotors causent des blessures graves et mortelles parce qu'ils sont difficile à voir lorsqu'ils sont en mouvement. Les passagers ne devraient pas monter et descendre de l'aéronef ou travailler autour de ce dernier lorsque les hélices ou les rotors sont en mouvement. Les hélicoptères font souvent exception à cette consigne puisque leurs rotors doivent être gardés en mouvement en des endroits d'atterrissage isolés. Le pilote ou un membre de l'équipage devrait renseigner complètement les passagers avant l'embarquement ou le débarquement d'un hélicoptère en marche. La plupart des accidents surviennent lorsqu'une personne se déplace vers le rotor arrière. La procédure sécuritaire consiste à se pencher très bas et à s'approcher ou à s'éloigner de l'hélicoptère par le côté ou le devant, mais jamais par l'arrière près du secteur du rotor arrière. Ne jamais s'approcher en aval et ne jamais s'éloigner en amont de l'hélicoptère.

Un passager ne devrait pas habituellement remplir des fonctions assumées par des membres de l'équipage, à moins que la sécurité du vol ne soit menacée. De toute façon, le pilote ou un membre de l'équipage doit informer complètement le passager, sans oublier les procédures de sécurité. Un passager d'hydravion inexpérimenté qui tente d'aider le pilote à amarrer est exposé au grave danger des hélices en mouvement. Des passagers ont été atteints par des hélices pendant qu'ils marchaient vers le bout avant du flotteur pour amarrer l'hydravion à un quai ou à un autre point d'attache. Après l'amarrage à un quai, les hydravions bimoteurs présentent un danger pour les personnes alentour alors que les hélices en mouvement surplombent le quai. Les passagers ne devraient pas débarquer de ces aéronefs avant que les hélices s'arrêtent de tourner.

Pour plus de renseignements sur la sécurité, on peut obtenir de tout Bureau régional de Travail Canada un programme de diapositives couleur avec trame sonore intitulé «La sécurité autour des petits aéronefs».

Autres références

En plus des autres normes, procédures et guides de sécurité approuvés par le Conseil du Trésor à l'intention de la fonction publique, les documents suivants devraient être examinés en relation avec le présent guide et appliqués au besoin:

Le présent chapitre remplace le chapitre 5-4 du volume 12 du MGP.

Demandes de renseignements

Toutes demandes de renseignements doivent être adressées aux agents compétents de l'administration centrale des ministères qui, à leur tour, pourront obtenir des interprétations auprès des bureaux suivants :

Groupe de la sécurité, de la santé et des services aux employés
Division des relations de travail
Direction de la politique des ressources humaines
Secrétariat du Conseil du Trésor