Le meilleur réseau de transport pour le Canada et les Canadiens : telle est la vision de Transports Canada. Sa mission, quant à elle, consiste à élaborer et à administrer des politiques, des règlements et des programmes axés sur un réseau de transport sûr, efficient et écologique. Son rôle consiste à élaborer des politiques de transport et des lois modernes et pertinentes, et à maintenir à leurs plus hauts niveaux la sécurité et la sûreté.

Les objectifs stratégiques du Ministère consistent à :

• assurer le maintien de normes élevées pour la sécurité du réseau de transport;
• contribuer à la prospérité du Canada;
• protéger l’environnement physique;
• travailler avec les partenaires et les clients;
• renforcer nos services; et
• fournir un milieu de travail captivant et humain.

Transports Canada est constitué de différents groupes qui oeuvrent à l’administration centrale à Ottawa et dans les cinq régions.

Politiques

Le Groupe Politiques est chargé :

• d’établir des politiques rattachées au commerce ainsi qu’au transport ferroviaire, maritime, routier et aérien, de même qu’aux transporteurs routiers, et d’élaborer une politique ministérielle stratégique;
• d’évaluer le rendement de l’ensemble du réseau de transport et de ses composantes, et de fournir des renseignements connexes; et

• d’appuyer les services ferroviaires passagers à l’aide de subventions à VIA Rail, et les services de traversiers, à l’aide de subventions à Marine Atlantique et aux exploitants provinciaux et privés.

Sécurité et sûreté

Le Groupe Sécurité et Sûreté est chargé :

• d’établir et d’administrer les règlements et normes nécessaires à la sécurité des opérations de l’aviation civile au Canada;

• de surveiller les opérations de NAV Canada, la société sans but lucratif dont la mission première est d’assurer des services de navigation aérienne sécuritaires, efficaces et efficients;

• d’établir et d’appliquer des règlements maritimes; et

• d’établir et de veiller à l’application des règlements portant sur la sécurité ferroviaire, le transport des marchandises dangereuses, la sécurité des véhicules automobiles et des transporteurs routiers, et les émissions des véhicules automobiles.

Le groupe est aussi responsable d’établir et de veiller à l’application des règlements et des normes de compétence fédérale afin de prévenir toute interférence illégale en ce qui a trait au transport aérien, ferroviaire et maritime.

Programmes et cessions

Le Groupe Programmes et Cessions est chargé :

• de transférer des ports et havres et de céder des aéroports aux collectivités et autres groupes intéressés;
• de gérer les baux des installations cédées ou transférées et de surveiller ces mêmes installations;
• d’exploiter les installations qui n’ont pas encore été cédées ou transférées; et
• de gérer les questions environnementales et techniques et les biens immobiliers.

Le groupe est aussi responsable d’administrer les programmes financés par le Ministère tels que le Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires et le Programme de dessaisissement des ports, de même que les routes et ponts de propriété fédérale-provinciale, ainsi que la Stratégie de développement durable, qui porte sur tous les modes et secteurs de transport
et qui englobe le Système de gestion de l’environnement, un programme qui traite des opérations quotidiennes du Ministère.

Groupes de soutien

Les groupes qui appuient l’ensemble du Ministère dans ses activités comprennent le Groupe des Services généraux, le Groupe Communications et l’Avocat général du Ministère.

Régions

Les activités de Transports Canada qui sont traitées par les Régions comprennent :

• les conseils et la coordination touchant les politiques de transport;
• la surveillance et l’inspection réglementaires, la délivrance de licences et la certification;
• la conformité aux règlements et leur application; et
• la promotion de la sécurité des transports.

Les cinq bureaux régionaux, situés à Vancouver, Winnipeg, Toronto, Montréal et Moncton, veillent à l’application des programmes, des politiques et des normes de Transports Canada dans leur région respective et servent de points de contact pour les partenaires du Ministère.

Les Centres de Transports Canada sont des points de service locaux situés le plus près possible des clients du Ministère.  Ces centres sont la porte d’accueil à Transports Canada et gèrent une multitude d’activités du Ministère.

Ce communiqué est disponible en formats substituts pour les personnes ayant une déficience visuelle - (613) 990-2366.