Info entrepreneurs
Membre du réseau
Common menu bar links
Soutien à l'entrepreneuriat – Capitale-Nationale (Région 03)
Dernière vérification :
2006-12-01
Le présent document contient les coordonnées des principaux intervenants en développement économique de votre région.
En complément, nous vous invitons à consulter les Info-Guides énumérés à la fin de ce document.
TABLE DES MATIÈRES
1. Gouvernement du Québec
2. Gouvernement du Canada
3. Organismes de développement économique
3.1 Centres locaux de développement (CLD)
3.2 Centres locaux d'emploi (CLE)
3.3 Sociétés d'aide au développement des collectivités (SADC)
3.4 Carrefour jeunesse-emploi (CJE)
3.5 Corporations de développement économique et autres
4. Portails d'information régionale
1. GOUVERNEMENT DU QUÉBEC
Investissement Québec
Investissement Québec est au service des entreprises québécoises : l'organisme offre des produits de financement qui soutiennent les entreprises, les entreprises coopératives et les organismes sans but lucratif à tous les stades de leur croissance : démarrage, expansion, exportation, activités de R-D, acquisition ou fusions d'entreprises. Pour plus de renseignements, communiquez avec votre bureau local ou visitez
http://www.investquebec.com/fr/index.aspx
1200, route de l'Église, bureau 500
Québec (Québec) G1V 5A3
Tél. : 1 866 870-0437
Ministère du Développement économique, de l'Innovation et de l'Exportation (MDEIE)
La mission du MDEIE est de soutenir le développement économique et régional ainsi que la recherche en favorisant la coordination et la concertation des différents acteurs des domaines économiques et scientifiques pour appuyer la création d'emplois, la prospérité économique, le développement scientifique et le développement durable. Pour plus de renseignements, communiquez avec votre bureau local ou visitez
http://www.mdeie.gouv.qc.ca/
900, Place D'Youville, 3e étage
Québec (Québec) G1R 3P7
Tél. : 418 691-5824, 1 866 463-6642
Téléc. : 418 643-4099
Ministère de la Culture et des Communications et de la Condition féminine
Le ministère de la Culture et des Communications et de la Condition féminine a pour mission de favoriser l'affirmation, l'expression et la démocratisation de la culture ainsi que le développement des communications au Québec et de contribuer à leur rayonnement à l'étranger. Il maximise les retombées sur le plan de la qualité artistique et de l'enrichissement de la collectivité et en suscitant le développement régional, national et international des entreprises et des organismes engagés dans la culture et les communications. Pour plus de renseignements, communiquez avec votre bureau local ou visitez
http://www.mcc.gouv.qc.ca/
225, Grande Allée Est, RC, bloc C
Québec (Québec) G1R 5G5
Tél. : 418 380-2346
Téléc. : 418 380-2347
dcn@mcccf.gouv.qc.ca
Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation du Québec (MAPAQ)
La mission du MAPAQ est d'influencer et de soutenir l'essor de l'industrie bioalimentaire québécoise dans une perspective de développement durable en réalisant des interventions en production, en transformation, en commercialisation et en consommation des produits agricoles, marins et alimentaires. Il joue également un rôle important en matière de recherche et de développement, d'enseignement et de formation. Pour plus de renseignements, communiquez avec votre bureau local ou visitez
http://www.mapaq.gouv.qc.ca/fr/accueil
1685, boulevard Wilfid-Hamel Ouest, RC 22
Québec (Québec) G1N 3Y7
Tél. : 418 643-0033, 1 888 222-6272
Téléc. : 418 644-8263
Revenu Québec
Revenu Québec a pour mission d'administrer les programmes sociofiscaux et tout autre programme de perception et de redistribution de fonds que lui confie le gouvernement. Il recommande également au gouvernement les modifications à apporter à la politique fiscale ou à d'autres programmes. Pour plus de renseignements, communiquez avec votre bureau local ou visitez
http://www.revenu.gouv.qc.ca/fr/ministere/index.asp
3800, rue de Marly
Québec (Québec) G1X 4A5
Tél. : 418 659-4692, 1 800 567-4692
La Financière agricole du Québec
La Financière agricole du Québec a pour mission de soutenir et de promouvoir, dans une perspective de développement durable, le développement du secteur agricole et agroalimentaire. Dans la poursuite de cette mission, l'organisation attache une importance particulière au développement du secteur primaire. Pour plus de renseignements, communiquez avec votre bureau local ou visitez
http://www.fadq.qc.ca/
5055, boul. Wilfrid-Hamel, bureau 100
Québec (Québec) G2E 2G6
Tél. : 418 528-1552, 1 800 749-3646
Télec. : 418 528-1680
quebec@fadq.qc.ca
Ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs
Le ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs a pour mission d'assurer la protection de l'environnement et des écosystèmes naturels pour contribuer au bien-être des générations actuelles et futures. Sa vision en est une de leader de la promotion du développement durable; il s'agit d'assurer à la population un environnement sain en harmonie avec le développement économique et le progrès social du Québec. Pour plus de renseignements, communiquez avec votre bureau local ou visitez
http://www.mddep.gouv.qc.ca/
365, 55e Rue Ouest
Charlesbourg (Québec) G1H 7M7
Tél. : 418 644-8844
Téléc. : 418 646-1214
capitale-nationale@mddep.gouv.qc.ca
Services Québec
Services Québec offre des services généraux aux citoyens et aux entreprises. Ces services étaient, en partie, déjà offerts par Communication-Québec ou ont été confiés par la suite à Services Québec par des ministères et des organismes. Pour plus de renseignements, communiquez communiquez avec votre bureau local ou visitez
http://www.servicesquebec.gouv.qc.ca/fr/accueil.htm
| Québec 400, boulevard Jean-Lesage, bureau 105 Québec (Québec) G1K 8W1 Tél. : 418 644-4545, 1 877 644-4545 |
Château-Richer 3, rue de la Seigneurie, RC Château-Richer (Québec) G0A 1N0 Tél. : 418 644-4545, 1 877 644-4545 |
2. GOUVERNEMENT DU CANADA
Banque de développement du Canada (BDC)
La BDC offre du financement, des services de consultation, du financement subordonné et du capital de risque. On accorde une attention particulière aux entreprises des secteurs émergents de l'économie et aux entreprises exportatrices. Plusieurs conseillers d'expérience sont disponibles pour aider les clients dans les divers aspects de leur entreprise. Pour plus de renseignements, communiquez avec votre bureau local ou visitez
http://www.bdc.ca/fr/home.htm
1134, Grande-Allée Ouest, RC
Québec (Québec) G1S 1E5
Tél. : 418 648-3972
Téléc. : 418 648-5525
Ressources humaines et Développement social Canada (RHDSC)
Le ministère des Ressources humaines et du Développement social est responsable de fournir les outils dont vous avez besoin pour se développer et prospérer dans le milieu de travail et dans la collectivité. Pour plus de renseignements, communiquez avec votre bureau local ou visitez
http://www.rhdsc.gc.ca/fr/accueil.shtml
Bureaux Service Canada
| Québec 3175, chemin des-Quatres-Bourgeois, C.P. 10 800 Québec (Québec) G1V 5B4 Tél. : 418 681-2599, 1 866 299-5650 Téléc. : 418 681-4810 |
Beauport Promenade Beauport 3333, rue Carrefour Beauport (Québec) G1C 5R9 Tél. : 418 681-2599, 1 866 299-5650 Télec. : 418 681-4810 |
Gare-Du-Palais 330, Gare-Du-Palais, Québec (Québec) G1K 3X2 Tél. : 418 681-2599, 1 866 299-5650 Télec. : 418 681-4810 |
La Malbaie 541, Saint-Étienne, La Malbaie (Québec) G5A 1J3 Tél. : 418 681-2599, 1 866 299-5650 Télec. : 418 681-4810 |
Portneuf 100, route 138, bureau 110 Donnacona (Québec) G3M 1B5 Tél. : 418 681-2599, 1 866 299-5650 Télec. : 418 681-4810 |
Sainte-Foy 3175, chemin des Quatres-Bourgeois suite 200 Québec (Québec) G1W 5A9 Tél. : 418 681-2599, 1 866 299-5650 Télec. : 418 681-4810 |
Développement économique Canada (DEC) pour les régions du Québec
L'Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec a pour mandat de promouvoir le développement économique des régions du Québec, en accordant une attention particulière à celles dont la croissance économique est lente et les emplois insuffisants. L'Agence suscite, accompagne et appuie la réalisation de projets de développement avec de l'aide financière, des renseignements et des références, de même que des avis et de l'accompagnement. Pour plus de renseignements, communiquez avec votre bureau local ou visitez
http://www.dec-ced.gc.ca/asp/General/main.asp?LANG=FR
Édifice John-Munn
112, rue Dalhousie, 2e étage
Québec (Québec) G1K 4C1
Tél. : 418 648-4826, 1 800 463-5204
Téléc. : 418 648-7291
3. ORGANISMES DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
3.1 Centres locaux de développement (CLD)
Les CLD sont des organismes sans but lucratif, gérés par le milieu et placés sous l'autorité d'un conseil d'administration représentatif des différents partenaires locaux de l'économie et de l'emploi. Ils offrent des services de première ligne d'accompagnement ou de soutien technique ou financier auprès des entrepreneurs potentiels ou des entreprises existantes, quel que soit leur âge ou le stade de l'entreprise. Chaque CLD gère des programmes d'aide spécifiques. Pour plus de renseignements, communiquez avec votre CLD local ou visitez http://www.acldq.qc.ca
| CLD de la MRC de Charlevoix 6, rue St-Jean-Baptiste, bureau 102 Baie-Saint-Paul (Québec) G3Z 1L7 Tél. : 418 435-3673 Téléc. : 418 435-0126 cld@cld-charlevoix.org http://www.cld-charlevoix.org |
CLD de la Côte-de-Beaupré 30, rue Sainte-Marguerite Beaupré (Québec) G0A 1E0 Tél. : 418 827-5256 Téléc. : 418 827-5065 info@cldcdb.ca http://www.cotedebeaupre.com/fr/cld-accueil.php |
CLD de Portneuf 185, route 138 Cap-Santé (Québec) G0A 1L0 Tél. : 418 285-4616 Téléc. : 418 285-4655 cldportneuf@globetrotter.net http://www.portneuf.com |
CLD de l'Île d'Orléans |
CLD de Québec 155, boul. Charest Est, bureau 190 Québec (Québec) G1K 3G6 Tél. : 418 525-7771 Téléc. : 418 525-4548 info@clddequebec.qc.ca http://www.clddequebec.qc.ca |
|
CLD de la Jacques-Cartier 60, rue Saint-Patrick Shannon (Québec) G0A 4N0 Tél. : 418 844-2358 Téléc. : 418 844-2664 jcartier@jacques-cartier.com http://www.jacques-cartier.com |
3.2 Centres locaux d'emploi (CLE)
Chacun des CLE offre des ressources et des services aux personnes qui ont besoin d'aide en matière d'emploi ou d'une aide de dernier recours, de même qu'aux employeurs qui ont des emplois à combler et qui sont désireux d'obtenir des réponses à toute question concernant la main-d'œuvre et le développement des compétences. Un CLE comprend un service d'accueil, une salle multiservices et des services d'aide financière. Des services d'emploi sont également offerts dans la plupart des CLE. Pour plus de renseignements, communiquez avec votre bureau local ou visitez http://www.mess.gouv.qc.ca/services-a-la-clientele/centre-local-emploi/
| Direction régionale 1010, rue Borne Québec (Québec) G1N 1L9 Tél. : 418 687-3540, 1 800 553-4275 Téléc. : 418 688-6725 |
CLE de Baie-Saint-Paul 915, boul. Monseigneur-De-Laval Baie-Saint-Paul (Québec) G3Z 1A2 Tél. : 418 435-5590 Téléc. : 418 435-6766 |
CLE de Beauport 773, avenue Royale, 1er étage Beauport (Québec) G1E 1Z1 Tél. : 418 646-3350, 1 866 839-7876 Téléc. : 418 646-0619 |
CLE de Charlesbourg 8000, boul. Henri-Bourassa, 2e étage Charlesbourg (Québec) G1G 4C7 Tél. : 418 644-1266 Téléc. : 418 644-0880 |
CLE de La Côte-de-Beaupré 9104, boul. Sainte-Anne Saint-Anne-de-Beaupré (Québec) G0A 3C0 Tél. : 418 827-6730 Téléc. : 418 827-6726 |
CLE de La Malbaie 21, rue Patrick-Morgan, C.P. 338 La Malbaie (Québec) G5A 1T8 Tél. : 418 665-4491, 1 800 567-8004 Téléc. : 418 665-2757 |
CLE de Sainte-Foy 1020, route de l'Église, 4e étage Sainte-Foy (Québec) G1V 5A7 Tél. : 418 646-8066 Téléc. : 418 644-1511 |
CLE de Loretteville 184, rue Racine Loretteville (Québec) G2B 5K3 Tél. : 418 840-2900 Téléc. : 418 840-2818 |
CLE de Portneuf 100, route 138, bureau 220 Donnacona (Québec) G3M 1B6 Tél. : 418 285-2622, 1 800 463-3886 Téléc. : 418 285-4717 |
CLE des Quartiers-Historiques 400, boul. Jean-Lesage, Hall ouest, bureau 40 Québec (Québec) G1K 8W1 Tél. : 418 643-3300 Téléc. : 418 646-4005 |
3.3 Sociétés d'aide au développement des collectivités (SADC)
La SADC est un organisme sans but lucratif financé par Développement économique Canada. Sa mission est d'encourager la création, la consolidation et le développement des entreprises en région par des services techniques et financiers. Les SADC disposent d'un fonds d'investissement qui leur permet de consentir des prêts, des garanties de prêts et des placements en actions favorisant le démarrage, l'expansion ou la stabilisation d'entreprises. Pour plus de renseignements, communiquez avec votre SADC locale ou visitez http://www.reseau-sadc.qc.ca/index.php?lang=fr
| SADC de Charlevoix 11, rue St-Jean-Baptiste, bureau 208 Baie-St-Paul (Québec) G3Z 1M1 Tél. : 418 435-4033 Téléc. : 418 435-4050 info@sadccharlevoix.ca http://charlevoix.qc.ca/sadc/ |
SADC de Portneuf 299, 1re Avenue Portneuf (Québec) G0A 2Y0 Tél : 418 286-4422 Téléc. : 418 286-3737 sadc@sadcportneuf.qc.ca http://www.sadcportneuf.qc.ca |
3.4 Carrefour jeunesse-emploi
Le mandat des carrefours jeunesse-emploi est d'accompagner et de guider les jeunes adultes de 16 à 35 ans dans leurs démarches d'insertion sociale et économique. En les accompagnant dans leur cheminement vers l'emploi, vers un retour aux études ou dans le démarrage d'une petite entreprise, les services et activités des carrefours visent l'amélioration des conditions de vie générales des jeunes. Pour plus de renseignements, communiquez avec votre CJE locale ou visitez http://www.cjereseau.org/fr/index.asp
| CJE Capitale Nationale 265 A, de la Couronne Québec (Québec) G1K 6E1 Tél. : 418 524-2345 Téléc. : 418 524-7888 cjecn@mediom.qc.ca http://www.cjecn.qc.ca |
CJE Charlesbourg-Chauveau 8500, boul. Henri-Bourassa, bureau 61 Charlesbourg (Québec) G1G 5X1 Tél. : 418 623-3300 Téléc. : 418 623-3340 info@cjecc.org http://www.cjecc.org |
CJE Charlevoix / Côte-de-Beaupré 85, rue Saint-Jean-Baptiste Baie-Saint-Paul (Québec) G3Z 1M5 Tél. : 418 435-2503 Téléc. : 418 435-3739 appui@charlevoix.net http://www.cje-appui.qc.ca |
CJE Chauveau 10995, rue Wilfrid-Caron, bureau 200 Loretteville (Québec) G2B 2Z8 Tél. : 418 847-0308 Téléc. : 418 847-9349 cjec@cjec.net http://www.cjec.net |
CJE Sainte-Foy 2750, chemin Sainte-Foy, bureau 295 Sainte-Foy (Québec) G1V 1V6 Tél. : 418 651-6415 Téléc. : 418 651-7500 info@optioncje.qc.ca http://www.optioncje.qc.ca |
CJE Montmorency 947, avenue Royale Beauport (Québec) G1E 1Z9 Tél. : 418 821-0063 Téléc. : 418 821-0073 cjem@clic.net http://www.cjem.qc.ca |
CJE Portneuf 350, rue de l'Église, C.P. 3009 Saint-Basile (Québec) G0A 3G0 Tél. : 418 329-1357 Téléc. : 418 329-2644 cjesm@csportneuf.qc.ca |
3.5 Corporations de développement économique et autres
Association féminine d'éducation et d'action sociale (Afeas)
54, des Cyprès
St-Redempteur (Québec) G6K 1B3
Tél. : 418 836-5081
Téléc. : 418 831-5081
quebec-chaudiere-appalaches@afeas.qc.ca
http://www.afeas.qc.ca
Capitale entrepreneur
127, rue des Commissaires Ouest
Québec (Québec) G1K 1M7
Tél. : 418 263-5141
Télec. : 418 263-5170
http://www.capitale-entrepreneur.qc.ca/
CDÉC de Québec
155, boul. Charest Est, RC-1
Québec (Québec) G1K 3G6
Tél. : 418 525-5526
Téléc. : 418 525-4965
reception@cdecdequebec.qc.ca
http://www.cdecdequebec.qc.ca/
Centre d'entrepreneuriat et de PME
Université Laval,
Pavillon Palasis Prince, local 1663
Québec (Québec) G1K 7P4
Tél. : 418 656-2490, 418 656 2131 poste 4454
Télec. : 418 656-2624
centre.pme@fsa.ulaval.ca
http://www.fsa.ulaval.ca/cepme/
Cercles d'emprunt de Charlevoix
Maison du développement local
6, rue St-Jean Baptiste, local 102
Baie St-Paul (Québec) G3Z 1L7
Tél. : 418 435-3673 poste 245
Téléc. : 418 435-0126
annie_ccec@hotmail.com
CERFO – Centre d'enseignement et de recherche en foresterie de Sainte-Foy inc.
2424, chemin Sainte-Foy
Québec (Québec) G1V 1T2
Tél. : 418 659-4225
Télec. : 418 659-4226
info@cerfo.qc.ca
http://www.cerfo.qc.ca/
Coopérative de développement régional, Québec-Appalaches (CDRQA)
2095, rue Jean-Talon Sud, bureau 226
Québec (Québec) G1N 4L8
Tél. : 418 687-1354
Téléc. : 418 687-0878
info@cdrqa.coop
http://www.cdrqa.coop/
Conférence régionale des élus (CRÉ) de la Capitale-Nationale
76, rue Saint-Paul, bureau 100
Québec (Québec) G1K 3V9
Tél. : 418 529-8475
Téléc. : 418 529-6750
conference@crecn.qc.ca
http://www.crecn.qc.ca
Conseil de la culture des régions de Québec
310, boul. Langelier, bureau 120
Québec (Québec) G1K 5N3
Tél. : 418 523-1333
Télec. : 418 523-9944
ccr@culture-quebec.qc.ca
http://www.culture-quebec.qc.ca/
CRIM Québec
Place de la Cité - Tour de la Cité
2600, boul. Laurier, bureau 625
Québec (Québec) G1V 4W1
Tél. : 418 648-8080, 1 877 648-2746
Télec. : 418 648-8141
http://www.crim.ca
Direction des coopératives
710, Place D'Youville, 7e étage
Québec (Québec) G1R 4Y4
Tél. : 418 691-5978
Téléc. : 418 646-6145
http://www.mdeie.gouv.qc.ca/page/web/
portail/entreprises/nav/cooperatives.html
Entrepreneuriat Laval
Université Laval
Pavillion Maurice-Pollack, bureau 3122
Québec (Québec) G1K 7P4
Tél. : 418 656-5883
Télec. : 418 656-3337
el@el.ulaval.ca
http://www.el.ulaval.ca/
Fédération des chambres de commerce du Québec
http://www.fccq.ca/index.asp?action=region&idRegion=3
Fédération des coopératives de développement régional
3188, chemin Sainte-Foy, bureau 200
Québec (Québec) G1X 1R4
Tél. : 418 656-1335
Téléc. : 418 651-3860
info@fcdrq.coop
Fonds d'emprunt économique communautaire de Québec
336, rue du Roi, bureau 130
Québec (Québec) G1K 2W5
Tél. : 418 525-0139
Téléc. : 418 525-6960
info@fonds-emprunt.qc.ca
http://www.fonds-emprunt.qc.ca
Fonds régional de solidarité (FTQ)
5050, boul. des Gradins, bureau 130
Québec (Québec) G2J 1P8
Tél. : 418 624-2773
Téléc. : 418 624-8975
info@que.fondsreg.com
http://www.fondsreg.com/implnt/internetfo
ndsreg.nsf/PortailFreg?openForm
Forum jeunesse de la région de Québec
580, Grande Allée Est, bureau 50
Québec (Québec) G1R 2K2
Tél. : 418 529-8475
Télec. : 418 529-6750
info@forumjeunessequebec.qc.ca
http://www.forumjeunessequebec.qc.ca/
Groupement des chefs d'entrepise du Québec
Tél. : 418 873-4525
http://www.groupement.ca
Jeune Chambre de commerce de Québec
4600, boul. Henri-Bourassa, bureau 249
Québec (Québec) G1H 3A5
Tél. : 418 622-6937
Téléc. : 418 628-7777
jccq@jccq.qc.ca
http://www.jccq.qc.ca
Office du tourisme et des congrès de Québec
399, rue Saint-Joseph Est, 2e étage
Québec (Québec) G1K 8E2
Tél. : 418 641-6654, 1 877 783-1608
Téléc. : 418 641-6578
http://www.quebecregion.com
Pôle Québec Chaudière-Appalaches
Place Iberville Deux
1175, avenue Lavigerie, bureau 300
Québec (Québec) G1V 4P1
Tél. : 418 681-9700
Téléc. : 418 681-1535
info@pole-qca.ca
http://www.pole-qca.ca
Réseau META Québec
2700, boulevard Laurier
Édifice Champlain, bureau 3200
Sainte-Foy (Québec) G1V 4K5
Tél. : 418 651-7600 poste 29
Télec. : 418 651-5248
http://www.reseaumeta.ca
Réseau Trans-Tech
Le Réseau Trans-tech est le regroupement des centres collégiaux de transfert de technologie (CCTT) associés aux cégeps et collèges du Québec. Les 31 CCTT réparties à travers le Québec sont des lieux de recherche technologique qui fournissent des services de recherche appliquée, de soutien technique et de formation. Les CCTT sont actifs dans plus de 30 secteurs d'activité économique dont les secteurs traditionnels, mais aussi dans certaines technologies manufacturières avancées.
2750, rue Einstein
Québec (Québec) G1P 4R1
Tél. : 418 653-6763
transtech@icqq.qc.ca
http://www.reseautranstech.qc.ca
4. PORTAILS D'INFORMATION RÉGIONALE
Portail régional de Québec
http://www.capitale-nationale.gouv.qc.ca/
Portail de Développement économique Canada pour la région de Québec
http://www.dec-ced.gc.ca/asp/Program
mesServices/strategie_13.asp?LANG=FR
Québec municipal
http://www.inforoutemunicipale.qc.ca/
Portail Québec
http://www.gouv.qc.ca/portail/quebec?lang=fr
Personnes-Ressources :
Info entrepreneurs
380, rue St-Antoine Ouest, Bureau 6000
Montréal (Québec)
H2Y 3X7
Téléphone : 514-496-4636
Télécopieur : 514-496-5934 Toll Free / Sans frais 1-888-417-0442
Sans frais (information) : 1-800-322-4636
ATS sans frais (malentendant) : 1-800-457-8466
Courriel : infoentrepreneurs@cbsc.ic.gc.ca
Site Web :
http://www.infoentrepreneurs.org
Heures d'ouverture :
Horaire régulier : 9 h à 17 h, du lundi au vendredi.
Horaire d'été : (du 25 juin à la Fête du travail) 8 h 30 à 16 h 30, du lundi au vendredi.
Horaire du Centre de documentation pour les recherches sur place : 9 h à 15 h, du lundi au vendredi
Ressources Entreprises
Bureau 290
2014, rue Cyrille-Duquet
Québec (Québec) G1N 4N6
Téléphone : 418 649-INFO (4636)
Télécopieur : 418 682-1144
Sans frais (information) : 1 800 322-INFO (4636)
Courriel : ressourcesentreprises@cbsc.ic.gc.ca
Site Web : http://www.ressourcesentreprises.org
DÉCLARATION DE NON-RESPONSABILITÉ
Les informations contenues dans ce document sont d'ordre général uniquement et ne constituent pas des conseils spécifiques concernant une situation déterminée. Les utilisateurs ayant des doutes au sujet de la fiabilité de l'information fournie devraient en consulter directement la source ou demander un conseil juridique.
Politique des hyperliens
Certains hyperliens mènent à des sites d'organismes non fédéraux qui ne sont pas assujettis aux dispositions de la Loi sur les langues officielles; dans ces circonstances, la documentation n'est disponible que dans une langue.