Bon voyage, mais... 2006/2007 - Affaires consulaires

Chaque année, des millions de Canadiens se rendent à l’étranger. Pour la plupart d’entre eux, le voyage s’avère une expérience agréable et enrichissante. Pour quelques-uns toutefois, les choses ne tournent pas comme prévu.

Pour que tout se déroule sans anicroche, Affaires étrangères et du Commerce international Canada encourage les voyageurs à adopter une approche préventive. Ils pourront ainsi voyager en toute sécurité et la tête tranquille, et donc profiter pleinement de leur séjour à l’étranger.

Nous avons produit ce guide pour vous aider à faire vos préparatifs. Il renferme des renseignements importants sur les services consulaires que nous offrons à l’étranger, des conseils et la liste des bureaux du gouvernement du Canada à l’étranger.

Les Services consulaires canadiens

Affaires étrangères et du Commerce international Canada dispose d’un réseau de plus de 270 bureaux dans le monde entier, où des agents consulaires sont prêts à aider les Canadiens qui voyagent, qui travaillent ou qui vivent à l’étranger.

Avant de quitter le Canada, il est important que vous sachiez quels services nous offrons à l’étranger et ceux que nous n’offrons pas.

Les agents consulaires offrent les services suivants :
(Les services sont offerts gratuitement, sauf indication contraire.)

Situations d’urgence

Questions d’ordre juridique

Autres questions

Les agents consulaires n’offrent pas les services suivants :

Questions d’ordre juridique

Autres questions

Les services consulaires d’urgence

Les bureaux du gouvernement canadien à l’étranger offrent une assistance 24 heures sur 24, sept jours par semaine. Si vous téléphonez en dehors des heures de bureau, votre appel sera automatiquement transféré à un agent consulaire à Ottawa, ou vous pourrez laisser un message et nous retournerons votre appel. Dans les deux cas, vous obtiendrez une réponse rapide. Si vous laissez un message enregistré, soyez clair et donnez un numéro de téléphone complet ou une adresse complète pour que nous puissions vous joindre.

À partir de certains pays, vous pouvez composer un numéro sans frais pour parler à un agent consulaire à Ottawa. Vous pouvez aussi appeler à frais virés Affaires étrangères et du Commerce international Canada à Ottawa (si ce service est offert dans le pays où vous vous trouvez), en composant le (613) 996-8885.

Dans certains pays où le Canada n’a pas de bureau, la mission du gouvernement australien ou celle du gouvernement britannique vous fournira une aide d’urgence. Ces missions, et peut-être même celles d’autres pays, peuvent également communiquer en votre nom avec le bureau canadien le plus proche.

Pour contacter le ou les bureaux du gouvernement du Canada dans le pays où vous comptez vous rendre, consultez la section Bureaux du gouvernement du Canada à l’étranger.

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Avant de partir

Prenez le temps de vous renseigner sur la situation politique, culturelle et économique de votre lieu de destination. Apprenez quelques expressions usuelles dans la langue du pays. Votre voyage sera grandement facilité si vous connaissez ne serait-ce que des rudiments de la langue.

Certains pays sont en butte à des guerres qui durent depuis longtemps, alors que d’autres connaissent des insurrections ou des troubles sporadiques. Renseignez-vous pour savoir si votre lieu de destination est réputé dangereux. Consultez les Conseils aux voyageurs et la section Actualités de notre site Web pour obtenir des renseignements à jour sur la sécurité, les questions de santé, les exigences d’entrée et les visas pour plus de 200 destinations étrangères.

Avant de partir pour l’étranger, nous vous recommandons de:

Votre passeport est la seule preuve de votre citoyenneté canadienne et de votre identité qui est acceptée dans tous les pays. Si vous comptez voyager à l’étranger, assurez-vous que votre passeport ainsi que ceux des membres de votre famille sont valides. Vous trouverez des formulaires de demande de passeport au site Web de Passeport Canada, aux bureaux de Passeport Canada, aux comptoirs postaux au Canada et dans les bureaux du gouvernement du Canada à l’étranger.

À chacun son passeport

Les enfants canadiens doivent avoir leur propre passeport pour voyager. Il n’est plus permis de simplement ajouter le nom de l’enfant au passeport de l’un de ses parents.

Avant de partir, n’oubliez pas de remplir la section « En cas d’accident ou de décès, prière d’aviser » (à la page 4) de votre passeport. Ces renseignements nous permettront de prévenir rapidement votre famille ou vos amis en cas d’urgence.

Délai de traitement

La période de traitement des demandes de passeport présentées en personne au Canada est de 10 jours ouvrables. Le traitement des demandes envoyées par la poste prend au moins 20 jours ouvrables. Il est donc préférable de présenter sa demande longtemps avant la date de départ.

Mesures de sécurité

Faites des photocopies de la page d’identification de votre passeport et de vos cartes d’identité et gardez-les séparément des originaux durant le voyage. Pour plus de sécurité, laissez-en aussi des copies à un ami ou à un parent au Canada. Nous vous recommandons également d’emporter, en plus de votre passeport canadien, un acte de naissance ou un certificat de citoyenneté. En cas de perte de votre passeport, ces mesures simples permettront de le remplacer plus rapidement.

Date d’expiration du passeport

Si votre passeport expire dans les six mois qui suivent la date prévue de votre retour au Canada, renseignez-vous, au Canada, auprès de l’ambassade ou d’un consulat du pays où vous vous rendez afin de savoir quelles sont les règles et restrictions en matière de validité et d’expiration des passeports. Certains pays vous refuseront l’entrée si votre passeport expire dans les six mois qui suivent.

Pour toute question concernant les passeports, contactez Passeport Canada.

Avez-vous besoin d’un visa?

Vous aurez besoin d’un visa pour entrer dans certains pays. Renseignez-vous à ce sujet auprès de votre agence de voyages ou auprès de l’ambassade ou d’un consulat (au Canada) des pays où vous comptez vous rendre. S’il vous faut un visa, faites votre demande suffisamment à l’avance.

Certains pays ne vous laisseront entrer que si vous pouvez prouver que vous allez repartir et que vous disposez de suffisamment d’argent pour payer vos frais de séjour — vous devrez présenter votre billet de retour ou un billet pour un autre pays, un relevé bancaire ou encore un visa montrant que vous allez visiter un autre pays.

Enfants voyageant seuls ou accompagnés

Si une personne de moins de 18 ans voyage seule ou avec un seul de ses parents ou un autre adulte, nous recommandons qu’elle soit munie d’une lettre de consentement attestant que le parent qui en a la garde (ou ses deux parents ou son tuteur légal, selon le cas) a autorisé le voyage. Vous trouverez un exemple de lettre de consentement à la rubrique Foire aux questions de la section Avant de partir de notre site Web.

Assurez-vous d’avoir les pièces d’identité requises (acte de naissance ou de baptême, passeport, certificat de citoyenneté, fiche d’établissement ou certificat du statut d’Indien, etc.), pour vous-même et l’enfant qui voyage avec vous ou pour l’enfant qui voyage seul, y compris les documents que pourrait exiger le pays de destination (documents relatifs au divorce, ordonnance de garde, etc.). Ces documents vous aideront aussi à prouver votre citoyenneté, votre statut de résident et vos droits de garde à votre retour au Canada.

Si vous ou votre conjoint vous rendez dans un autre pays avec votre enfant et que la garde de cet enfant risque de faire l’objet d’un différend, vous devriez consulter un avocat avant le départ. Notre brochure intitulée Enlèvements internationaux d’enfants : guide à l’intention des parents traite de ce sujet.

Les arrangements concernant la garde de vos enfants ne seront pas forcément reconnus dans un pays étranger. Dans les cas extrêmes, vous ou votre enfant risquez même de ne plus pouvoir repartir. Avant votre départ, mettez-vous en rapport, au Canada, avec l’ambassade ou un consulat du pays où vous vous rendez afin de vérifier quel est votre statut sur son territoire. Si vous avez des questions concernant la garde d’enfant, communiquez avec la Direction de la gestion des cas consulaires d’Affaires étrangères et du Commerce international Canada, en composant le 1 800 387-3124 (appels du Canada) ou le (613) 943-1055.

Voyager avec un conjoint du même sexe

Bien que le mariage de conjoints de même sexe soit légal au Canada, il n’est pas reconnu dans de nombreux pays. Un couple du même sexe qui se présente aux autorités frontalières d’un pays comme étant un couple marié pourrait se voir refuser l’entrée dans le pays en question. De plus, l’homosexualité constitue une infraction criminelle dans certains pays. Pour obtenir des renseignements précis sur le pays qui vous intéresse, veuillez consulter nos Conseils aux voyageurs préparés sur ce pays ou l’ambassade ou un consulat de ce pays au Canada.

Les femmes qui voyagent seules

Notre brochure intitulée Voyager au féminin : conseils pour la femme qui voyage contient une foule de renseignements destinés aux femmes, notamment celles qui voyagent seules.

La double citoyenneté

Les Canadiens ont le droit de détenir plus d’une nationalité. Cependant, votre citoyenneté canadienne risque de ne pas être reconnue par l’autre pays dont vous êtes citoyen, et les autorités de ce pays peuvent empêcher le Canada de vous fournir une assistance consulaire, en particulier si, par choix personnel ou conformément à la loi du pays, vous ne présentez pas votre passeport canadien pour entrer dans le pays.

Si vous êtes considéré comme un ressortissant du pays où vous voyagez, vous pourriez être obligé de faire le service militaire, de payer des impôts spéciaux ou faire l’objet d’un contrôle poussé de la part des agents de l’immigration et des responsables de la sécurité.

Pour éviter toute surprise désagréable, vérifiez si vous, votre conjoint ou un autre membre de votre famille êtes citoyens d’un autre pays.

Le gouvernement du Canada recommande aux Canadiens d’utiliser leur passeport canadien et de se présenter aux autorités de ce pays comme ressortissants du Canada, si cela est permis par la législation du pays.

Si vous avez des questions ou des inquiétudes concernant la double citoyenneté, veuillez communiquer avec le bureau du gouvernement du Canada le plus proche ou consulter notre brochure intitulée La double citoyenneté.

Personnes handicapées

Bien des pays n’offrent pas d’installations d’accès aux personnes en fauteuil roulant ou n’ont aucun service prévu pour répondre aux besoins spéciaux des malentendants, des malvoyants et des personnes ayant d’autres besoins particuliers. Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter le site Web de l’Office des transports du Canada et le site Personnes handicapées en direct du gouvernement du Canada.

Les questions de santé
(Information fournie par l’Agence de santé publique du Canada)

Les responsables du Programme de médecine des voyages de l’Agence de santé publique du Canada vous recommandent vivement de consulter une clinique de santé-voyage ou un médecin dans les six à huit semaines précédant votre départ, pour déterminer quels vaccins et traitements préventifs sont nécessaires et quelles précautions vous devriez prendre en voyage pour éviter d’être malade.

Les vaccinations, les traitements préventifs et les mesures de protection

Selon votre état de santé, vos antécédents de vaccination et le voyage prévu, un professionnel de la santé pourra évaluer les risques auxquels vous serez exposés et vous indiquer si vous avez besoin de vaccinations spéciales et de traitements préventifs (contre le paludisme p. ex.) et les mesures de protection que vous devriez prendre. Les voyageurs canadiens se rendant à l’étranger peuvent être exposés à des maladies infectieuses qui sont peu communes au Canada. Vérifiez si vos vaccinations courantes sont à jour (tétanos, diphtérie, coqueluche, poliomyélite, rougeole, oreillons et rubéole). Par ailleurs, pour entrer dans certains pays, les voyageurs devront peut-être présenter un certificat prouvant qu’ils ont été vaccinés contre la fièvre jaune. Il est conseillé de consulter bien avant le départ, car pour certaines maladies, le traitement préventif ou les injections de vaccin doivent commencer un mois ou deux avant le départ. Vous trouverez une liste de cliniques de santé-voyage au Canada dans le site Web du Programme de médecine des voyages.

Si vous voyagez avec un bébé ou de jeunes enfants, vous devrez peut-être les faire vacciner selon un programme accéléré ou un programme spécial.

Certains pays exigent des voyageurs la preuve qu’ils ont subi un test de dépistage du VIH. Dans ce cas, assurez-vous d’obtenir les résultats du test avant votre départ.

Les médicaments

Si vous prenez des médicaments, emportez-en plus qu’il ne vous en faut, au cas où vous resteriez absent plus longtemps que prévu. Emportez également un double de votre ordonnance, indiquant la dénomination commune et le nom commercial de vos médicaments, qui vous servira en cas de perte ou de vol. De même, si vous portez des lunettes ou des lentilles de contact, emportez votre ordonnance afin de pouvoir les remplacer facilement en cas de besoin.

N’essayez pas de gagner de la place dans vos bagages en mettant tous vos médicaments dans la même boîte. Pour éviter tout problème aux douanes, laissez-les dans leur emballage d’origine étiqueté.

Certains médicaments en vente libre au Canada sont interdits dans d’autres pays ou ne se vendent que sur ordonnance. Renseignez-vous pour savoir si la vente des médicaments que vous prenez est autorisée dans le pays où vous allez. Avant de vous rendre dans certains pays, il est également conseillé d’obtenir une note de votre médecin précisant les raisons médicales de votre ordonnance et la dose prescrite.

Si vous utilisez des seringues pour une maladie telle que le diabète, il est important d’en emporter une quantité suffisante. Il vous faut également un certificat médical attestant que ces seringues sont destinées à un usage médical.

L’assurance-maladie complémentaire

Ne comptez pas sur votre régime provincial d’assurance-maladie pour régler la note si vous tombez malade ou si vous êtes blessé dans un pays étranger. Au mieux, ce régime couvrira seulement une partie des frais. Il vous incombe de contracter une assurance complémentaire, dont vous devrez bien comprendre les clauses.

Les détenteurs de certaines cartes de crédit bénéficient d’assurances voyage et maladie, mais vous ne devez pas tenir pour acquis que cette couverture vous est automatiquement offerte ou sera suffisante par elle-même. En effet, certaines compagnies vous imposeront une prime additionnelle pour vous fournir une assurance voyage. D’autres exigeront que vous payiez vos arrangements de voyage à l’aide de la carte offrant cette assurance. Il convient de vérifier avant le départ les conditions, restrictions et exigences relatives à ce genre d’assurance.

Vérifiez bien si votre police :

Ayez avec vous toutes les précisions concernant vos assurances. Indiquez également à votre agent de voyages, à un ami ou à un parent au Canada, ainsi qu’à un compagnon de voyage, comment joindre votre assureur.

Avant de rentrer au Canada, demandez au médecin ou à l’hôpital de vous remettre une facture détaillée. Rien n’est plus compliqué que d’essayer de réunir les documents nécessaires à des milliers de kilomètres de distance. N’oubliez pas que vous devez toujours fournir les reçus originaux des ordonnances ou des services médicaux que vous avez reçus à l’étranger. La plupart des compagnies d’assurance n’acceptent pas les copies ou les télécopies. Cependant, faites-vous une copie à conserver des documents que vous avez présentés à la compagnie.

Long séjour à l’étranger

Votre régime d’assurance-maladie provincial n’est plus valide si vous vivez à l’extérieur de la province au-delà d’une certaine période. Cette période varie selon la province. Les Canadiens qui travaillent, étudient ou vivent à l’étranger pendant une longue période peuvent se procurer une assurance-maladie personnelle. La couverture s’applique à la personne contractante et aux personnes qui sont à sa charge. Les régimes offerts comprennent une assurance-accident et une assurance-maladie complètes et prévoient notamment l’évacuation médicale en cas d’urgence et la protection relative aux risques de guerre. De nombreuses compagnies ont modifié les conditions générales de la protection liée aux actes terroristes, à la guerre et aux troubles civils. Avant de quitter le Canada, veuillez vérifier auprès de votre assureur ce qu’il en est.

Les autres assurances

Vous pouvez également souscrire à une assurance voyage comprenant une protection en cas d’annulation ou d’interruption du voyage et une protection en cas de perte des bagages. Vous pourriez ainsi vous éviter de gros ennuis et des coûts imprévus. Encore une fois, il convient de vérifier les conditions générales de ces polices.

Vous voyagez en voiture

N’oubliez pas que chaque pays a son propre code de la route. Dans certains pays, un conducteur peut être interrogé et détenu par la police même s’il n’a eu qu’un accrochage mineur. Vous aurez peut-être besoin d’un permis de conduire international et même d’une assurance automobile complémentaire pour conduire dans le pays où vous séjournerez. Pour de plus amples renseignements à ce sujet, vous pouvez consulter les Conseils aux voyageurs de notre site Web ou l’Association canadienne des automobilistes.

Les questions d’argent

La monnaie canadienne et les chèques de voyage en dollars canadiens ne sont pas acceptés partout. Avant de quitter le Canada, consultez une banque ou un agent de change pour savoir quelle devise vous devriez apporter en voyage.

Il est toujours conseillé d’avoir sur soi un peu de monnaie locale à l’arrivée dans un pays étranger, à moins qu’il ne soit illégal d’importer la monnaie de ce pays. Il peut exister des restrictions quant à la somme d’argent que vous pouvez apporter dans ce pays ou en sortir. Veuillez vous informer auprès de votre agent de voyages ou auprès de l’ambassade ou d’un consulat de ce pays au Canada au sujet des règles régissant la devise dans ce pays.

Sachez que votre carte-guichet ou votre carte de crédit ne sera peut-être pas acceptée à l’étranger. Renseignez-vous auprès de votre banque sur les services de guichet automatique bancaire offerts dans d’autres pays. Vous pouvez aussi consulter la page de localisateur de GAB de VISA ou la page de localisateur de GAB de MasterCard pour obtenir l’adresse de GAB n’importe où dans le monde.

Avant de partir, prenez des dispositions pour l’obtention de fonds supplémentaires au besoin. Les voyages à l’étranger sont souvent plus coûteux que prévu.

Votre situation fiscale au Canada

Si vous voyagez, travaillez ou résidez à l’étranger tout en gardant des liens de résidence avec le Canada, vous êtes normalement considéré comme un «résident de fait» aux fins de l’impôt canadien. Toutefois, d’autres facteurs peuvent entrer en jeu, et vous devriez vous renseigner auprès de l’Agence du revenu du Canada (ARC) avant votre départ afin d’éviter toute surprise désagréable. Pour en savoir plus, veuillez consulter la brochure de l’ARC intitulée Résidents canadiens qui séjournent à l’étranger (T4131).

Soyez en règle avec les douanes canadiennes

Avant de partir pour l’étranger avec des objets de valeur, vous pouvez vous prévaloir du service d’identification offert gratuitement dans tous les bureaux de l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC). Pour un complément d’information, voir la brochure de l’ASFC intitulée Je déclare.

Transport de matières dangereuses et sûreté du transport aérien

En règle générale, les passagers n’ont pas le droit de transporter des marchandises dangereuses à bord d’un avion dans leur bagage à main ou leur bagage enregistré ou sur eux. Consultez avant de partir le transporteur aérien ou le site Web de Transports Canada pour savoir ce que vous pouvez ou ne pouvez pas apporter avec vous.

L'aide-mémoire du voyageur

Durant le voyage

Les précautions à prendre

À l’étranger, appliquez les mêmes règles que chez vous, mais encore plus rigoureusement. Les étrangers courent habituellement plus de risques que les habitants de l’endroit; en fait, dans de nombreux pays, ils sont particulièrement visés. Évitez de vous aventurer dans des endroits inconnus; vérifiez d’abord s’ils sont sûrs. Ne faites pas monter d’auto-stoppeurs à bord de votre véhicule et ne franchissez jamais une frontière avec des personnes que vous venez de rencontrer. Surveillez vos bagages et assurez-vous qu’ils sont fermés à clé. Ne passez jamais quoi que ce soit, pas même une enveloppe, d’un pays à un autre pour rendre service à quelqu’un.

N’exposez pas de grosses sommes d’argent ni de bijoux coûteux à la vue de tout le monde. Utilisez une ceinture de voyage et une valise avec des compartiments secrets pour dissimuler vos objets de valeur.

N’oubliez pas de téléphoner chez vous de temps à autre, surtout si vous avez promis à votre famille ou à vos amis de le faire. Nous recevons tous les ans des milliers d’appels de la part de parents ou d’amis inquiets de ne pas avoir reçu le coup de téléphone promis.

Inscrivez les numéros de vos chèques de voyage et de vos cartes de crédit sur une feuille que vous conserverez à part. Ne gardez pas ensemble votre passeport, vos billets de voyage, vos pièces d’identité, votre argent liquide, vos cartes de crédit et vos attestations d’assurance. Sinon, vous risquez de ne plus avoir de pièces d’identité ou de fonds en cas de vol ou de perte.

Servez-vous du coffre-fort de l’hôtel. Ne laissez aucun objet de valeur dans votre chambre.

Les lois et coutumes à l’étranger

Quand vous voyagez ou résidez dans un pays étranger, vous devez vous familiariser avec son mode de vie et respecter ses lois, ses religions, sa culture, ses classes sociales et sa situation économique. Même si vous n’approuvez pas certaines croyances locales, rappelez-vous que vous n’êtes pas chez vous.

Dans bien des pays, une tenue vestimentaire conforme aux usages est très importante, tant pour les hommes que pour les femmes, et peut même être prescrite par la loi. Ceux et celles qui y dérogent risquent des sanctions parfois sévères.

Soyez particulièrement respectueux des temples, des mosquées, des églises, des synagogues et autres lieux de culte. Les étrangers ou les non-croyants n’ont bien souvent pas le droit d’y entrer. Si vous voulez photographier des objets, des édifices religieux ou des habitants du pays, vous devriez demander d’abord la permission.

Ne photographiez jamais des installations militaires, des ports où se trouvent des navires de guerre ou encore des installations industrielles comme les raffineries de pétrole. Vous risqueriez de vous faire confisquer votre pellicule et votre appareil et même d’être pris pour un espion.

Les drogues illicites

L’usage et le trafic de drogues illicites sont interdits dans tous les pays, même si, dans certaines régions, il peut être facile de s’en procurer et qu’on les consomme ouvertement. Dans la plupart des pays, la possession et le trafic de drogues sont punis de lourdes amendes et de longues peines d’emprisonnement. Dans certains pays, la possession de drogue, même en quantité minime, est passible d’une peine de prison. Ne transportez jamais de colis qui ne soient pas à vous d’un pays à un autre.

Choisissez avec soin vos compagnons de voyage. Ne franchissez jamais une frontière avec un auto- stoppeur ni comme auto-stoppeur. Bien que vous n’ayez sans doute rien d’illégal sur vous, il n’en est peut-être pas de même pour vos compagnons. Pour en savoir plus, consultez la section Drogue et médicaments de notre site Web.

Les crimes et châtiments

Des milliers de Canadiens sont actuellement incarcérés à l’étranger pour diverses infractions. Les lois et coutumes des autres pays peuvent être très différentes de celles du Canada. Si vous commettez un crime, vous ne pourrez pas plaider l’ignorance.

Quand vous êtes dans un pays étranger, vous devez obéir à ses lois et règlements. La citoyenneté canadienne ne vous confère à cet égard aucune immunité.

Si vous avez des ennuis, les agents consulaires canadiens peuvent vous fournir une liste d’avocats ayant les compétences nécessaires, prévenir votre famille et vos amis et veiller à ce que vous soyez traité avec équité conformément aux normes en vigueur dans le pays. Cependant, ils n’ont aucun pouvoir pour faire réduire une peine ou une amende qui vous serait infligée.

Les procédures judiciaires

Ne tenez pas pour acquis qu’un autre pays a le même système judiciaire que le Canada. Le principe selon lequel « toute personne est innocente jusqu’à preuve du contraire » n’est pas universel.

Dans certains pays, vous risquez de ne pas avoir le droit de vous faire représenter par un avocat ou d’être jugé dans votre langue.

Certains pays ne reconnaissent ou ne respectent ni la liberté de culte, ni la liberté d’association et d’expression, ni la liberté de la presse, pas plus que l’égalité des sexes. Par ailleurs, il y a souvent présomption de culpabilité par association, et vous risquez d’être inculpé simplement pour vous être trouvé en compagnie d’une personne présumée ou reconnue coupable d’un crime.

Même si vous assistez en simple spectateur à une émeute ou à une manifestation, vous pouvez être pris dans une rafle comme n’importe quel participant.

Si vous avez des ennuis avec la justice, mettez-vous immédiatement en rapport avec le bureau du gouvernement du Canada le plus proche. Si cela vous est impossible, demandez à quelqu’un de le faire pour vous.

Le retour

La taxe sur le transport aérien

Certains pays imposent une taxe sur le transport aérien ou des frais de service à l’aéroport ou au point de départ. Avant de repartir, mettez de côté assez d’argent, dans la devise du pays, pour vous en acquitter. Pour de plus amples renseignements à ce sujet, voir les Conseils aux voyageurs de notre site Web.

Les douanes canadiennes et les contrôles à l’importation

Si vous êtes absent du Canada pendant 24 heures ou plus, vous pouvez rapporter des marchandises d’une valeur globale de 50 $CAN sans payer de droits ni de taxes. Cette franchise ne s’applique pas aux produits du tabac ni aux boissons alcooliques. Si la valeur totale des marchandises dépasse 50 $CAN, vous ne pourrez pas demander cette exemption. Vous devrez, dans ce cas, payer tous les droits sur toutes les marchandises que vous apportez.

Si vous êtes absent du Canada pour une période de 48 heures ou plus, vous pouvez rapporter des marchandises d’une valeur globale de 200 $CAN sans payer de droits ni de taxes. Ces marchandises peuvent inclure des boissons alcooliques et des produits du tabac : vous pouvez rapporter jusqu’à 1,14 litre (40 oz) de spiritueux ou 1,5 litre (53 oz) de vin, ou une caisse de 24 bouteilles ou canettes de 355 millilitres (12 oz) de bière ou d’ale. Vous pouvez aussi rapporter jusqu’à 200 cigarettes, 50 cigares ou cigarillos, 200 baguettes de tabac et 200 grammes (7 oz) de tabac fabriqué.

Vous devez toujours payer des droits minimaux pour les produits du tabac inclus dans une exemption personnelle, à moins qu’ils ne portent la marque « Canada Duty Paid — Droit acquitté ».

Si vous êtes absent du Canada pour une période de sept jours ou plus, vous pouvez rapporter des marchandises d’une valeur globale de 750 $CAN sans payer de droits ni de taxes. Ces marchandises peuvent inclure des boissons alcooliques et des produits du tabac (voir ci-dessus). Veuillez noter que les limites d’âge imposées par les provinces s’appliquent à l’alcool et aux produits du tabac.

Pour calculer le nombre de jours pendant lesquels vous étiez absent, ne comptez pas la date de votre départ, mais incluez celle de votre retour.

Si vous avez des questions sur ce que vous avez le droit de rapporter au Canada, veuillez téléphoner au Service d’information sur la frontière de l’Agence des services frontaliers du Canada.

Renseignez-vous et déclarez

Vous devez déclarer tout ce que vous avez acheté ou acquis à l’étranger, que ce soit pour vous ou qu’il s’agisse de cadeaux que vous offrirez à votre retour ou, encore, de produits achetés dans les boutiques hors taxes au Canada ou à l’étranger. Conservez tous les reçus au cas où on vous les demanderait.

La brochure intitulée Je déclare (RC4044), publiée par l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC), indique ce que vous pouvez et ne pouvez pas rapporter au Canada après une absence de moins d’un an. Lorsque vous rentrez au Canada après un séjour de plus d’une année à l’étranger, vous pouvez profiter de dispositions spéciales pour l’importation de vos articles ménagers et de vos effets personnels. Vous trouverez un complément d’information dans la brochure de l’ASFC intitulée Vous revenez vivre au Canada? (RC4105).

Pour obtenir des renseignements sur l’importation d’un véhicule, adressez-vous à l’ASFC.

Les souvenirs illégaux

Il est illégal d’importer au Canada certains produits. Si vous envisagez de rapporter de la viande, des œufs, des produits laitiers, des fruits et des légumes frais, des plantes, des animaux ou des produits fabriqués avec leur peau ou leurs plumes, veuillez auparavant demander conseil à l’Agence canadienne d’inspection des aliments — vous pourriez ainsi vous éviter bien des tracas.

Pour obtenir des renseignements sur l’importation d’armes, veuillez communiquer avec le Centre des armes à feu Canada.

Il existe plus de 30 000 espèces d’animaux et de plantes sauvages réglementées en vertu de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES). Une infraction à la Convention pourrait entraîner la saisie de votre achat, à laquelle peut s’ajouter une amende ou une peine de prison, ou les deux. Pour plus de détails, veuillez communiquer avec Environnement Canada.

Sachez également qu’il pourrait être défendu de rapporter au Canada des biens culturels, notamment des antiquités ou des fossiles, dont la vente ou l’exportation est interdite ou contrôlée par leur pays d’origine. Les contrevenants s’exposent à de lourdes peines, et l’article peut être confisqué et retourné dans le pays d’origine. Pour en savoir plus à ce sujet, vous pouvez consulter le ministère du Patrimoine canadien ou l’ambassade du pays où vous comptez vous rendre.

Si vous êtes souffrant ou que vous tombez malade à votre retour, consultez votre médecin. Dites-lui, sans attendre qu’il vous le demande, que vous avez habité ou voyagé à l’étranger et dans quel pays. De même, si vous avez été malade pendant votre voyage, consultez votre médecin et décrivez-lui votre itinéraire et le traitement que vous avez reçu.

Nos partenaires

Affaires étrangères et du Commerce international Canada est fier d’avoir reçu l’appui des sociétés et organismes suivants, qui ont contribué à la production et à la diffusion de Bon voyage, mais…

L’Administration canadienne de la sûreté du transport aérien (ACSTA) est une société d’État devenue opérationnelle le 1er avril 2002. Elle est responsable devant le Parlement, par l’intermédiaire du ministre des Transports. L’ACSTA est responsable du contrôle des passagers et de leurs effets personnels aux aéroports à la grandeur du pays. Pour en savoir plus : www.acsta.gc.ca ou 1 888 294-2202.

L’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA) contribue à assurer la salubrité des aliments, la santé des animaux et la protection des végétaux au Canada. L’ACIA collabore avec d’autres ministères et organismes du gouvernement du Canada pour renseigner les voyageurs qui se rendent à l’étranger. L’objectif est d’expliquer les règles touchant l’importation au Canada d’aliments, d’animaux et de plantes, et de leurs produits. Pour en savoir davantage, visitez le site Web de l’ACIA à : www.inspection.gc.ca ou composez le 1 800 442-2342.

L’Association canadienne des « snowbirds » (ACS) est un organisme national de revendication sans but lucratif dont le mandat est de s’attacher à défendre et à améliorer les droits et privilèges des Canadiens qui voyagent. Pour obtenir plus d’information, téléphonez au 1 800 734-7149 ou rendez-vous sur le site www.snowbirds.org (en anglais seulement). Medipac est le seul fournisseur d’assurance médicale de voyage exclusivement soutenu par l’ ACS. Pour obtenir de l’information et connaître les tarifs : 1 888 MEDIPAC (633-4722) ou www.medipac.com.

Canada Direct est une marque de commerce de Teleglobe Bermuda Ltd., un des fournisseurs les plus importants de services internationaux de voix, d’itinérance sans-fil et de données/IP. Téléglobe offre un portefeuille solide de services de télécommunications internationaux et possède un des réseaux les plus étendus au monde, qui est régulièrement classé parmi les plus robustes et fiables. Pour en savoir plus : www.infocanadadirect.com.

Desjardins Sécurité financière est une composante du Mouvement des caisses Desjardins. Spécialisée en assurance de personnes et en épargne-retraite, elle accompagne ses clients à travers les différentes étapes de leur vie en les aidant à faire face aux conséquences financières d’un accident, d’une maladie et d’un décès. Visitez www.dsf-dfs.com.

Le ministère du Patrimoine canadien, par ses politiques et lois, aide à promouvoir et à protéger le patrimoine mondial. Il veut s’assurer que les Canadiens voyageant à l’étranger savent que des règles peuvent gouverner l’achat et l’exportation de biens ayant une importance culturelle qu’ils achètent comme souvenirs. Pour en savoir plus : www.patrimoinecanadien.gc.ca/voyage.

Le Programme d’information sur la drogue et les médicaments en voyage est administré par Affaires étrangères et du Commerce international Canada. Il a pour but de sensibiliser les Canadiens aux conséquences que pourrait occasionner leur implication dans une affaire de drogue pendant un séjour à l’étranger et de décourager les voyageurs de prendre de tels risques. Pour planifier un voyage agréable et sécuritaire, consultez le site www.voyage.gc.ca.

Les jeunes sont une des priorités du gouvernement du Canada. Les Programmes internationaux pour les jeunes d’Affaires étrangères et du Commerce international Canada encouragent les jeunes Canadiens à acquérir des compétences qui les aideront à être concurrentiels tant au Canada que sur les marchés mondiaux. Qu’ils soient intéressés à voyager ou à travailler à l’étranger, le Canada leur offre divers programmes. Pour en savoir plus : www.canada123go.ca ou 1 877 go123go.

Sanofi pasteur , la division vaccins du Groupe sanofi-aventis, a vendu plus d’un milliard de doses de vaccin en 2005, permettant ainsi de protéger plus de 500 millions de personnes dans le monde entier, soit environ 1,5 million par jour. L’organisation offre la plus large gamme de vaccins capables de protéger contre 20 maladies bactériennes et virales. Pour en savoir plus : www.sanofipasteur.com.

Telfer International Consultants est un chef de file du secteur des assurances. Depuis plus de 30 ans, la société offre une assurance médicale complète aux Canadiens qui travaillent à l’étranger, notamment dans le cas de postes ou d’emplois dans des pays présentant un risque élevé. Vous pouvez communiquer avec nous par téléphone, au (514) 284-2002, ou par courriel, à l’adresse info@telferinsurance.com, ou consulter le site www.telferinc.com.

Services consulaires

Affaires étrangères et Commerce international Canada
www.international.gc.ca

Direction générale des affaires consulaires
www.voyage.gc.ca

Renseignements généraux
Tél. : 1 800 267-6788 (au Canada et aux États-Unis) ou (613) 944-6788
ATS : 1 800 394-3472 (au Canada et aux États-Unis) ou (613) 944-1310
Courriel : voyage@international.gc.ca

Urgences
Tél. : (613) 996-8885
(appels à frais virés de l’étranger — si ce service est offert dans le pays en question)
Courriel : sos@international.gc.ca

La Direction générale des affaires consulaires publie, dans les deux langues officielles, une série de brochures sur la sécurité en voyage.

Les Conseils aux voyageurs renseignent les voyageurs sur la situation dans plus de 200 destinations étrangères : sécurité, questions de santé et exigences d’entrée. On peut également les commander par téléphone au : 1 800 267-6788 (au Canada et aux États-Unis) ou (613) 944-6788.

Bureaux du gouvernement du Canada à l’étranger
www.voyage.gc.ca/alt/bureauxcan.asp

Représentants diplomatiques, consulaires et autres au Canada
www.voyage.gc.ca/alt/representants.asp

Passeport Canada
www.pptc.gc.ca
Tél. : 1 800 567-6868 (au Canada et aux États-Unis)
ATS : 1 866 255-7655

Information sur la publication

Publié par Affaires étrangères et du Commerce international Canada

L'information figurant dans la présente publication est disponible pour une utilisation personnelle ou publique non commerciale et peut être copiée, en tout ou en partie et par quelque moyen que ce soit, sans frais ou autre permission d'Affaires étrangères et du Commerce international Canada. Nous demandons seulement que :

Tous les renseignements que renferme cette brochure sont fournis « tels quels », sans garantie d’aucune sorte, explicite ou implicite. Affaires étrangères et du Commerce international Canada s’efforce toutefois de présenter des renseignements qui soient exacts. Nous encourageons également les lecteurs à faire leurs propres recherches et à consulter des spécialistes pour en savoir plus.

Cette publication est disponible, sur demande, sous d'autres formes.

Pour obtenir des exemplaires gratuits de cette publication ou pour de plus amples renseignements, vous pouvez aussi écrire à l'adresse suivante :

Service des renseignements
Affaires étrangères et du Commerce international Canada
125, promenade Sussex
Ottawa ON K1A 0G2
Tél. : 1 800 267-8376 (au Canada) ou (613) 944-4000
Courriel : enqserv@international.gc.ca

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