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5.5 Présentation du tableau de la valeur nutritive

Le Règlement sur les aliments et drogues indique de façon spécifique où et comment les renseignements nutritionnels doivent être mentionnés sur chaque aliment préemballé, soit dans le tableau de la valeur nutritive apposé au contenant, soit par d’autres procédés autorisés (étiquette mobile par exemple - voir 5.11 du présent Guide). Les sections suivantes expliquent les règles régissant l’utilisation correcte des modèles standards et spécialisés du tableau de la valeur nutritive dans diverses situations. Des sections ultérieures dans ce chapitre traitent :

• des aliments destinés uniquement à être servis par une entreprise industrielle ou commerciale ou une institution [B.01.405] – voir 5.14 du présent Guide pour de plus amples renseignements ;

• des aliments utilisés dans la fabrication d’autres aliments [B.01.404] – voir 5.15 du présent Guide ;

• des aliments pour enfants âgés de moins de deux ans [B.01.403] – voir 5.16 du présent Guide.

Quel que soit le type d’aliments qui doit être étiqueté, la première étape, celle qui détermine la taille, la forme et la configuration appropriées du tableau de la valeur nutritive, dépend d’une détermination précise de la surface exposée disponible de l’emballage du produit.

5.5.1 Définition de la surface exposée disponible [B.01.001]

En général, le tableau de la valeur nutritive doit être affiché sur la surface exposée disponible du produit, qui est définie comme étant la totalité de la surface d’un emballage sur laquelle une étiquette peut être apposée ou sur laquelle les renseignements peuvent être indiqués lisiblement et de façon facile à voir. Concernant les conditions relatives aux petits emballages, se reporter à 5.10; pour les étiquettes mobiles, à 5.11; et pour les emballages décoratifs, à 5.12.

La surface exposée disponible fait référence à la surface sur laquelle on pourrait apposer une étiquette. Cela comprend les surfaces non étiquetées sur lesquelles les renseignements pourraient être indiqués lisiblement et de façon que le consommateur puisse les voir aisément, et tout autre surface qui a déjà une étiquette imprimée, des graphiques ou des motifs, obligatoires, facultatifs ou publicitaires (autre que la surface occupée par le code universel des produits (CUP), voir 5.5.2 du présent Guide à ce sujet). Par exemple, toute surface sur laquelle est imprimée de l’information qui occupe de la place sur une étiquette, comme la liste d’ingrédients, le nom et l’adresse du fabricant, la marque de commerce, des graphiques, des allégations, de l’information promotionnelle, des recettes, etc., est considérée comme faisant partie de la surface exposée disponible. Si le CUP est imprimé plus d’une fois sur l’étiquette, les surfaces correspondantes à ces impressions supplémentaires sont également considérées comme faisant partie de la surface exposée disponible.

La surface exposée disponible inclut également les surfaces à relief décoratif (bouteilles en verre ou en plastique) si les fabricants de contenants similaires dans le commerce sont en mesure d’appliquer une étiquette à ce genre de surface. Elle comprend aussi les parties transparentes des emballages (fenêtres transparentes dans les emballages de tranches de bacon et les boîtes de pâtes, les sachets en plastique, etc.). Cependant, elle n’inclut pas les espaces créés par découpage ni les fenêtres non protégées.

Le tableau de la valeur nutritive peut être imprimé sur le revers du couvercle des boîtes à œufs (en pâte à papier, en mousse et en plastique transparent). Le revers du couvercle devient partie de la surface exposée disponible dès qu’un renseignement (nutritionnel, promotionnels ou autre) y est apposé.

La surface du dessous d’un emballage doit être incluse si le contenu ne fuit pas ou s’il n’est pas endommagé lorsque l’emballage est retourné pour voir le tableau de la valeur nutritive. Le dessous d’une boîte contenant une tarte meringuée ou un gâteau avec des décorations ne sera pas considéré comme une surface exposée disponible, ni le dessous des plateaux en mousse enveloppés de plastique contenant de la viande hachée car ceux-ci ne sont pas parfaitement étanches, etc.

La « surface exposée disponible » est également définie à B.01.001 comme étant :

• la totalité de la surface des deux côtés de toute étiquette mobile (voir 5.11 du présent Guide) attachée à un emballage sur lequel aucune étiquette ne peut être apposée ou sur lequel les renseignements ne peuvent être indiqués lisiblement et de façon que l’acheteur ou le consommateur puisse les voir aisément dans les conditions habituelles d’achat ;
• le dessous de tout emballage décoratif ou la totalité de la surface des deux côtés d’une étiquette mobile attachée à l’emballage décoratif (voir 5.12 du présent Guide), la plus grande surface étant à retenir.

5.5.2  Éléments non inclus dans la définition de la surface exposée disponible

La surface exposée disponible ne comprend pas la surface occupée par le code universel des produits (appelé également code à barres ou CUP). Elle exclut également :

5.5.3 Surface exposée disponible des produits emballés séparément et vendus ensemble dans un plus grand emballage [A.01.016, B.01.406(2), B.01.451]

Pour les produits emballés séparément mais vendus ensemble dans un autre emballage, le tableau de la valeur nutritive doit être bien en vue sur la surface exposée disponible de l’emballage extérieur et être lisible pour le consommateur dans les conditions habituelles d’achat.

Lorsque le tableau de la valeur nutritive est affiché sur l’emballage extérieur, il n’est pas nécessaire que chaque produit individuel présente le tableau de la valeur nutritive. Toutefois, le fabricant peut, à son choix, présenter le tableau de la valeur nutritive sur chaque produit individuel. Par exemple, dans le cas d’une boîte qui contient des barres de céréales enveloppées séparément, le tableau de la valeur nutritive doit apparaître sur la boîte, plutôt que sur les barres, à l’intérieur de la boîte, bien que le fabricant pourrait décider d’afficher le tableau sur les barres individuelles.

Si l’emballage extérieur de produits emballés séparément est ouvert de façon que l’on puisse vendre chaque produit séparément (c.-à-d. sans l’étiquette de l’emballage extérieur dans un dépanneur), chaque produit devra présenter le tableau de la valeur nutritive.

5.5.4 Langues et emplacement du tableau de la valeur nutritive [B.01.451(1),  B.01.450(6)]

Le tableau de la valeur nutritive doit être affiché dans les deux langues officielles du Canada (français et anglais), sauf pour les produits exemptés de l’étiquetage bilingue.

Lorsqu’il y a deux tableaux séparés anglais et français, ils doivent être placés sur la même surface continue* (voir la description ci-dessous) ou sur deux surfaces continues de la même taille et ayant les mêmes caractéristiques visuelles. Un tableau de la valeur nutritive, qu’il soit bilingue, unilingue français ou unilingue anglais, doit être affiché en entier sur une même surface continue.

Dans un tableau de la valeur nutritive bilingue, l’ordre des langues indiqué à l’annexe L peut être inversé, (c.-à-d. le français avant l’anglais).

Certains aliments peuvent être exemptés complètements de l’étiquetage bilingue. Les renseignements obligatoires sur les étiquettes des aliments qui correspondent à la définition d’un « produit alimentaire local », d’un « produit alimentaire d’essai » ou d’un « aliment spécial » peuvent être affichés dans une seule langue [paragraphes B.01.012(1), B.01.012(3), B.01.012(7)]. Lorsque ces renseignements figurent dans seulement une langue, le tableau de la valeur nutritive peut également être affiché dans une seule langue, à condition que ce soit cette même langue [B.01.451(2)].

5.5.5 Orientation du tableau de la valeur nutritive [B.01.452]

Le tableau de la valeur nutritive doit être orienté dans le même sens que les autres renseignements figurant sur l’étiquette lorsqu’il y a suffisamment d’espace.

C’est-à-dire que le tableau de la valeur nutritive doit être imprimé soit verticalement ou tourné ou basculé « sur le côté » (c.-à-d. subir une rotation de 90º) afin que les mots du tableau se lisent dans le même sens que les autres mots qui paraissent sur le même panneau (p. ex., comme on le voit sur le rayon du magasin).

Lorsque l’espace est insuffisant, le tableau de la valeur nutritive peut être orienté dans un autre sens (le modèle standard peut être basculé sur le côté), s’il y a suffisamment d’espace et si le contenu ne fuit pas et n’est pas endommagé lorsqu’on manipule l’emballage pour lire le tableau de la valeur nutritive.

Lorsque le tableau de la valeur nutritive est affiché sur le dessus ou sur le dessous de l’emballage, il peut être orienté dans n’importe quel sens sans tenir compte des autres renseignements qui y figurent déjà, s’il y en a.

5.5.6 Présentation des renseignements figurant dans le tableau de la valeur nutritive

Les renseignements figurant dans le tableau de la valeur nutritive doivent être présentés selon l’ordre établi, en utilisant la nomenclature, les unités, les règles d’arrondissement et le modèle approprié tel que préscrit. Se reporter aux tableaux des articles B.01.401 et B.01.402 et au chapitre 6 pour de plus amples renseignements, y compris les détails concernant les portions et les quantités de références.

Toutes les versions du tableau de la valeur nutritive doivent être présentées selon le modèle spécifié de la figure applicable de l’annexe L du RAD, en tenant compte de l’ordre de présentation, des dimensions, de l’espacement, des retraits et de l’utilisation des lettres majuscules et minuscules et des caractères gras [B.01.450(1)].

5.5.7 Polices de caractères

Les caractères (les chiffres et les lettres) dans le tableau de la valeur nutritive doivent paraître dans une seule police de caractères normalisés, sans empattement et non décoratifs [B.01.450 (3)].

Cela signifie qu’une seule police de caractères est autorisée dans tout le tableau de la valeur nutritive. « Normalisé » signifie une police de caractères mise au point par un créateur de police de caractères. En raison du processus de conception qui « normalise » la police de caractères, une police de caractères « normalisée » est toute police qui a été créée et enregistrée ou protégée par une marque de commerce. « Sans empattement » signifie que les caractères doivent être entièrement dépourvus d’ornements.

Diverses polices de caractères appartiennent à cette catégorie. Toutefois, le Règlement ne prescrit pas de polices de caractères particulières. Helvetica est un exemple de police sans empattement qui n’a pas d’ornement et est celle utilisée dans les figures de l’annexe L. Voici des exemples de polices de caractères inacceptables : Courrier (p. ex., «  »), Times New Roman (p. ex., «  ») ainsi que d’autres polices de caractères qui sont décoratives ou avec empattement (p. ex., «  », «  », etc).

Les logiciels de création graphique, comme QuarkXPress, utilisent n’importe quelle des polices de caractères disponibles sur votre ordinateur. Si vous souhaitez utiliser les modèles mentionnés à 5.6.2 qui ont été mis au point à partir des polices de caractères Helvetica à chasse normale et à chasse étroite, vous devrez peut-être les acheter si elles ne sont pas déjà installées sur votre ordinateur. Sinon, votre logiciel vous proposera d’utiliser une autre police de caractères sans empattement. Vous devrez alors vous assurer que les éléments graphiques sont conformes aux spécifications de la figure applicable correspondante.

Figure 1.1(B)

À titre d’illustration seulement. La copie de ces figures pourrait entraîner des distorsions.

La « police à chasse normale » est mentionnée dans les notes de la Figure 1.1(F), et la « police à chasse étroite », version plus réduite et plus compacte, est mentionnée dans les notes de la Figure 1.3 (F). Les polices de caractères normalisées comprennent les polices à chasse normale et étroite. Les caractères doivent être disposés de façon à ne jamais se toucher ni à toucher les filets (les lignes horizontales et verticales – voir 5.5.10 du présent Guide [B.01.450(3)a)]. On ne doit pas dépasser la diminution permise par la chasse étroite des caractères, car ceci pourrait réduire la lisibilité. L’encre utilisée pour imprimer les renseignements nutritionnels peut avoir tendance à « couler » sur certains matériaux d’emballages et il sera peut-être nécessaire d’utiliser des caractères plus grands, même s’il est indiqué dans les modèles (voir 5.6.2 du présent Guide) qu’un caractère plus petit serait acceptable selon la surface exposée disponible. Les caractères peuvent être de dimensions plus grandes que celles indiquées dans la figure applicable de l’annexe L du RAD, si tous les caractères sont agrandis de façon uniforme [B.01.450(3)b)].

« Le caractère moyen » est mentionné dans les notes de la Figure 1.1(F) de l’annexe L. Ceci est en comparaison avec le « caractère gras », également mentionné dans les notes de la Figure 1.1(F).

5.5.8 Taille du point

Un « point » est l’unité de mesure de la force du corps. Un point anglo-américain équivaut à 0,3514598 mm [B.01.400].

La valeur du point varie selon le système de mesure typographique. Dans le tableau de la valeur nutritive, on doit utiliser la définition du point à B.01.400 du RAD.

Quelques points de mesure communs pour les modèles standards

5.5.9 Interligne

L’interligne est l’espace entre les lignes de caractères.

L’interligne se mesure à partir de la base des lettres d’une ligne de caractères jusqu’à la base des lettres de la ligne de caractères au-dessus. Dans l’exemple suivant, l’interligne est la distance mesurée entre la base de la lettre « c » dans « cerises » et la base de la lettre « m » dans « mangues » de la ligne du dessus.

Il n’y a pas d’interligne réglementaire pour la première ligne de caractères. S’il y a une autre ligne de caractères, comme un titre ou un en-tête au-dessus de cette première ligne de caractères, il y aura une interligne. Par exemple, dans la Figure 1.1(F) de l’annexe L, il n’y a pas d’interligne au-dessus du titre « Valeur nutritive » parce qu’il n’y a pas de caractères au-dessus. Les lignes du cadre entourant entièrement le tableau de la valeur nutritive ne sont pas des lignes de caractères et ne sont pas prises en compte lorsqu’on mesure les interlignes.

Une « descendante » (aussi nommée « jambage descendant » ou encore « hampe inférieure ») est la partie d’une lettre minuscule qui se trouve au-­dessous du corps principal, comme c’est le cas des lettres g, j, p, q, et qui n’est pas incluse lorsqu’on mesure l’interligne ; par exemple, on ne mesure qu’à partir de la partie ronde de la lettre « p ». Les « jambages descendants » reposent normalement sur l’« alignement des descendantes » (ou « alignement inférieur des hampes ») implicite qui marque, dans la plupart des cas, la limite la plus basse des caractères de la police.

Une « ascendante » (aussi « jambage ascendant » ou « hampe supérieure ») est la partie d’une lettre minuscule qui se trouve au-dessus de la hauteur x ou du corps principal du style de caractère dans les lettres comme b, d, f, h, k, l, t. Les « jambages ascendants » et les lettres majuscules (c.-à-d. les lettres en haut de casse) atteignent normalement l’« alignement supérieur des hampes » (ou « alignement des supérieures ») implicite. L’interligne n’est pas mesurée à partir de l’alignement ascendant des hampes mais à partir du corps principal de la ligne de caractères du dessus.

5.5.10 Filets

Une « ligne » verticale ou horizontale s’appelle un « filet ». Les « filets » encadrent le tableau de la valeur nutritive et divisent les lignes de caractères. Ces filets ne changent en rien la mesure de l’interligne, car le filet est une ligne, et non une ligne de caractères.

Dans la Figure 1.1. de l’annexe L, les renseignements doivent apparaître dans un cadre ayant un filet de 0,5 point à 3 points du texte. Le point du filet fait référence à l’épaisseur du filet. Par exemple, un filet de 1 point a une épaisseur de 0,35 mm, un filet de 2 points a une épaisseur de 0,7 mm, un filet de 0,5 point, une épaisseur de 0,175 mm, etc.

Un filet, de un ou deux points, visé à la figure applicable de l’annexe L peut avoir une force de corps plus grande dans le tableau de la valeur nutritive [B.01.450(4)].

5.5.11 Couleurs dans le tableau de la valeur nutritive

Les caractères et les filets sont monochromes et équivalent visuellement à de l’imprimerie noire en aplat de 100 % sur un fond blanc ou de couleur de teinte neutre et uniforme d’au plus 5 % [B.01.450(2)]. Cela veut dire que les caractères doivent au minimum être pratiquement noirs et que le fond doit être pratiquement blanc.

À titre d’illustration seulement. La copie pourrait entraîner des différences en ce qui concerne la teinte.

De façon générale, lorsque les renseignements apparaissent en caractères noirs sur une étiquette, le tableau de la valeur nutritive doit aussi être imprimé en caractères noirs. Si aucun renseignement ne figure en caractères noirs sur l’étiquette, le tableau de la valeur nutritive doit être imprimé avec la couleur la plus foncée utilisée ailleurs sur l’étiquette, en excluant les pastels mais en incluant la couleur utilisée pour le code universel des produits (CUP ou code à barres).

5.5.12  Retraits

Dans la Figure 1.1(F) de l’annexe L, « saturés » est placé sous « lipides ». Il y a un retrait de 6 points. Le retrait de 6 points se mesure à partir du « l » de lipides, et non à partir du bord du cadre qui entoure le tableau de la valeur nutritive.

Une des spécifications à droite du tableau de la valeur nutritive illustré à la Figure 1.1(F) précise que les bords du cadre doivent être à « 3 points de texte » des caractères : « texte entouré d’un cadre avec un filet de 0,5 point à 3 points de texte. »

Par conséquent, le mot « lipides » doit être à 3 points du bord du cadre, ce qui fait que le mot « saturés » sera à 9 points du bord du cadre.

5.5.13  Abréviations et symboles dans le tableau de la valeur nutritive [colonne 2 des tableaux, B.01.401, B.01.402 ; diverses figures à l’annexe L]

Les consultations publiques confirment que les consommateurs peuvent avoir des difficultés à comprendre les abréviations. Par conséquent, le nombre d’abréviations autorisé dans le tableau de la valeur nutritive est limité à ce qui suit :

• « % » et « % DV » seulement lorsque le terme anglais « Daily Value » apparaît au bas du tableau;
• « % » et « % VQ » seulement lorsque le terme français « valeur quotidienne » apparaît au bas du tableau;
• « Vit » pour vitamine; terme bilingue facilement reconnu par les consommateurs.

Les symboles usuels et les abréviations suivantes sont aussi acceptables dans le tableau de la valeur nutritive. Ils sont considérés bilingues, sauf sur indication contraire. L’utilisation des abréviations pour les cuillerées à thé et les cuillerées à soupe (en anglais et en français) devrait être limitée aux étiquettes qui ne peuvent contenir les mots en entier. Les mots courts comme « cup » et « tasse » doivent être écrits en entier.

5.6 Modèles du tableau de la valeur nutritive [à partir des figures présentées à l’annexe L du Règlement sur les aliments et drogues]

Il existe trois modèles de base pour le tableau de la valeur nutritive :

• le modèle standard ;
• le modèle horizontal ;
• le modèle linéaire.

Il existe par ailleurs des modèles spéciaux :

• le modèle simplifié [B.01.455] ;
• le modèle double – aliments à préparer [B.01.456] ;
• le modèle composé – différents types d’aliments [B.01.457] ;
• le modèle double – différentes quantités d’aliments [B.01.458] ;
• le modèle composé – différentes quantités d’aliments [B.01.459].

Vous trouverez ces différents modèles du tableau de la valeur nutritive dans le tableau 5-1 à la page suivante, accompagnés de leurs numéros de figures correspondants à l’annexe L du Règlement sur les aliments et drogues.

Tableau 5-1 Figures de l’annexe L du Règlement sur les aliments et drogues

5.6.1 Comment choisir entre les modèles standard, horizontal et linéaire ?

On utilise le modèle standard pour afficher les renseignements nutritionnels quand il s’agit :

• d’une portion d’un aliment, tel qu’il est vendu [B.01.406(1)] ;

• d’un produit entier qui contient des ingrédients ou des aliments emballés séparément et destinés à être consommés ensemble, par exemple une boîte contenant des coquilles à taco, l’assaisonnement et une sauce salsa [B.01.406(2)] (voir aussi 5.6.4 du présent Guide) ;

• d’un des aliments d’un assortiment de produits du même type, lorsque la portion typique ne comprend qu’un de ces aliments et que les renseignements nutritionnels sont les mêmes pour chacun de ces aliments, par exemple : un emballage groupé de boissons emballées séparément qui ont des arômes de fruits différents [B.01.406(3)b)] (see 5.6.4 of this Guide) ;

• de tous les aliments d’un assortiment de produits en tant que valeur composée, lorsque l’assortiment de produits est du même type, que la portion typique comprend plus d’un aliment et que les renseignements nutritionnels pour chacun d’eux sont différents, par exemple : une boîte de chocolats assortis [B.01.406(4)] (voir aussi 5.6.4 du présent Guide).

• Le modèle standard présente le tableau de la valeur nutritive (c.-à-d. le cadre) verticalement et il a été reconnu comme étant le modèle le plus facile à lire et à utiliser. Le Règlement comprend des critères visant à optimiser l’utilisation du modèle standard du tableau de la valeur nutritive et il précise que le modèle standard doit toujours être utilisé quand la surface exposée disponible est suffisante. Les trois variations du modèle, c.-à-d., le modèle standard, le modèle standard étroit et le modèle standard bilingue figurent au début de ce chapitre.

Le modèle horizontal bilingue (et horizontal simplifié – voir 5.6.2 du présent Guide ) est utilisé sur les panneaux étroits, ceux des barres de friandises p. ex., lorsque le tableau standard ne peut pas rentrer sur celui-ci, incluant en position horizontale. Cependant, son utilisation est limitée et seulement permise après avoir déterminé que la surface continue de l’emballage ne permet d’afficher aucune des trois versions du modèle standard dans aucun sens. Avec le modèle horizontal, l’oeil doit balayer de haut en bas, puis en diagonale, ce qui fait que les éléments nutritifs ne sont pas visualisés dans le même ordre que celui du modèle standard dans lequel l’étiquette est lue de gauche à droite. Par ailleurs, la recherche d’un élément particulier est plus difficile.

L’utilisation de deux modèles horizontaux anglais et français n’économise pas l’espace par rapport à l’utilisation du modèle standard bilingue ou du modèle standard simplifié bilingue et n’est pas permise [Partie 4 du tableau de B.01.454, Figures 4.1(B) et 4.2(B), Partie 3 du tableau de B.01.455, Figures 7.1(B) et 7.2(B) de l’annexe L du RAD].

Le modèle linéaire (et linéaire simplifié – voir 5.6.2 du présent Guide) est utilisé pour présenter, sur des panneaux très étroits d’emballages, les mêmes renseignements nutritionnels que ceux des modèles standard et horizontal. Cependant, son utilisation est autorisée uniquement après avoir déterminé que la surface continue de l’emballage ne permet d’afficher aucune des trois versions du modèle standard ni le modèle horizontal bilingue dans aucun sens. L’utilisation du modèle linéaire est limitée, car il est plus difficile à lire et à comprendre que les modèles standard et horizontal bilingue. Cependant, lorsque le modèle linéaire est le seul qui convienne à certains emballages, il est plus important d’avoir une présentation des renseignements nutritionnels dans un modèle linéaire, qu’aucune présentation desdits renseignements. Un modèle linéaire bilingue n’est pas autorisé en raison du risque d’illisibilité.

Pour résumer, le modèle standard du tableau de la valeur nutritive est exigé la plupart du temps, l’utilisation du modèle horizontal est limitée et le modèle linéaire est soumis à des restrictions.

Les trois versions du modèle standard, de même que les modèles horizontal et linéaire figurent au tableau 5-1, accompagnés de leurs numéros correspondants de l’annexe L du RAD.

5.6.2 Modèles simplifiés [B.01.401(6), B.01.455]

Figure 5.1(F)	Figure 5.1(A)
À titre d’illustration seulement. La copie de ces figures pourrait entraîner des distorsions.

On peut utiliser le modèle standard simplifié et le modèle standard simplifié bilingue lorsqu’il n’est pas obligatoire que le tableau de la valeur nutritive contienne la liste au complet des « renseignements principaux » (c.-à-d. les renseignements mentionnés dans le tableau de B.01.401). Ces formes simplifiées du modèle standard sont autorisées lorsque sept éléments ou plus (c.-à-d. la valeur énergétique et/ou les quantités d’éléments nutritifs dans la liste des renseignements principaux) peuvent être exprimés comme équivalents à zéro.

Par exemple, si sept éléments nutritifs équivalent à zéro, il n’est pas nécessaire que la valeur énergétique soit zéro. Si six éléments nutritifs équivalent à zéro, alors la valeur énergétique doit être équivalente à zéro afin de totaliser sept. Dans ces deux cas, seuls les renseignements suivants doivent être déclarés dans le tableau simplifié de la valeur nutritive :

Les autres éléments nutritifs peuvent être mentionnés dans le tableau de la valeur nutritive simplifié.

On peut utiliser le modèle horizontal simplifié bilingue seulement quand la surface continue de l’emballage n’est pas adéquate, considérant toutes orientations, pour afficher le modèle standard simplifié ou le modèle standard simplifié bilingue.

On peut utiliser le modèle linéaire simplifié seulement quand la surface continue de l’emballage n’est pas adéquate, considérant toutes orientations, pour afficher les deux versions du modèle standard simplifié ou du modèle standard simplifié bilingue.

Bien que le Règlement ne fournisse pas de critères pour un « modèle composé simplifié », on peut l’utiliser à condition que les critères d’utilisation du modèle simplifié et du modèle composé soient remplis (voir 5.6.4 du présent Guide.). La mention reliée au modèle simplifié (c.-à-d., « source négligeable de... ») devrait être placée dessous la déclaration de la teneur en éléments nutritifs, suivit immédiatement par l’explication du symbole « %VQ » (c.-à-d., VQ = valeur quotidienne).

Les modèles simplifiés figurent au tableau 5-1, accompagnés de leurs numéros de figures correspondants de l’annexe L du Règlement sur les aliments et les drogues.

5.6.3 Modèle double – aliments à préparer [B.01.406(5), B.01.456]

Les fabricants peuvent utiliser le modèle double ou le modèle double bilingue lorsqu’ils souhaitent mentionner les éléments nutritifs après-préparation d’un aliment qui n’est pas prêt-à-manger, en plus de mentionner les éléments nutritifs pour l’aliment tel qu’il est vendu [comme cela est exigé par le B.01.406(1)].

Par exemple, un tableau de la valeur nutritive doit mentionner les éléments nutritifs d’une galette de boeuf surgelée, d’une préparation de pudding en poudre, d’une soupe condensée et de céréales pour le petit déjeuner telles que vendues. En utilisant le modèle double pour le tableau de la valeur nutritive, les fabricants peuvent aussi mentionner les éléments nutritifs des produits après-préparation, c’est-à-dire, les galettes de boeuf cuites, le pudding, les céréales et la soupe, incluant le lait ajouté.

Lorsque les renseignements sur les aliments préparés sont fournis volontairement, le modèle double du tableau de la valeur nutritive doit clairement mentionner les données suivantes en fonction de l’aliment une fois préparé :

• dans le cas d’un aliment qui requiert une préparation (p. ex., une préparation pour pudding), la portion déterminée, exprimée soit au moyen des termes « environ (nommer la portion déterminée) » ou « environ (nommer la portion déterminée) préparée » qui suit la portion déterminée de l’aliment tel qu’il est vendu [B.01.406(5)a)(i)]. Se reporter aux notes des Figures 8.1(F) et (A) et 9.1(B) concernant l’expression de la portion et des sous-titres ;

Figure 9.1(B) À titre d’illustration seulement. La copie de ces figures pourrait entraîner des distorsions.

• dans le cas d’un aliment qui est généralement servi avec un autre aliment (p. ex., céréales du petit déjeuner), la quantité de l’autre aliment (le lait, par exemple) exprimée en mesure courante, doit figurer en tête de la colonne des renseignements concernant les aliments combinés [B.01.406(5)a)(ii)] ;

• Se reporter aux notes des Figures 8.1(F) et (A) et 9.1(B) concernant l’expression de la portion et des sous-titres ; il est précisé que dans le cas d’aliments combinés, une portion exprimée au moyen des termes « environ ½ tasse d’aliment préparé » ne s’applique pas et le terme « préparé » devra être remplacé par la quantité de l’aliment ajouté (p. ex., « avec ½ tasse de lait écrémé ») ;

• les Calories [B.01.406(5)a)(iii)] ;

• les Calories provenant des lipides, quand celles-ci sont déclarées pour l’aliment tel que vendu [B.01.406(5)a)(iv)] ;

• le pourcentage de la valeur quotidienne de tout élément nutritif qui est mentionné en % de VQ de l’aliment tel qu’il est vendu [B.01.406(5)a)(v)].

La quantité d’un élément nutritif qui est exprimée comme valeur absolue de l’aliment tel qu’il est vendu, peut être fournie pour les ingrédients ajoutés ou l’autre aliment, affichée sous la forme d’une note complémentaire facultative [B.01.406(5)b)]. Se reporter aux notes des Figures 8.1(F) et (A) et 9.1(B) concernant l’expression de la note complémentaire facultative.

Les modèles doubles figurent au tableau 5-1, accompagnés de leurs numéros de figures correspondants de l’Annexe L du Règlement sur les aliments et drogues.

5.6.4 Modèle composé – différents types d’aliments [B.01.406(3)a), B.01.457].

Figure 11.1(B)

À titre d’illustration seulement. La copie de ces figures pourrait entraîner des distorsions.

Le modèle composé ou le modèle composé bilingue – différents types d’aliments est utilisé pour indiquer les renseignements nutritionnels de chaque aliment d’un assortiment du même type dans lequel la portion typique correspond à un seul des aliments et les renseignements nutritionnels de chaque aliment sont différents (p. ex., différents types de céréales dans un paquet composé de portions de céréales) [B.01.406(3)a)]. On peut utiliser le modèle standard pour déclarer la valeur composée de certains assortiments, mais pas dans ce cas (voir 5.6.1 du présent Guide).

Comme il en a été question à 5.6.1, le modèle standard peut être utilisé pour présenter les renseignements nutritionnels :

• d’un produit entier qui contient des ingrédients ou des aliments emballés séparément et destinés à être consommés ensemble, par exemple : une boîte contenant des coquilles à taco, l’assaisonnement et la sauce salsa en boîte [B.01.406(2)] ;

• de tous les aliments d’un assortiment de produits, en tant que valeur composée, lorsque l’assortiment de produits est du même type, que la portion type comprend plus d’un aliment et que les renseignements nutritionnels pour chacun de ces aliments sont différents, par exemple : une boîte de chocolats assortis [B.01.406(4)].

Au lieu d’utiliser le modèle standard dans ces situations, un fabricant peut mentionner séparément les renseignements nutritionnels de ce type d’aliments en utilisant le modèle composé ou le modèle composé bilingue – différents types d’aliments, auquel cas le tableau de la valeur nutritive devra présenter les renseignements nutritionnels :

• de chaque ingrédient ou aliment emballé séparément, lorsqu’ils sont destinés à être vendus ensemble, par exemple, une boîte contenant des coquilles à tacos, l’assaisonnement (à ajouter à la viande) et la sauce salsa [Parties 1 et 2 du tableau de B.01.457, B.01.457(2)a), Figures 10.1 à 10.6(F) et (A) et Figures 11.1 à 11.6(B)] ;

• de chaque aliment d’un assortiment de produits du même type lorsque la portion type correspond à plusieurs de ces aliments et que les renseignements nutritionnels de chaque aliment sont différents, p. ex., chaque sorte ou saveur de chocolat dans une boîte de chocolats assortis [B.01.406(4)].

Notez bien que lorsque chaque aliment d’un assortiment de produits du même type, où la portion type correspond à un seul de ces aliments et que les renseignements nutritionnels de chaque aliment sont les mêmes, p. ex., chaque saveur de boissons à arôme de fruit dans un emballage multiple, l’information nutritionnelle doit être basée sur les valeurs d’un seul des aliments. Ce qui veut dire que le modèle composé n’est pas permis pour ces types d’assortiments [B.01.406(3)b)]. (voir aussi 5.6.1 du présent Guide)

Les modèles composés – différents types d’aliments figurent au tableau 5-1, accompagnés de leurs numéros de figures correspondants à l’annexe L du RAD.

5.6.5 Modèles doubles et composés – différentes quantités d’aliments [B.01.458, B.01.459]

Figure 13.1(B)	Figure 15.1(B)
À titre d’illustration seulement. La copie de ces figures pourrait entraîner des distorsions.

Certains modèles du tableau de la valeur nutritive permettent aux fabricants d’indiquer les renseignements en fonction de plusieurs quantités d’un aliment afin de mieux correspondent à différents usages ou unités de mesures.

Le Règlement exige que les renseignements dans le tableau de la valeur nutritive soient exprimés par portion déterminée. On peut cependant indiquer les renseignements en fonction d’autres quantités qui correspondent à différents usages (p. ex., 1 cuillerée à soupe de lait concentré et ½ tasse de lait concentré) ou différentes unités de mesures (p. ex., 1 tranche ou 2 tranches de pain).

On peut utiliser le modèle double ou le modèle composé pour afficher les renseignements sur les différentes quantités de l’aliment.

Que l’on choisisse le modèle double ou le modèle composé, les autres quantités de l’aliment doivent apparaître en tant que titres dans la colonne appropriée et doivent être exprimées en mesure courante [B.01.406(7)a)(i)]. De plus :

• dans un modèle composé, les quantités doivent aussi être exprimées en unités métriques (c.-à-d. en grammes ou milligrammes tel que préscrit) [B.01.002A(1)b), B.01.406(7)c)(i)] ;

• dans un modèle double, les quantités peuvent facultativement être exprimées en mesures métriques [B.01.406(7)b)].

Les renseignements suivants doivent également figurer au tableau pour chaque quantité :

• les Calories [B.01.406(7)a)(ii)] ;
• les Calories provenant des lipides, si celles-ci sont déclarées pour la première quantité de l’aliment [B.01.406(7)a)(iii)] ;
• le pourcentage de la valeur quotidienne de tout élément nutritif qui est déclaré comme pourcentage de la VQ de la première quantité de l’aliment [B.01.406(7)a)(iv)] ; et
• pour le modèle composé, les quantités des éléments nutritifs (celles exprimées en unités métriques), quand celles-ci sont déclarées pour la première quantité [B.01.406(7)c)(ii) et B.01.406(7)c)(iii)].

Les modèles double et composé-Différentes quantités d’aliments figurent au tableau 5-1, accompagnés de leurs numéros correspondants de l’annexe L du RAD.

5.7 Répertoire de gabarits pour l’étiquetage nutritionnel

Les graphiques qui se trouvent à l’annexe L du RAD, publiés dans la partie II de la Gazette du Canada, n’illustrent pas les dimensions réelles du tableau de la valeur nutritive. De façon générale, les tableaux sont représentés dans un plus grand format que celui exigé.

Santé Canada a élaboré un "Répertoire de gabarits pour l’étiquetage nutritionnel" qui comprend 270 gabarits qui correspondent aux représentations graphiques, à grandeur réelle, des diverses versions du tableau de la valeur nutritive qui sont permises par les articles du Règlement sur les aliments et les drogues concernant l’étiquetage nutritionnel.

Ces gabarits aideront les concepteurs d’étiquettes et les intervenants de l’industrie alimentaire et de l’emballage à se conformer aux spécifications graphiques prescrites par le Règlement.

Le répertoire de gabarits a été créé en QuarkXpress 4.1 et est disponible sous ce format en s’adressant à nutrition_labelling@hc-sc.gc.ca

Pour fin d’illustrations, un fichier en format Acrobat (pdf) du répertoire de gabarits est accessible sur le site Web suivant : www.hc-sc.gc.ca/hpfb-dgpsa/onpp-bppn/labelling-etiquetage/nutrition_fact_labels_cp_f.html

Si le fichier Acrobat (pdf) est imprimé au moyen du logiciel Acrobat Reader ou ouvert avec un logiciel d'illustration populaire tel que Adobe Illustrator ou Macromedia Freehand, la conversion pourrait entraîner des modifications aux éléments graphiques. Par conséquent, avant d'utiliser des gabarits qui ont été convertis, il est important de s'assurer qu'ils correspondent aux spécifications graphiques qui se trouvent à l'annexe L du Règlement.

Le répertoire de gabarits n'a que partiellement été converti en format HTML, car la variabilité des figures qui en résulterait ne permettrait pas une reproduction conforme aux spécifications prescrites par le Règlement. N'utilisez pas les illustrations du document HTML pour reproduire (p. ex., copier, importer, imprimer) le tableau de la valeur nutritive.

Votre logiciel de création graphique (p. ex., QuarkXPress, Adobe Illustrator) vous donnera les dimensions et la surface appropriées de la plus grande version du modèle sélectionné s’il a été conçu selon les spécifications. Pour les versions unilingues anglaises et françaises du tableau de la valeur nutritive, vous devrez additionner la surface des deux tableaux.

5.8 Guide étape par étape sur l’utilisation des modèles

Étape 1
Mesurer la surface exposée disponible de l’emballage. Il n’est pas nécessaire que le tableau de la valeur nutritive occupe plus de 15 % de la surface exposée disponible, à l’exception des plus petits emballages.

Étape 2
Choisir le modèle le plus approprié parmi ceux mentionnés ci-dessous :

• Modèle standard [B.01.454, voir 5.6.1 du présent Guide]
• Modèle simplifié [B.01.455, voir 5.6.2 du présent Guide]
• Modèle double – aliments à préparer [B.01.456, voir 5.6.3 du présent Guide]
• Modèle composé – différents types d’aliments [B.01.457, voir 5.6.4 du présent Guide]
• Modèle double – différentes quantités d’aliments [B.01.458, voir 5.6.5 du présent Guide]
• Modèle composé – différentes quantités d’aliments [B.01.459, voir 5.6.5 du présent Guide]

Voici quelques questions que vous devriez vous poser à propos le choix du modèle :

• L’aliment est-il prêt-à-manger tel qu’il est vendu ? Voir 5.6.1 du présent Guide

• Le produit contient-il des ingrédients ou des aliments emballés séparément et destinés à être consommés ensemble ? Voir les sections 5.6.1 et 5.6.4 du présent Guide.

• Si l’aliment fait partie d’un assortiment, la portion typique correspond-t-elle à plusieurs aliments ou à un seul de ces aliments ? Voir les sections 5.6.1 et 5.6.4 du présent Guide.

• Si l’aliment fait partie d’un assortiment, les renseignements nutritionnels de chaque article de l’assortiment sont-ils les mêmes ou sont-ils différents ? Voir les sections 5.6.1 et 5.6.4 du présent Guide.

• Peut-on exprimer un total de sept (7) des éléments nutritifs et/ou la valeur énergétique (de la liste des renseignements principaux présentée dans le tableau suivant B.01.401) par « 0  » ? Voir 5.6.2 du présent Guide.

• L’aliment doit-il être préparé ou est-il généralement mélangé ou servi avec un ou plusieurs autres aliments ? Voir 5.6.3 du présent Guide

• Voulez-vous afficher les renseignements nutritionnels pour différentes quantités de l’aliment afin de refléter différents usages ou unités de mesures ? Voir 5.6.5 du présent Guide.

• L’aliment est-il destiné exclusivement aux enfants âgés de moins de deux ans ? Voir 5.13 du présent Guide.

Nota : À cette étape, vous ne pouvez pas faire de choix entre les modèles standard, horizontal ou linéaire. La priorité doit toujours être accordée au modèle standard. Les modèles horizontal et linéaire peuvent seulement être utilisés dans certaines circonstances. Voir les étapes 7 et 8.

Étape 3
Sélectionner la version du modèle (modèle déjà choisi à l’étape 2) que vous préférer apposer sur l’étiquette :

• tableaux anglais et français séparés ;
• un seul tableau bilingue ;
• dans le cas du modèle standard seulement, la forme étroite des tableaux anglais et français séparés.

Nota : À cette étape, vous ne pouvez pas faire de choix entre les modèles standard, horizontal ou linéaire. La priorité doit toujours être accordée au modèle standard. Les modèles horizontal et linéaire peuvent seulement être utilisés dans certaines circonstances. Voir les étapes 7 et 8.

Se reporter au tableau 5-1 qui contient une liste des figures se trouvant à l’annexe L du RAD ainsi que leurs différentes variations correspondantes.

Étape 4
Déterminer les renseignements qui doivent paraître dans le tableau. Le tableau de la valeur nutritive doit souvent contenir non seulement les renseignements nutritionnels principaux mais aussi certains renseignements complémentaires (voir 5.4.1 du présent Guide).

Les Figures 18.1 (F) et (A) et 19.1(B) ne sont pas des modèles préscrit. Ce ne sont que des illustrations de l’ordre de présentation, de l’utilisation des retraits et de la présentation des notes complémentaires.

Pour toutes les autres questions, vous devez suivre les spécifications qui s’appliquent au modèle de votre choix. Par exemple, lorsque vous présentez des renseignements complémentaires dans le modèle standard, vous utilisez toutes les spécifications de la Figure 1.1, mais en suivant l’ordre de présentation, les retraits et les notes complémentaires présentés dans les Figures 18.1(F) et (A). Si vous présentez des renseignements complémentaires dans le modèle double pour des aliments à préparer, vous utiliserez toutes les spécifications de la Figure 8.1 mais en suivant l’ordre de présentation, les retraits et les notes complémentaires présentés dans les Figures 18.1(F) et (A) ; etc. [B.01.460].

Les retraits présentés dans les Figures 18.1(F) et (A) ne sont pas utilisés lorsque les renseignements complémentaires sont affichés dans un modèle linéaire ou dans un modèle linéaire simplifié [B.01.460(3), B.01.454(3)c) et B.01.455(3)c)].

Étape 5
Déterminer si la surface exposée disponible de l’emballage est assez grande pour afficher la plus grande version spécifiée (c.-à-d. la taille) de la version du modèle sélectionnée à l’étape 3.

La taille appropriée du tableau de la valeur nutritive qui doit être utilisée pour l’emballage est déterminée par une limite de 15 %, ce qui signifie qu’il n’est pas nécessaire que le tableau de la valeur nutritive occupe plus de 15 % de la surface exposée disponible (mais elle peut être supérieure si vous le souhaitez !).

Comparez la surface du tableau de la valeur nutritive de la version du modèle choisi à la surface exposée disponible de votre emballage. S’il y a deux tableaux séparés, anglais et français, la surface du tableau de la valeur nutritive sera composée de la surface totale des deux tableaux.

Lorsque votre emballage n’est pas assez grand pour afficher la plus grande version du modèle dans la limite des 15 % de la surface exposée disponible, il est nécessaire de suivre la hiérarchie des spécifications concernant la force du corps et l’interlignage (p. ex., l’espace entre les lignes – voir 5.5.9 du présent Guide) établis dans le Règlement, en comparant la surface qu’occupera le tableau de la valeur nutritive à la surface exposée disponible et en réduisant la taille du tableau en conséquence. Se reporter au tableau 5-2.

Tableau 5-2 Hiérarchies des modèles
Figures de l’annexe L du Règlement sur les aliments et les drogues

Lorsque vous faites le calcul pour déterminer la taille du tableau de la valeur nutritive qui convient, tenez compte de la surface occupée par les renseignements complémentaires qui doivent figurer au tableau, p. ex., la vitamine D ajoutée à l’aliment. D’autres renseignements facultatifs (p. ex., le nombre de portions par contenant) peuvent être mentionnés dans le tableau de la valeur nutritive, mais la surface que ces renseignements occupent ne doit pas être prise en considération dans le calcul servant à déterminer si le tableau occupe plus de 15 % de la surface exposée disponible [B.01.454(4), B.01.456(3), B.01.457(3), B.01.458(3) et B.01.459(3)].

Ceci signifie que dans certains cas, lorsque la taille et le design de l’emballage présentent une surface disponible continue sur laquelle il est difficile d’apposer le tableau de la valeur nutritive, il est nécessaire de retirer certains renseignements nutritionnels facultatifs afin de pouvoir afficher correctement les renseignements obligatoires dans le modèle de la taille exigée.

Si la surface occupée par le plus grand tableau de la valeur nutritive représente plus de 15 % de la surface exposée disponible, vous pouvez envisager d’utiliser la taille suivante du modèle. Examinez toutes les tailles du modèle sélectionné jusqu’à ce que vous en trouviez une qui n’occupe pas plus de 15 % de la surface exposée disponible. Cette taille correspond à la taille minimum permise pour le tableau de la valeur nutritive.

Si toutes les tailles du modèle sélectionné à l’étape 3 occupent plus de 15 % de la surface exposée disponible, vous devez déterminer si une taille d’un autre modèle occupe moins d’espace. Examinez toutes les tailles de cette version du modèle. Par exemple, si vous avez d’abord choisi le modèle standard et que les Figures 1.6(F) et 1.6(A) ne peuvent être accommoder sur l’étiquette, vous devez par la suite déterminer si le modèle standard étroit ou le modèle standard bilingue peut être utilisé. Si aucune d’entre elles ne convient, passez à l’étape 7.

Étape 6
Examiner l’orientation et l’emplacement de la taille choisie à l’étape 5 parmi les différentes versions du modèle.

Le tableau de la valeur nutritive doit être apposé sur une surface continue de l’emballage. Si la taille appropriée du tableau de la valeur nutritive est trop grande pour un panneau latéral, il devra être apposé sur un autre panneau plus grand, incluant l’espace principal.

Au besoin, le tableau de la valeur nutritive peut être présenté dans un sens différent de celui des autres renseignements imprimés sur une face particulière, p. ex., un tableau vertical présenté horizontalement sur le côté. S’il n’est pas possible de présenter le tableau sur aucune des surfaces continues de l’emballage, dans un sens ou un autre, à cause de sa taille, du design de l’emballage (p. ex, les bordures, les angles, etc.) ou du fait que le contenu risque de fuir ou d’être endommagé lorsqu’on le retourne pour lire le tableau, choisissez la taille immédiatement inférieure dans la hiérarchie.

Dès qu’une version convient, elle devient la taille minimale permise pour le tableau de la valeur nutritive. (L’encre utilisée pour imprimer les renseignements nutritionnels peut avoir tendance à « couler » sur certains matériaux d’emballage et il sera peut-être nécessaire d’utiliser un caractère plus grand, même si la hiérarchie du modèle indique qu’un caractère plus petit serait acceptable, selon la surface exposée disponible.) Les caractères peuvent être de dimensions plus grandes que ceux indiqués à l’annexe L, si tous les caractères sont agrandis de façon uniforme [B.01.450(3)a) et (3)b)].

Quand aucune des tailles du modèle choisi ne peut être placée sur une surface continue de l’emballage selon les critères déjà décrits, vous devez prendre en considération les autres modèles afin de déterminer s’il y a des versions qui occuperaient moins d’espace (voir les étapes 2 et 3). Vous devez étudier toutes les tailles des autres modèles, tel que décrit aux étapes 5 et 6. Si aucune d’entre elles ne convient, passez à l’étape 7 ou directement à l’étape 8 si vous utilisez le modèle double ou le modèle composé.

Si la surface continue n’est pas adéquate pour afficher les renseignements complémentaires obligatoires au-dessous de la mention obligatoire du fer, les autres renseignements peuvent figurer en haut à droite, dans un cadre ayant un filet de 0,5 point et qui partage le filet gauche avec le cadre principal [voir la Figure 19.1(B)].

Étape 7
Déterminer si le modèle horizontal bilingue est applicable.

Figure 4.1(B)

À titre d’illustration seulement. La copie de ces figures pourrait entraîner des distorsions.

L’utilisation du modèle horizontal et du modèle horizontal simplifié est limitée ; elle est permise seulement lorsque aucune version du modèle standard (ou du modèle simplifié) définies à l’étape 5 (parties 1 à 3 du tableau de B.01.454 ou parties 1 et 2 du tableau de B.01.455) ne peut être positionnée sur l’étiquette.

Afin de déterminer si le modèle horizontal bilingue convient, comparez la superficie occupée par la version de plus grande taille (p. ex., Figure 4.1(B)) à la surface exposée disponible de l’emballage. Si elle représente plus de 15 % de la surface exposée disponible, vous pouvez examiner la seconde taille (p. ex. la Figure 4.2(B)). Si aucune de ces tailles ne respecte le critère des 15 % de la surface exposée disponible, vous pouvez passer à l’étape 8. Passez également à cette étape si la seconde taille respecte la limite des 15 % de la surface exposée disponible, mais que l’emballage n’offre pas une surface continue de dimension suffisante pour accommoder le tableau.

Étape 8
Déterminer d’autres options

Lorsque aucune des versions mises à l’essai lors des étapes précédentes ne respecte la limite des 15% de la surface disponible exposée ou que l’emballage n’offre pas une surface continue de cette dimension, d’autres options sont possibles (sans ordre de préférence, sans lien avec le critère des 15%).

Première option
Une version d’un modèle qui occupe plus de 15% de la surface exposée disponible.

Deuxième option
Un modèle avec interligne réduite :

• le modèle standard bilingue [B.01.454(3)a), Figures 3.5(B) à 3.7(B)] ;
• le modèle horizontal bilingue [B.01.454(3)b), Figures 4.3(B) à 4.5(B)] ;
• le modèle standard simplifié bilingue [B.01.455(3)a), Figures 6.5(B) et 6.6(B)] ;
• le modèle horizontal simplifié bilingue [B.01.455(3)b), Figures 7.3(B) et 7.4(B)] ;
• le modèle double bilingue [B.01.456(2)a), Figures 9.5(B) et 9.6(B) ; B.01.458(2)a), Figures 13.5(B) et 13.6(B)] ;
• le modèle composé bilingue [B.01.457(2)a)(i) et B.01.457(2)a)(ii), Figures 11.5(B) et 11.6(B) ; B.01.459(2)a), Figures 15.5(B) et 15.6(B)].

Troisième option
Le modèle linéaire [B.01.454(3)c), Figures 16.1 (F) et (A) et 16.2 (F) et (A)] ou le modèle linéaire simplifié [B.01.455(3)c), Figures 17.1 (F) et (A) et 17.2(F) et (A)].

Le modèle linéaire (et linéaire simplifié – voir 5.6.2 du présent Guide) est utilisé pour présenter, sur des faces très étroites d’emballages, les mêmes renseignements nutritionnels que les modèles standard et horizontal.

Modèle linéaire

Figure 16.1(F)
À titre d’illustration seulement. La copie de ces figures pourrait entraîner des distorsions.

Figure 16.1(A)
À titre d’illustration seulement. La copie de ces figures pourrait entraîner des distorsions.

On ne peut utiliser un modèle linéaire bilingue, car la lecture en est difficile. Toutefois, afin de permettre une économie d’espace, les renseignements en anglais et en français du modèle linéaire peuvent apparaître dans un seul cadre, à condition que tous les renseignements d’une langue suivent ceux de l’autre langue (c.-à-d. que les langues ne doivent pas être mélangées). Le nombre de lignes de textes peut varier d’un produit à l’autre et dépend de la forme de l’emballage.

Quatrième option
Version abrégée de la mention exigée pour le modèle simplifié

La mention « Source négligeable de [désignation de tout élément nutritif omis du tableau conformément au B.01.401(6)] » peut être remplacée par la mention « Source négligeable d’autres éléments nutritifs » [B.01.401(6)j)].

Cinquième option
Les "Autres modes de présentation" mentionnées au B.01.466(1) :

• une étiquette mobile attachée à l’emballage (voir 5.11 du présent Guide) ;
• un encart inséré dans l’emballage ;
• le verso (intérieur) d’une étiquette ;
• une étiquette dépliante ;
• un manchon, une surenveloppe ou un collier.

Un numéro de téléphone sans frais n’est pas accepté pour transmettre les renseignements nutritionnels requis (voir 5.10 du présent Guide sur les petits emballages).

Lorsque le tableau de la valeur nutritive est affiché sur un encart ou sur le verso d’une étiquette, l’étiquette extérieure doit indiquer où se trouve le tableau de valeur nutritive en caractères d’au moins 8 points [B.01.466(2)].

Le recours à une autre méthode de présentation n’est autorisé que dans les cas suivants [B.01.466, B.01.454(3)e), B.01.455(3)e), B.01.457(2)b)] :

• lorsqu’on affiche la valeur nutritive d’une portion d’un aliment seulement, tel qu’il est vendu, incluant les cas suivants :

  • un produit en entier, lorsque celui-ci est composé d’ingrédients ou d’aliments emballés séparément et destinés à être consommés ensemble, par exemple : une boîte de préparation pour tacos contenant des coquilles, un assaisonnement et une sauce salsa [B.01.406(2)] (voir aussi 5.6.4 du présent Guide) ;

  • un assortiment d’aliments du même type, lorsque la portion type ne comprend qu’un de ces aliments et que les renseignements nutritionnels sont les mêmes, par exemple : un emballage de contenants individuels de boissons aux arômes différents (voir aussi 5.6.4 du présent Guide) ;

  • un assortiment d’aliments du même type, lorsque la portion type comprend plusieurs de ces aliments et que les renseignements nutritionnels sont différents pour chacun, par exemple : une boîte de chocolats assortis [B.01.406(4)] (voir aussi 5.6.4 du présent Guide) ;

Dans les cas présentés ci-dessus, le tableau de la valeur nutritive doit paraître, selon votre choix de n’importe quelle version (taille) du modèle standard, horizontal ou linéaire autorisé par le règlement [B.01.466(3)a) et b)].

• Lorsqu’on présente les valeurs nutritives d’un assortiment d’aliments du même type et dont la portion type ne comprend qu’un de ces aliments et que les renseignements nutritionnels sont différents pour chaque aliment, (p. ex., pour chaque sorte de céréales à déjeuner vendues en paquet multisaveurs de boîtes d’une portion). Noter que mentionner une valeur composée pour ce type d’assortiment n’est pas acceptable (voir 5.6.1 du présent Guide) [B.01.406(3)a), 457(2)b)].

• Dans ce cas, le tableau de la valeur nutritive devra être présenté dans une des versions, selon votre choix, du Modèle composé - différents types d’aliments, tel que prévu par le règlement [B.01.466(3)c)].

Il n’existe pas de disposition qui donne le droit d’utiliser une autre méthode de présentation pour les modèles suivants [B.01.466(1)] :

• le modèle double – aliments à préparer [B.01.456], utilisé lorsque les fabricants souhaitent déclarer volontairement les éléments nutritifs de l’aliment une fois préparé (p. ex., les galettes de boeuf cuites, les puddings, les soupes et les céréales avec ajout de lait) d’un aliment non prêt-à-manger (p. ex., les galettes de boeuf congelées, les préparations en poudre pour pudding, les potages crème concentrés en conserve et les céréales sèches pour le petit déjeuner);

• les modèles double [B.01.458] et composé [B.01.459] pour différentes quantités d’aliments quand ils sont utilisés pour présenter de façon volontaire les renseignements nutritionnels de différents usages de l’aliment (p. ex., 1 cuillerée à soupe de lait concentré et une ½ tasse de lait concentré) ou différentes quantités de l’aliment (p. ex., 1 tranche ou 2 tranches de pain).

• le modèle composé - différentes sortes d’aliments [B.01.457(2)a)] lorsqu’on s’en sert pour présenter l’information des ingrédients ou aliments séparément, tel les cas suivants :

  • lorsqu’un produit est composé d’ingrédients ou d’aliments emballés séparément et destinés à être consommés ensemble, par exemple : une boîte de préparation pour tacos contenant des coquilles, un assaisonnement et une sauce salsa [B.01.406(2)] (voir aussi 5.6.4 du présent Guide);

  • lorsqu’un produit est un assortiment d’aliments du même type, et que la portion type comprend plusieurs de ces aliments et que les renseignements nutritionnels sont différents pour chacun, par exemple : une boîte de chocolats assortis [B.01.406(4)] (voir aussi  5.6.4 du présent Guide).

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