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CHAPITRE 11 - PRÉAMBULE

Ce chapitre ne se veut pas le "guide du parfait exportateur". Il ne contient que de l'information relative aux exigences vétérinaires, de salubrité, emballage, marquage, étiquetage et certification requises par la plupart des pays vers lesquels le Canada exporte des viandes et des produits de viande.

En ce qui concerne l'aspect commercial et sa documentation, l'exportateur/exportatrice aura avantage à communiquer avec Affaires Etrangères et Commerce Extérieur Canada, une firme de courtage spécialisée, l'ambassade ou un consulat du pays vers lequel l'exportation doit se faire.

Avant de conclure toute transaction, l'exportateur/exportatrice devrait s'assurer que le produit devant être exporté est acceptable aux autorités du pays importateur. C'est la responsabilité de l'exportateur/exportatrice de s'assurer que toutes les exigences du pays importateur soient rencontrées. Ce ministère ne fait qu'en surveiller l'application et certifie en conséquence.

Pour cette raison, il serait apprécié que toute personne au courant d'une exigence non indiquée dans ce présent chapitre la fasse parvenir au bureau régional concerné. Ceci nous permettra de procéder à sa vérification et de l'incorporer, s'il y a lieu, aux autres exigences du pays en cause.

CHAPITRE 11 - EXPORTATION

11.1 Introduction

11.2 Certification

• 11.2.1 Fondement juridique
• 11.2.2 Cadre de responsabilisation
• 11.2.3 Généralités
• 11.2.4 Procédures de vérification aux fins d'exportation
• 11.2.5 Comment remplir les certificats ACIA 1454 "Certificat d'inspection pour les produits carnes et la suite au formulaire 1454"
• 11.2.6 Conteneurisation à distance de produits carnés destinés à l'exportation

11.3 Utilisation et contrôle des certificats officiels, étiquettes, estampilles, et plombs pour fins d'exportation de produits de viande

11.4 Exportation de produits de viande vers les pays Musulmans

11.5 Produits de viande exportés et retournés

11.6 Exigences particulières applicables aux denrées spéciales

• 11.6.1 Viandes bovines de haute qualité
• 11.6.2 Organes et glandes pour usage pharmaceutique
• 11.6.3 Produits de viande dérivés de ruminants - restrictions reliées à l'ESB
• 11.6.4 Annexes

11.7 Exigences spéciales imposées par les pays

• 11.7.1 Introduction
• 11.7.2 Index des pays, par ordre alphabétique
• 11.7.3 Information disponible sur les pays spécifiques