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Aliments > Étiquetage > Étiquetage nutritionnel > Trousse Section B - Quels produits peuvent porter un tableau de la valeur nutritive?
Table des matières | Section A |
Section B | Section C | Section D | Section E 1. Quand les dispositions réglementaires entrent-elles en vigueur?Selon les modifications du Règlement sur les aliments et drogues portant sur l’étiquetage nutritionnel, les allégations concernant la valeur nutritive et les allégations reliées à la santé, tous les aliments préemballés, à quelques exceptions près, doivent montrer un tableau de la valeur nutritive. Le Règlement fixe également les exigences en ce qui concerne les allégations concernant la valeur nutritive et les allégations reliées à la santé.
2. Quels aliments doivent présenter un tableau de la
valeur nutritive?
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| a) | les aliments tels que les épices et certaines eaux embouteillées, lorsque tous les renseignements (autre que la portion déterminée) visés à la colonne 1 du tableau de B.01.401 peuvent être exprimés par « 0 »; |
| b) | les boissons dont la teneur en alcool dépasse 0,5 %; |
| c) | les légumes et les fruits frais sans ingrédients ajoutés,
les oranges contenant un colorant alimentaire et les fruits et légumes
enrobés de paraffine ou de gelée de pétrole;
Cette catégorie inclut les fines herbes fraîches tels le persil, le basilic, le thym, etc. (à l’exclusion des herbes séchées); les germes; les fruits et légumes qui ont subi une légère transformation (p. ex., les fruits et légumes lavés, épluchés, coupés, hachés), y compris les mélanges de fruits et de légumes, comme les sachets de salades mélangées et les salades de choux (sans vinaigrette, croûtons, miettes de bacon, etc.); NOTA : L’exemption est annulée si l’une des allégations relatives à la santé énumérées au tableau suivant B.01.603 est indiquée, y compris ce qui suit : « Une alimentation saine comportant une grande variété de légumes et de fruits peut aider à réduire le risque de certains types de cancer. » [B.01.401(3)e)(ii) et article 4 du tableau suivant B.01.603]; |
| d) | la viande, les sous-produits de viande, la viande de volaille et les
sous-produits de viande de volaille crus et composés d’un seul
ingrédient;
NOTA : la viande hachée, les sous-produits de viande hachés, la viande de volaille hachée et les sous-produits de viande de volaille hachés préemballés doivent toujours présenter un tableau de la valeur nutritive [B.01.401(3)d)]; |
| e) | les produits d’animaux marins ou d’eau douce crus et composés d’un seul ingrédient (poissons, crustacés, etc.); |
| f) | les aliments vendus uniquement dans l’établissement de
détail où ils sont préparés et transformés, y compris
les pré-mélanges si un ingrédient, autre que l’eau, y est
ajouté.
NOTA : un tableau de la valeur nutritive est exigé dans le cas où on ajouterait uniquement de l’eau à un prémélange ou lorsqu’un aliment est uniquement cuit, rôti, etc., sur place sans ajout d’autres ingrédients; |
| g) | les produits vendus uniquement dans un éventaire routier, une exposition d’artisanat, un marché aux puces, une foire, un marché d’agriculteurs ou une érablière par l’individu qui l’a transformé et préparé; |
| h) | les portions individuelles vendues pour la consommation immédiate (sandwiches ou salades préparés) qui n’ont pas été soumises à un traitement, tel le conditionnement sous atmosphère modifiée (CAM), afin de prolonger la durée de conservation; |
| i) | les aliments vendus uniquement dans l’établissement de détail où ils sont emballés, si l’étiquette du produit est un autocollant et que la surface exposée disponible du produit est de moins de 200 cm²; |
| j) | une confiserie préemballée, appelée couramment bonbon d’une bouchée, qui est vendue individuellement (petits bonbons enveloppés individuellement, menthe, etc.); |
| k) | les portions individuelles préemballées d'aliments qui sont servies avec des repas ou des casse-croûte par un restaurant ou une autre entreprise commerciale (craquelins, mini berlingots, etc.); |
| l) | divers produits laitiers de vache ou de chèvre, vendus dans des contenants en verre réutilisables. |
(Extrait du Guide d’étiquetage et de publicité sur les aliments 2003, section 5.3.1)
Les trois derniers articles susmentionnés (bonbons d’une bouchée, portions individuelles servies avec des repas, lait dans des contenants en verre) ne perdent jamais leur exemption. Les autres articles susmentionnés perdent leur exemption et doivent présenter un tableau de la valeur nutritive dans les circonstances suivantes :
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