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Rapport final du conseiller fédéral sur les temps d'attente

Brian D. Postl, M.D.
Conseiller fédéral sur les temps d'attente
Juin 2006
ISBN 0-0662-71968-9 (version PDF)
Cat. H21-272/2006F (version PDF)

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Table des matières
Remerciements

Brian D. Postl, M.D.
Conseiller fédéral sur les temps d'attente

À l'attention du très honorable Stephen Harper
et de l'honorable Tony Clement

En juillet 2005, j'ai été invité à assumer le rôle de conseiller fédéral sur les temps d'attente. On m'a demandé d'examiner les facteurs contribuant aux longs temps d'attente et de discuter, avec les administrations provinciales et territoriales de même qu'avec les intervenants, des efforts qui peuvent être déployés et qui peuvent contribuer à accélérer l'accès aux services de santé. Le gouvernement fédéral a alors demandé à recevoir des recommandations et des conseils, conformément aux champs de compétence et aux pouvoirs canadiens, qui permettraient de réduire les temps d'attente pour obtenir des services de santé.

Plus particulièrement, mon mandat comportait les tâches suivantes :

favoriser la prise de mesures supplémentaires visant à réduire de façon notable les temps d'attente;
établir un consensus au sujet de l'établissement d'indicateurs comparables et de points de repère fondés sur des éléments probants et le maintenir;
évaluer les lacunes du point de vue des connaissances et déterminer des moyens pour les combler;
favoriser l'adoption de méthodes et d'outils afin d'améliorer la gestion des temps d'attente.

Il me fait plaisir de mentionner que j'ai apprécié la collaboration de beaucoup d'administrations, d'établissements et de personnes ayant un objectif commun, celui de faire en sorte que les systèmes de santé du Canada soient caractérisés par un accès rapide aux soins de santé.

En décembre 2005, les ministres fédéral, provinciaux et territoriaux de la Santé se sont acquittés du premier engagement important établi dans le Plan décennal pour consolider les soins de santé de 2004. En effet, les ministres de la Santé ont annoncé, à Toronto (Ontario), dix points de repères fondés sur des éléments probants, portant sur cinq domaines distincts en ce qui concerne l'accès rapide aux soins de santé. Ces dix points de repère ont permis d'établir des normes élevées en ce qui concerne les données cliniques en vue d'une collaboration entre les administrations fédérale, provinciales et territoriales. Ils ont également incité les intervenants du système de santé à prendre des mesures dans les cinq domaines cliniques définis et établi des attentes élevées chez les Canadiens, les professionnels et vos collègues politiciens en ce qui concerne les réalisations du système de santé.

Bien que la détermination de points de repères fondés sur des éléments probants soit un jalon important de l'effort soutenu visant à réduire les temps d'attente, les points de repère à eux seuls ne suffiront pas pour régler le problème de l'accès opportun aux soins de santé. Les longs temps d'attente auxquels sont parfois confrontés les Canadiens sont attribuables à de nombreux facteurs. L'analyse de ces facteurs et les mesures qui seront prises contribueront à faire en sorte que nos réalisations en ce qui concerne l'établissement de points de repère représentent des avantages durables pour les Canadiens. À mon avis, les consultations que j'ai tenues ont permis de faire ressortir de nombreux secteurs vers lesquels nous pouvons nous tourner, tout en sachant que le fait de déployer des efforts collectifs de façon soutenue permettra d'améliorer l'efficience, l'efficacité et la rapidité du système de santé.

Il me fait plaisir d'étayer ces conclusions et ce, afin qu'elles puissent être examinées par vous-même, par la population, par les provinces, territoires, de même que par les professionnels. J'espère que les observations et les recommandations que j'ai formulées permettront aux gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux de prendre part à des collaborations supplémentaires de réflexion prospective et d'atteindre l'objectif consistant à établir un système de santé qui réussit, mettant le patient et ses besoins au coeur des décisions au sujet des changements apportés au système. Le présent rapport a été rédigé dans le but non seulement de rassembler mes conclusions dans un document public, mais également de présenter un éventail d'outils, de processus et d'initiatives que chacun des gouvernements provinciaux et territoriaux ainsi que les gouvernements, dans leur ensemble, puissent utiliser pour transformer le système de santé du Canada.

Là où mes recommandations ont des répercussions sur le plan du financement, les estimations présentées sont théoriques et feront l'objet de discussions et de négociations ultérieures entre les gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux.

Votre gouvernement s'est engagé à établir des garanties sur les temps d'attente pour les patients; il tiendra sans aucun doute des discussions avec les gouvernements provinciaux et territoriaux au sujet des moyens pour instaurer ces garanties. Je crois que les recommandations que j'ai formulées sont essentielles à la construction d'un système de santé qui permettra de fournir les garanties sur les temps d'attente pour les patients.

J'ai été honoré qu'on me confie la responsabilité de remplir ce mandat et j'ai le plaisir de vous soumettre le présent Rapport final et ce, afin que vous l'examiniez.

Le tout respectueusement soumis,

signature - Brian Postl, M.D.

Brian Postl, M.D.

Remerciements

Au cours des neuf mois qu'ont duré ma nomination en tant que conseiller fédéral sur les temps d'attente, j'ai pu compter sur la collaboration d'une vaste gamme d'organisations et de diverses personnes provenant des quatre coins du Canada. Je leur dois toute ma gratitude; ils ont à ma compréhension des questions entourant les temps d'attente de même qu'à l'analyse et aux recommandations exposées dans le présent document.

Je tiens notamment à exprimer toute ma gratitude aux membres de mon comité consultatif ainsi qu'aux ministres fédéral, provinciaux et territoriaux de la Santé, qui ont été généreux de leur temps. Une liste complète de tous les collaborateurs est présentée à l'annexe F du présent rapport.

J'ai pu bénéficier de l'aide précieuse d'employés détachés du Winnipeg Regional Health Authority, qui sont les suivants : Kim Morrison, conseillère intergouvernementale, Heidi Graham, conseillère en communications et Jolene Chester, adjointe exécutive.

Je tiens également à exprimer des remerciements tout particuliers à l'équipe toute petite, mais combien remarquable, qui était chargée de gérer le projet ainsi que la production du présent Rapport final.

Charlotte Johnson Vivian Sandberg
Directrice Analyste principale des politiques
Projet d'étude canadien sur les temps d'attente

Vivian Sandberg Analyste principale des politiques	Anne Janes, B.A. (Hons.), M.P.A. Analyste des politiques

Cathy Martens Soutien administratif	Tamara Pomanski, B.A., M.P.A. Analyse des politiques

J'aimerais également mentionner que j'ai apprécié la surveillance effectuée par M. Morris Rosenberg, sous-ministre de Santé Canada. Le lien qu'il a établi entre Santé Canada et moi-même a été utile et a respecté ma relation sans lien de dépendance avec Santé Canada.

Il est possible que j'aie omis de remercier d'autres collaborateurs, dont certains ont peut-être contribué à la version définitive du présent rapport par l'entremise d'agents responsables principaux. J'ai apprécié l'examen consciencieux et les conseils de bon nombre de personnes qui n'ont pas été remerciées de façon officielle dans le présent rapport.