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5. Règles d’arrondissement

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Table des matières | Section A | Section B | Section C | Section D | Section E
Section F | Section G | Section H | Section I | Section J | Section K

Tableau C1 : Renseignements principaux sur les éléments nutritifs – Arrondissement

Tableau C2 : Renseignements complémentaires sur les éléments nutritifs – Arrondissement

6. Le format et la version (modèle) appropriés ont-ils été sélectionnés?

6A Arbres de décision - Modèles TVN

Modèles standard, horizontal et linéaire  - Hiérarchie des modèles / Arbre de décision (B.01.454)

Modèles simplifiés - Hiérarchie des modèles / Arbre de décision (B.01.455)

Modèle double – aliments à préparer - Hiérarchie des modèles / Arbre de décision (B.01.456)

Modèle composé – différents types d’aliments - Hiérarchie des modèles / Arbre de décision (B.01.457)

Modèle double – différentes quantités d’aliments - Hiérarchie des modèles / Arbre de décision (B.01.458)

Modèle composé – différentes quantités d’aliments - Hiérarchie des modèles / Arbre de décision (B.01.459)

6B Évaluer le format : le modèle approprié a-t-il été utilisé?
[B.01.445 - B.01.464]

6C Tableaux - Calcul de la surface exposée disponible

Tableau E1 : Définition de la surface exposée disponible (SED) [B.01.001]

Guide pour mesurer la SED

Tableau E2 : Sommaire - Indications pour mesurer la SED

Aperçu des différents types d’emballages

Tableau E3 : Sommaire - Calcul de la SED pour différents types d'emballages

6D Notes sur la prise des mesures et sur l’utilisation des gabarits

• Voir section K-1 Gabarits

Mesurer la table

• Les mesures externes du TVN, selon les gabarits, peuvent changer si des renseignements complémentaires sont mentionnés ou si l’on a utilisé une police de caractères autre qu’Helvetica ou Arial.
• Les tableaux peuvent être plus larges ou plus étroits à la condition que l’information soit claire et lisible, et qu’il n’y ait pas tassement de l’information.
• La règle qui fait partie de la trousse permet de mesurer la force du corps, les règles et l’interligne.

Retraits

• Les retraits sont mesurés à partir de la bordure de la colonne d’information, et non à partir de la boîte enfermant le TVN.

Police de caractères

• Les gabarits utilisent la police Helvetica. Si le TVN à évaluer utilise une police autre qu’Helvetica ou Arial, les gabarits ne fonctionnent plus.

Interligne

• L’interligne est mesuré à partir du bas d’une ligne jusqu’au bas de la ligne au-dessus. Les règles n’influent pas sur cette mesure.

Mesure lorsqu’on ne peut pas utiliser un gabarit
On trouve à l’annexe L toutes les mesures pour le TVN. Pour plus de commodité, on a inclus les tableaux suivants fondés sur l’annexe L (les chiffres sont fondés sur ceux de l’annexe L).

Les tableaux, organisés en six familles de présentations, contiennent les mesures qui peuvent être utilisées pour évaluer un TVN lorsque l’emploi des gabarits n’est pas adéquat. Par exemple, le TVN peut contenir des renseignements complémentaires ou il peut utiliser une police sans empattement autre qu’Helvetica ou Arial. Ces mesures peuvent être utilisées pour vérifier divers éléments du TVN.

Hauteur du caractère  
Le Règlement sur l’emballage et l’étiquetage des produits de consommation compte des dispositions relatives à la hauteur minimale des caractères des renseignements obligatoires, et de la partie numérique de la mention de la quantité nette. La hauteur du caractère est la hauteur d’une lettre majuscule lorsque les mots apparaissent en caractères haut de casse, et la hauteur du « o » minuscule lorsque les mots apparaissent en caractères bas de casse ou dans un mélange de lettres majuscules et minuscules.

Information	Dimensions de la principale surface exposée	Hauteur des caractères
Information obligatoire		1.6 mm (1/16 po)
Quantité nette partie numérique	32 cm² ( 5 po²)	1.6 mm (1/16 po)
Quantité nette partie numérique	> 32 à 258 cm² (>5 à 40 po²)	3.2 mm (1/8 po)
Quantité nette partie numérique	> 258 à 645 cm² (> 40 à 100 po²)	6.4 mm (1/4 po)
Quantité nette partie numérique	> 645 à 2580 cm² (> 100 à 400 po²)	9.5 mm (3/8 po)
Quantité nette partie numérique	> 2580 cm² (> 400 po²)	12.7 mm (½ po)

Mesures : Modèles standard, standard étroit et linéaire

Gras :
Valeur nutritive, sous-titres (teneur, % valeur quotidienne), Calories, lipides, cholestérol, sodium, potassium, glucides, protéines.

* La superficie totale du TVN est fondée sur un TVN contenant seulement les éléments nutritifs de base et la portion occupant une ligne de caractères (2 lignes dans le cas des modèles horizontales bilingues).
** Les règles minces sont les minces lignes horizontales entre les éléments nutritifs mentionnés.
*** Dans les versions 3.5, 3.6 et 3.7 du modèle standard bilingue, il n’y a pas de règle entre les déclarations des vitamines et des minéraux nutritifs.
**** La Version 4.5 du modèle standard bilingue horizontal est plus large et plus courte que les autres versions parce que les vitamines et minéraux ont été déplacés pour former une troisième colonne.
***** Il n’y a pas de règle dans les modèles linéaires.

Mesures : modèle simplifié

Gras:
Valeur nutritive, sous-titres (teneur, % valeur quotidienne), Calories, lipides, cholestérol, sodium, potassium, glucides, protéines (chiffres fondés sur les besoins minimums, c.-à-d. aucun nutriment déclenché.)
* La superficie totale du TVN est fondée sur un TVN contenant seulement les éléments nutritifs de base et la portion occupant une ligne de caractères (2 lignes dans le cas des modèles horizontaux bilingues).
** Les règles minces sont les minces lignes horizontales entre les éléments nutritifs mentionnés. 
*** Les versions 6.4 et 6.6 du modèle standard simplifié bilingue peuvent afficher la version abrégée et modifiée de la note en bas de page
**** Il n’y a pas de règle dans le modèle linéaire simplifié.

Mesures : Modèle double – aliments à préparer

Gras:
Valeur nutritive, sous-titres (teneur, produit vendu, produit préparé, % valeur quotidienne), Calories, lipides, cholestérol, sodium, potassium, glucides, protéines.

* La superficie totale du TVN est fondée sur un TVN contenant seulement les éléments nutritifs de base et affichant deux ensembles d’information, soit l’aliment vendu et l’aliment préparé ou combiné.
** Les règles minces sont les minces lignes horizontales entre les éléments nutritifs mentionnés.
*** Dans les versions 9.5 et 9.6 du modèle double bilingue – aliments à préparer, il n’y a pas de règle entre les mentions des vitamines et des minéraux.

Mesures : Modèle composé – différents types d’aliments

Gras :
Valeur nutritive, sous-titres (teneur, produit vendu, produit préparé, % valeur quotidienne), Calories, lipides, cholestérol, sodium, potassium, glucides, protéines.

* La superficie totale du TVN est fondée sur un TVN contenant seulement les éléments nutritifs de base et affichant de l’information sur 3 aliments différents.
** Les règles minces sont les minces lignes horizontales entre les éléments nutritifs mentionnés.
*** Dans les versions 11.5 et 11.6 du modèle composé bilingue – différents types d’aliment, il n’y a pas de règle entre les mentions des vitamines et des minéraux nutritifs.

Mesures : Modèle double – différentes quantités d’aliments

Gras :
Valeur nutritive, sous-titres (teneur, produit vendu, produit préparé, % valeur quotidienne), Calories, lipides, cholestérol, sodium, potassium, glucides, protéines.

* La superficie totale du TVN est fondée sur un TVN contenant seulement les éléments nutritifs de base et affichant de l’information pour 2 teneurs d’aliments.
** Les règles minces sont les minces lignes horizontales entre les éléments nutritifs mentionnés.
*** Dans les versions 13.5 et 13.6 du modèle double bilingue – différentes quantité d’aliments, il n’y a pas de règle entre les mentions des vitamines et des mineraux nutritifs.

Mesures : Modèle composé  – différentes quantités d’aliments

Gras :
Valeur nutritive, sous-titres (teneur, produit vendu, produit préparé, % valeur quotidienne), Calories, lipides, cholestérol, sodium, potassium, glucides, protéines.

* La superficie totale du TVN est fondée sur un TVN contenant seulement les éléments nutritifs de base et affichant de l’information pour 2 teneurs d’aliments.
** Les règles minces sont les minces lignes horizontales entre les éléments nutritifs mentionnés.
*** Dans les versions 15.5 et 15.6 du modèle composé bilingue – différentes quantité d’aliments, il n’y a pas de règle entre les mentions des vitamines et des mineraux nutritifs.

7. Autres tableaux

Apports nutritionnels recommandés pondérés d’éléments nutritifs

mg = milligrammes
µg = microgrammes
EN = équivalents niacine
ER = équivalents rétinol

Tableau H1 :  Aliments utilisés dans la fabrication d’autres aliments - déclarations des vitamines et minéraux

mg = milligrammes
µg = microgrammes
EN = équivalents niacine
ER = équivalents rétinol

Tableau de référence sur les Allégations relatives à la teneure nutritive

K-1: Gabarits

Répertoire de gabarits pour l'étiquetage nutritionnel

Les graphiques qui se trouvent à l'annexe L du RAD, publiés dans la partie II de la Gazette du Canada, n'illustrent pas les dimensions réelles du tableau de la valeur nutritive. De façon générale, les tableaux sont représentés dans un plus grand format que celui exigé.

Santé Canada a élaboré un "Répertoire de gabarits pour l'étiquetage nutritionnel" qui comprend 270 gabarits qui correspondent aux représentations graphiques, à grandeur réelle, des diverses versions du tableau de la valeur nutritive qui sont permises par les articles du Règlement sur les aliments et les drogues concernant l'étiquetage nutritionnel. Ces gabarits aideront les concepteurs d'étiquettes et les intervenants de l'industrie alimentaire et de l'emballage à se conformer aux spécifications graphiques prescrites par le Règlement.

Le répertoire de gabarits pour l'étiquetage nutritionnel a été créé en QuarkXpress 4.1 et est disponible sous ce format en s'adressant à nutrition_labelling@hc-sc.gc.ca

Pour fin d'illustrations, un fichier en format Acrobat (pdf) du répertoire de gabarits est accessible sur le site Web suivant : www.hc-sc.gc.ca/hpfb-dgpsa/onpp-bppn/labelling-etiquetage/nutrition_fact_labels_cp_f.html

Si le fichier Acrobat (pdf) est imprimé au moyen du logiciel Acrobat Reader ou ouvert avec un logiciel d'illustration populaire tel que Adobe Illustrator ou Macromedia Freehand, la conversion pourrait entraîner des modifications aux éléments graphiques. Par conséquent, avant d'utiliser des gabarits qui ont été convertis, il est important de s'assurer qu'ils correspondent aux spécifications graphiques qui se trouvent à l'annexe L du Règlement.

Le répertoire de gabarits n'a que partiellement été converti en format HTML, car la variabilité des figures qui en résulterait ne permettrait pas une reproduction conforme aux spécifications prescrites par le Règlement. N'utilisez pas les illustrations du document HTML pour reproduire (p. ex., copier, importer, imprimer) le tableau de la valeur nutritive.

Votre logiciel de création graphique (p. ex., QuarkXPress, Adobe Illustrator) vous donnera les dimensions et la surface appropriées de la plus grande version du modèle sélectionné s'il a été conçu selon les spécifications. Pour les versions unilingues anglaises et françaises du tableau de la valeur nutritive, vous devrez additionner la surface des deux tableaux.

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