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Directive pour les évaluations environnementales relatives aux milieux humides
Effets environnementauxAvant d'envisager toute mesure d'atténuation, on doit entreprendre une évaluation détaillée des effets environnementaux du projet proposé. On doit déterminer s'il y a des fonctions des milieux humides, des éléments de l'écosystème et de leurs liens identifiés dans la section de l'information de base qui peuvent être touchés par le projet proposé. On doit souligner l'étendue des effets sur les plans spatial et temporel, ainsi que leur niveau (quantifié si possible) dans la section des effets environnementaux de l'EIE. Même s'il sera parfois plus facile d'examiner les effets fonction par fonction ou élément par élément, la reconnaissance des interactions complexes dans les écosystèmes devrait servir de cadre pour l'analyse et la présentation de l'information. Les types de facteurs qui contribuent aux effets environnementaux varient selon le projet et le type de milieu humide et d'écosystème du milieu humide qui peut être touché. De plus, ces effets dépendent de l'intensité, de la durée, du moment et de la fréquence des impacts. Il faut aussi tenir compte des effets cumulatifs. Dans le tableau 1, tableau 2 et tableau 3, on trouve certains exemples illustrant les effets de projets sur des fonctions des milieux humides. Si le promoteur tente de classifier les effets (p. ex., négligeables, faibles, importants ou significatifs, et soit positifs soit négatifs), il doit également expliquer et justifier son système de classement et sa désignation des impacts. La quantification des effets environnementaux constitue une base solide pour la détermination du niveau d'impact. Par exemple, des comparaisons avec des milieux humides semblables dans des écosystèmes semblables permettent d'examiner les effets d'une façon relative (scientifiquement contrôlée) (voir la section « Suivi »). L'une des exigences spécifiques de la LCEE est qu'une évaluation environnementale doit examiner les effets environnementaux cumulatifs d'un projet, c'est-à-dire :
Étant donné que les effets cumulatifs tiennent compte des changements dus à d'autres projets antérieurs, combinés à ceux du projet proposé et de projets futurs possibles, on doit considérer la nature dynamique des besoins des écosystèmes. En particulier, les considérations de base devraient être fondées sur un environnement sans aucun développement, mais tenant compte des changements naturels inhérents dus aux processus de l'écosystème. Comme ceux-ci peuvent être difficiles à déterminer dans des emplacements qui ont déjà été développés antérieurement, on peut utiliser des sites témoins non altérés pour obtenir une approximation. Un milieu humide qui fait l'objet d'une évaluation environnementale peut avoir déjà été touché par des projets. Une compréhension de la réaction antérieure de l'écosystème à des stress peut être utile pour prévoir les effets du projet proposé ou un stress particulier qui y serait associé. On doit considérer les effets cumulatifs dans un contexte régional. La Politique fédérale présente les grandes lignes de l'approche pour la politique de mesures d'atténuation qui doit être appliquée lors de la planification d'un projet pouvant toucher des milieux humides et au cours de la réalisation de l'évaluation environnementale exigée. En particulier, la Politique fédérale décrit une séquence stricte de mesures d'atténuation possibles — l'évitement, la réduction à la source et la compensation — avec des critères précis et des résultats définis, qui sont nécessaires pour la mise en oeuvre des exigences pour n'avoir aucune perte nette. La définition des mesures d'atténuation en vertu de la Politique fédérale concorde avec celle de la LCEE : « mesures d'atténuation » Maîtrise efficace, réduction importante ou élimination des effets environnementaux négatifs d'un projet, éventuellement assortie d'actions de rétablissement notamment par remplacement ou restauration; y est assimilée l'indemnisation des dommages causés. [LCEE 2(1)]. Le Tableau 4 résume la séquence de mesures d'atténuation. Il n'est pas possible d'identifier toutes les stratégies ou techniques possibles pour leur mise en oeuvre à cause de la diversité des projets et des milieux humides et à cause du développement de nouvelles stratégies pour les mesures d'atténuation, dont l'évolution suit celle de notre compréhension des écosystèmes et de nos techniques de gestion. Les stratégies appropriées pour le projet doivent être identifiées en consultation avec le responsable régional de l'évaluation environnementale aux premières étapes de la planification. Lorsqu'on propose une méthode d'atténuation, il faut tenir compte de ses effets sur les fonctions ou éléments non ciblés de l'écosystème. Par exemple, la création d'un habitat pour la sauvagine, les pêches commerciales ou d'autres espèces récoltables ne doit pas se faire au détriment d'autres besoins de conservation de la biodiversité. On peut considérer la restauration comme une partie de l'ensemble du processus de mesures d'atténuation en tenant compte des effets cumulatifs, particulièrement si une des fonctions d'un milieu humide a été dégradée à cause de projets ou d'activités antérieurs. Consulter Conservation des terres humides dans les forêts aménagées (Sheehy, 1993) et Les terres humides et les terres boisées (Twolan-Strutt, 1995) pour une introduction aux techniques d'atténuation destinées aux projets visant des milieux humides dans des forêts aménagées. Les exigences de compensation devraient être déterminées en consultation avec le responsable régional de l'évaluation environnementale. (Les discussions concernant l'atténuation et la compensation sont incluses dans Cox et Grose, 1998.) Le promoteur doit indiquer quels effets environnementaux demeureront après que des mesures d'évitement et des mesures de réduction à la source aient été prises. Si le promoteur tente de classifier les effets (p. ex., négligeables, faibles, importants ou significatifs, positifs ou négatifs), il doit également expliquer et justifier son système de classement et sa désignation des impacts. Dans une évaluation environnementale, et particulièrement en vertu de la LCEE, les effets résiduels jouent un grand rôle pour déterminer si les effets environnementaux délétères sont acceptables ou assez significatifs pour justifier la médiation, l'examen par une commission ou le refus du projet. Ils aideront aussi à déterminer si la compensation est une démarche appropriée pour la question des effets résiduels. 
Photo : Robert Milko Le promoteur devrait proposer des régimes de suivi, mais des méthodes particulières pourraient être demandées par Environnement Canada, selon le projet et la région touchée. Ces régimes ont pour objet de déterminer si les impacts sont plus importants que prévu, de permettre d'apporter les rectifications appropriées aux mesures d'atténuation et de déterminer si la compensation pour les échanges (de fonctions) de milieux humides permet de garantir le respect du principe d'aucune perte nette des fonctions. Tout régime de suivi proposé par le promoteur doit faire l'objet d'une description. En général, le suivi doit être effectué à intervalle déterminé pour permettre de mesurer les variations. Il doit aussi être effectué aux limites des variations naturelles auxquelles on peut s'attendre dans la zone, afin de déterminer les répercussions qu'aura cet environnement sur le projet et les impacts prévus. On encourage l'exécution de suivis dans des endroits où se trouvent des milieux humides et fonctions comparables à ceux de la zone d'impact du projet, car on peut y déterminer quels effets résultent de l'exécution du projet et lesquels sont attribuables à une évolution naturelle. Le choix de régimes de suivi et l'établissement d'exigences en la matière peuvent constituer des conditions préalables à l'approbation du projet.
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