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Plan d’action du Canada pour les océans

Pour les générations d'aujourd'hui et de demain

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Préface

Nos océans

Le Canada est une nation maritime. Il se définit autant par ses océans que par son territoire continental. En effet, trois océans bordent les côtes canadiennes qui s’étendent sur environ 244 000 km, ce qui en fait le plus long littoral au monde. La superficie des régions océaniques totalise tout près de 6 millions de km², soit l’équivalent d’environ 60 pour cent de la masse continentale du Canada. De plus, la superficie de la zone élargie de la plate forme continentale (au-delà de 200 milles nautiques), une fois qu’elle sera délimitée en vertu de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (UNCLOS), correspondra à l’équivalent de la superficie des trois provinces des Prairies.

Huit des dix provinces, les Territoires du Nord-Ouest, le Nunavut et le Yukon bordent des océans. Ces derniers constituent une source d’éléments fondamentaux en matière de loisirs, d’environnement, d’emploi, de revenu et de culture pour plus de 7 millions de Canadien(ne)s (soit plus de vingt pour cent de la population du Canada) qui vivent dans des communautés côtières. Nos océans jouent un rôle essentiel et nous pourrions mieux en tirer parti pour notre bien-être et mieux protéger en même temps des milieux marins d’une importance critique.

Habitués à la vie sur terre, nous n’avons pas souvent une idée juste de la vie des océans sous la surface. Peu de Canadiens ont vu nos vallées, nos plaines et nos montagnes sous-marines. Le goulet de l’île de Sable, au large de la Nouvelle-Écosse, est un énorme canyon sous-marin qui fait maintenant partie des zones de protection marine du Canada. Certains des paysages les plus magnifiques de notre pays se retrouvent là où la terre rejoint la mer – les fjords côtiers et les bras de mer, les baies et les estuaires, les champs de glace de l’Arctique et les archipels composés de milliers d’îles et d’innombrables plages.

La faune marine du Canada regroupe des milliers d’espèces parmi lesquels figurent les orques, les ours polaires, les morses, les loutres marines et les baleines boréales qui vivent plus de 200 ans. Il ne faut pas oublier non plus les crustacés, les poissons, les plantes marines et les autres animaux des fonds marins, y compris des forêts de coraux vieux de milliers d’années et des récifs d’éponges siliceuses uniques en leur genre. Tous ces organismes dépendent de nos océans au caractère incroyablement diversifié.

On ne pourra jamais surestimer le rôle qu’ont joué les océans dans l’histoire de notre pays. Ils font partie intégrante de notre structure sociale, culturelle, économique et environnementale. Les peuples autochtones et les communautés côtières du Canada entretiennent avec les océans et les ressources marines des liens de longue date. Avec sa Loi sur les océans, le Canada s’est engagé à gérer les océans et leurs ressources de façon avisée.

Où en sommes-nous ? La Loi sur les océans

Depuis l’adoption de la Loi sur les océans en 1996, suivie de la Stratégie sur les océans du Canada en juillet 2002, nous avons créé un nouveau cadre législatif et stratégique pour moderniser la gestion des océans. La Loi sur les océanss’articule autour de trois principes :

• le développement durable,
• la gestion intégrée des activités,
• la prévention.

Guidé par ces principes, le Canada peut continuer de se doter d’une économie dynamique et diversifiée des océans, tout en protégeant les milieux marins sur lesquels cette économie repose.

Réaliser le potentiel du développement durable – le Plan d’action pour les océans

S’ils veulent mieux tirer parti des possibilités qu’offrent leurs océans, les Canadien(ne)s ont besoin de dispositifs de gestion des océans modernes. Les modalités actuelles de gouvernance des océans ne sont pas conçues en fonction des défis que présente la gestion moderne des océans. L’approche est fragmentée, extrêmement complexe, manque de transparence et est axée sur la résolution des problèmes après coup.

Elle a eu pour conséquences :

• d’affaiblir la santé des océans, y compris celle des stocks de poisson qui sont en déclin ou qui fluctuent de plus en plus, d’augmenter le nombre d’espèces marines en péril et d’espèces envahissantes, d’entraîner la perte d’habitat marin et de réduire la biodiversité;
• d’augmenter les conflits entre les utilisateurs des océans; d’accroître les problèmes d’administration, de compétences et de réglementation, et d’aboutir à la perte ou au report d’investissements;
• d’affaiblir fortement le secteur des industries océaniques qui ne devrait pas l’être.

Sans une stratégie visant à mieux gérer nos océans et à relever ces défis, il continuera d’y avoir une dégradation environnementale et la perte de perspectives économiques et d’emplois. Cela aura des conséquences graves pour les collectivités côtières et autochtones qui éprouvent déjà des difficultés à maintenir des environnements sains et à fournir l’infrastructure nécessaire à l’appui, au soutien et à la croissance de leurs communautés.

Le gouvernement du Canada reconnaît qu’il importe d’agir pour relever ces défis.

• Le Premier ministre a personnellement chargé le Ministre des Pêches et des Océans de prendre en main l’élaboration d’un Plan d’action pour les océans et a demandé au Secrétaire parlementaire d’assister le ministre dans sa tâche.
• Le Premier ministre a aussi indiqué que le Canada jouera un rôle de premier plan à l’échelle internationale en faisant la promotion d’une gouvernance moderne et d’une gestion améliorée des océans.

En outre, le gouvernement du Canada s’est engagé, dans son Discours du trône d’octobre 2004, à aller de l’avant…

« avec son plan d’action pour les océans en maximisant l’utilisation et le développement de technologies océaniques, en créant un réseau de zones de protection marine, en mettant en œuvre des plans de gestion intégrée et en renforçant l’application des règles régissant les océans et la pêche, dont celles qui ont trait aux stocks de poissons chevauchants. »

Le Plan d’action pour les océans répond à cet engagement et donne suite à la loi et à la politique déjà adoptées en plus de donner suite également à l'autre engagement du gouvernement envers une réglementation intelligente. Il propose une approche pangouvernementale permettant de profiter des occasions de développement durable. Ce faisant, il sert de point central de la coordination et de la mise en œuvre des activités dans les océans et dresse le cadre qui permettra de mettre en valeur et de gérer nos océans de façon durable.

Il repose sur quatre piliers interreliés :

• leadership international, souveraineté et sécurité;
• gestion intégrée des océans en vue du développement durable;
• santé des océans;
• sciences et technologies des océans.

Pour une mise en œuvre graduelle

L’intégration prendra du temps et nous devons commencer par les piliers sur lesquels s’appuiront d’autres changements soutenus et à long terme. Les plus fondamentaux sont les modalités de gouvernance des océans (« gestion intégrée » en vertu de la Loi sur les océans) et les sciences écosystémiques permettant d’améliorer la gestion du milieu marin.

La première étape comprend une série d’initiatives interreliées qui peuvent être menées à terme en 24 mois, tirent parti des progrès réalisés jusqu’à maintenant et établissent le fondement de la réalisation des objectifs à long terme de la Loi sur les océans et de la Stratégie sur les océans du Canada. Les étapes suivantes élargiront la portée géographique de la gestion des océans, approfondiront les mesures prises à l’échelle pangouvernementale et tireront parti des leçons apprises au cours de la première étape du Plan d’action pour les océans.

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