Section E - Surface exposée disponible (SED)

• Règles générales de calcul : définition de la SED [B.01.001]
  • La plupart des produits préemballés
  • Emballages décoratifs
  • Emballages de fantaisie
  • Étiquettes mobiles
• Tableau E1 : Définition de la surface exposée disponible (SED)

• Surfaces détruites lors de l’ouverture (bandes à déchirer, sceaux inviolables)
• Fermetures des sacs (fermeture à glissière, ligne à découper, fermeture thermoscellée)
• Courbes
• Marque pour oeil électronique
• Extrémités en pignon
• Froncement du matériau d’emballage
• Renseignements d’étiquetage sur les surfaces autres que la SED
• Couvercles
• Étiquettes en papier à l’intérieur d’emballages transparents
• Crêtes sur le matériau d’emballage
• Code universel des produits (CUP)
• Très petites « surfaces continues »
• Fenêtres et emballages transparents
• Tableau E2 : Sommaire - Indications pour mesurer la SED

• Emballage de bacon
• Sacs – plat, à joint arrière central (sac de croustilles)
• Sacs – Sachets plats sans gousset
• Sacs avec extrémité froncée (sac à pain en plastique)
• Sacs – biscuits
• Sacs – Sachets à maintien vertical avec gousset à la base
• Sacs – Sachets à maintien vertical à dessous plat
• Produits de boulangerie – frais, non emballés au point de vente (contenants en plastique rigide de type double coque)
• Barres ou tablettes enveloppées de papier métallique (ou d’un matériau semblable) (barre énergétique, barres « granola », etc.)
• Barres et tablettes enveloppées de papier métallique, à suremballage de papier (friandises)
• Bouteilles et bocaux – forme cylindrique régulière
• Bouteilles et bocaux – forme irrégulière vendue en unités de volume
• Bouteilles et bocaux – forme irrégulière vendue en unités de poids
• Boîtes de conserve en métal avec étiquette papier (boîtes de soupe)
• Boîtes de conserve en carton ou en métal avec couvercle de plastique (boîte de chocolat chaud, de noix mélangées ou de café)
• Boîtes de conserve de forme aplatie, sur lesquelles les renseignements sont directement imprimés (sardines, jambon)
• Boîte de lait ou de jus en carton
• Produits carnés à poids variable de taille et de forme semblables
• Boîtes d’oeufs
• Produits congelés – contenant en aluminium avec couvercle de plastique ou de carton (gâteau congelé)
• Produits congelés – contenant d’aluminium avec couvercle de plastique ou de carton et suremballage de papier, carton ou plastique
• Emballages multiples à unités séparées (gobelets de plastique) (emballages multiples de pudding ou de yogourt avec couvercle commun)
• Emballages multiples – unités individuelles entièrement étiquetées avec suremballage en cellophane transparent
• Sachet coussin
• Tetra Pak
• Pots de plastique imprimé (yogourt, margarine)
• Pots de plastique avec étiquette en papier (charcuterie en pot avec autocollants)
• Pots en cartons (crème glacée)
• Emballages en forme de tubes
• Tableau E3: Sommaire - Calcul de la SED pour différents types d’emballages

1. Calcul de la surface exposée disponible (SED)

La surface exposée disponible est la surface d’un emballage alimentaire sur laquelle il est possible de présenter des renseignements d’étiquetage. Elle est habituellement déterminée par calcul numérique.

Le concept de SED est essentiel à l’application des exigences en matières d’étiquetage nutritionnel, car le choix du modèle et des dimensions du tableau de la valeur nutrititive (TVN) repose en partie sur la SED de l’emballage.

En général, les gros emballages doivent afficher les modèles de TVN les plus souhaitables.

• Les modèles les plus « souhaitables » sont les plus lisibles. Par exemple, le modèle standard est celui qui est le plus facile à lire; il est donc plus souhaitable que le modèle horizontal bilingue et doit toujours être envisagé en premier.
• Les versions plus grandes sont plus souhaitables que les versions plus petites d’un modèle donné.

Les emballages plus petits peuvent afficher des versions plus petites d'un TVN donné. Voir le chapitre précédent, Section D, pour consulter la hiérarchie des modèles.

Règles générales de calcul : définition de la SED [B.01.001]

La plupart des produits préemballés

La SED se définit comme la surface totale d’un emballage et comprend :

• le dessous de l’emballage, si le produit ne fuit pas ou n’est pas endommagé s’il est retourné.

La SED exclut:

• toute surface de l'emballage sur laquelle il est impossible d'apposer une étiquette;
• toute surface de l’emballage sur laquelle les renseignements ne peuvent être indiqués lisiblement et de façon que le consommateur puisse les voir aisément dans les conditions habituelles d'achat;
• toute partie de l’étiquette qui est détruite lors de l'ouverture, sauf s’il s’agit d’un produit destiné à être consommé en une seule fois (emballage à portion individuelle); et
• la surface occupée par le code universel des produits (CUP).

Emballages décoratifs

La SED est la plus grande des deux surfaces suivantes : surface totale du dessous de tout emballage décoratif ou surface de l’étiquette mobile attachée à l'emballage décoratif (les deux côtés). La surface occupée par le code universel des produits en est exclue.

Définition : Un emballage décoratif désigne un emballage sur lequel ne figure, sauf sur le dessous, aucune indication promotionnelle ou publicitaire autre qu'une marque de commerce ou un nom usuel et qui, à cause d'un dessin figurant sur sa surface ou à cause de sa forme ou de son apparence, semble être décoratif et est vendu à titre d'objet décoratif en plus d'être vendu comme emballage du produit [B.01.001].

L’emballage de gauche est un emballage décoratif. L’emballage de droite n’est pas considéré comme un emballage décoratif parce qu’une étiquette y est apposée.

Emballages de fantaisie :

Distinction entre emballages décoratifs et emballages de fantaisie

On doit distinguer un emballage décoratif d'un emballage de fantaisie. L'emballage décoratif se conserve plus longtemps, car il peut être réutilisé. L'emballage de fantaisie, bien qu'esthétiquement agréable, n'est pas, en général, réutilisable, car il n'est pas assez robuste et est souvent abîmé lors de l'ouverture. Un emballage décoratif doit être suffisamment attrayant pour se vendre tel quel (i.e. sans aliment). Les emballages décoratifs sont souvent en métal (p. ex. les boîtes à biscuits), en plastique ou en verre (p. ex. les figurines remplies de bonbons). Par ailleurs, les emballages gainés de tissu et les cartons gaufrés des boîtes de chocolats (p. ex. les chocolats de la Saint-Valentin) sont généralement considérés comme des emballages de fantaisie et non des emballages décoratifs.

Cet emballage de chocolat de St-Valentin de fantaisie n’est pas un emballage décoratif. Il n’est pas sujet à une considération spéciale en respect avec la SED.

Étiquettes mobiles

Il est permis d’utiliser des étiquettes mobiles sur des emballages décoratifs auxquels il est impossible d’apposer une étiquette, ainsi que sur les emballages pour lesquels l’utilisation d’un autre mode de présentation est permise. (Voir le chapitre précédent sur les arbres de décision pour les modèles standard, horizontaux et linéaires, les modèles simplifiés et les modèles composés – Différents types d’aliments.)

La définition de la SED (article B.01.001) stipule que la totalité de la surface des deux cotés de toute étiquette mobile attachée à un emballage auquel aucune étiquette ne peut être apposée est considérée comme faisant partie de la SED. La SED ne comprend pas la surface occupée par le code universel des produits.

Le tableau de la valeur nutritive peut être placé sur l’un ou l’autre des cotés d’une étiquette mobile et n’importe quelle version (dimensions) d’un modèle adapté peut être utilisée [articles B.01.454 à B.01.459 et B.01.461 à B.01.464].

Les bouteilles d’huile décoratives, les petits fromages enrobés de cire dans un sac-filet et les sacs-filets d’oeufs de Pâques en chocolat emballés dans du papier d’aluminium sont des exemples d’aliments pouvant utiliser des étiquettes mobiles.

Les exemptions des petits emballages (SED moins 100 cm²) ne s'appliquent pas aux étiquettes mobiles.

Tableau E1 : Définition de la surface exposée disponible (SED) [B.01.001]

* Remarque : Si des étiquettes mobiles sont utilisées sur d’autres produits préemballés (emballages non décoratifs, emballages sur lesquels ne peut être apposée une étiquette ou petits emballages), alors cette règle ne s’applique pas. Voir tableau E3 : Sommaire - Calcul de la SED pour différents types d'emballages.

** Remarque : L'utilisation d'autres méthodes de présentation s'applique aux produits qui utilisent les modèles standard/horizontal/linéaire, ainsi que les modèles simplifiés, et parfois, sur des produits montrant un modèle composé - différents types d'aliments. (Voir les arbres de décision dans les sections D et G.)

2. Calculs – Aire de certaines formes géométriques

	Rectangle : Aire = longueur(L) x largeur (l)
	Parallélogramme : Aire = base (B)x hauteur (H)
	Triangle:
	Trapèze :
	Cercle : Aire = r²
	Cylindre (boîte de conserve) : Aire du dessus et du dessous = 2(r²) Aire des côtés = 2rh ou Hauteur de la boîte de conserve x circonférence Remarque : Seuls les côtés d’une boîte de conserve normale sont considérés comme SED. Des exceptions existent en ce qui concerne les boîtes avec couvercle en plastique et les boîtes étiquetées sur le dessus ou le dessous.
	Sphère : Aire = 4 r²
	Cône : Aire totale = Aire du cône + Aire de la base Aire du cône = rs Aire de la base =r²
	Pyramide dont la base est un carrée (4 côtés) : Aire totale = Aire des 4 triangles + Aire de la base Aire de la base = b²
	Boîte : Aire totale = (devant et endos) + (dessus et dessous) + (2 côtés) = 2( Ll + Lh + hl)
	Prisme :  Aire totale = bouts (2 triangles) + côtés (2 rectangles) + base Aire des côtés (2 rectangles) = Ll x 2 Aire de la base (1 rectangle) = Lb
	Côtés d’un tronc conique (p. ex. côtés d’un gobelet de yogourt en plastique) Aires des côtés = [R1+R2] S R1 = grand rayon R2 = petit rayon S=oblique

3. Indications pour mesurer la SED

Surfaces détruites lors de l’ouverture - p. ex. bandes à déchirer, sceaux inviolables

Les surfaces d’emballage détruites lors de l’ouverture (p. ex. bandes à déchirer, sceaux inviolables) ne sont pas considérées comme SED, sauf s’il s’agit d’un emballage à portion individuelle (i.e., il est raisonnable de penser qu’une seule personne puisse en consommer le contenu en une seule fois).

Les surfaces détruites lors de l’ouverture ne sont pas considérées comme SED.

Fermetures de sacs - Fermeture à glissière, ligne à découper, fermeture thermoscellée

Les fermetures à glissière, lignes à découper ou fermetures thermoscellées et la surface au-dessus de ces fermetures (surface souvent retirée au moment de l’ouverture du sac) ne font pas partie de la SED.

Courbes

Les courbes prononcées sur les emballages rigides ne sont pas considérées comme faisant partie de la SED. Toutefois, les courbes peu prononcées sur lesquelles il est possible d’apposer une étiquette ou d’imprimer de l’information (si l’information est imprimée directement sur l’emballage) sont considérées comme faisant partie de la SED.

Les courbes prononcées sur cet emballage ne sont pas considérées comme faisant partie de la SED	Les courbes peu prononcées sur cet emballage font parties de la SED.

Marque pour oeil électronique

Certains procédés d’emballage font appel à un oeil électronique pour couper une longueur adéquate. Une marque généralement sombre et de forme oblongue est imprimée sur un film continu du matériau d’emballage et sert de déclencheur pour le découpage. Sur le produit fini, cette marque est habituellement toujours visible sur les joints de l’emballage. La surface couverte par la largeur de cette marque sur toute la longueur de l’emballage n’est pas considérée comme faisant partie de la SED.

Extrémités en pignon

Les extrémités d’emballage en forme de pignon, comme celles dont sont dotés les cartons de lait et les sacs de biscuits, ne sont pas considérées comme faisant partie de la SED, à moins que des renseignements d’étiquetage (obligatoires ou non) apparaissent sur ces surfaces. Cependant, les services d’information publique (p. ex. Jeunesse J’écoute), les renseignements sur le recyclage, les directives d’ouverture du produit ou le codage ne permettent pas de considérer ces surfaces comme faisant partie de la SED.

Les extrémités en pignons ne sont pas considérées comme SED. Voir ci-haut pour les exceptions.

Froncement du matériau d’emballage

Du matériau d’emballage froncé de façon à rendre tout texte illisible n’est pas considéré comme faisant partie de la SED. Citons, à titre d’exemple, l’extrémité ouvrable d’un sac à pain, les extrémités froncées d’un tube de pâte à biscuit ou les extrémités froncées d’un tube de boeuf haché préemballé.

Toutefois, si cette surface est couverte par une étiquette autocollante, elle est considérée en totalité comme faisant partie de la SED. Il faut noter que la SED vise la totalité de la surface, même si l’étiquette autocollante est petite. Citons, à titre d’exemple, l’extrémité d’un rouleau de biscuits ou de craquelins et l’endos d’une meule de fromage emballée dans une surenveloppe de papier.

Remarque : Le TVN ne devrait pas être placé sur une surface qui sera froncée de façon à le rendre illisible au moment de la vente.

Le matériau d’emballage froncé n’est pas considéré comme SED.

La présence d’un autocollant couvrant la surface froncée la rend SED.

Renseignements d’étiquetage sur les surfaces autres que la SED

Sur certains types d’emballages, certaines surfaces ne sont pas considérées comme faisant partie de la SED. Ceci pourrait inclure, les surfaces sur lesquelles il est techniquement impossible d’apposer ou d’imprimer une étiquette, ou sur lesquelles les renseignements ne peuvent être indiqués lisiblement ou être faciles à voir, ou le dessous de l’emballage si le produit devait fuir ou être endommagé s’il était retourné pour consulter le TVN. Toutefois, si ces surfaces présentent des renseignements d’étiquetage (autres que le code universel des produits, de l’information sur ce code, des annonces de service public (Jeunesse J’écoute), des instructions de recyclage ou des directives pour l’ouverture du produit), elles sont alors considérées comme faisant partie de la SED. À titre d’exemple, le dessus et le dessous d’une boîte métallique ne sont pas considérés comme faisant partie de la SED. Toutefois, si une étiquette autocollante est apposée sur le dessus d’une boîte métallique, cette surface est alors considérée comme faisant partie de la SED.

	Le dessus de la boîte est considéré comme faisant partie de la SED parce qu’on y a apposé une étiquette.
	Puisque le TVN et les autres informations d’étiquetage ont été apposée sur le dessous de cet emballage de produit de boulangerie, tout le dessous de l’emballage est considéré comme faisant partie de la SED.

Couvercles

Les couvercles de pots et contenants sont généralement considérés comme faisant partie de la SED. Toutefois, les parties en saillie ou les crêtes qui entravent l’étiquetage sont exclues de la SED, de même que les côtés faisant moins de 10 mm de largeur, les côtés avec spirales ou rainures et les très petits couvercles.

La SED comprend tout le couvercle (dessus et côtés).

La SED ne comprend pas :

Les crêtes, sauf si elles contiennent des renseignements imprimés Les côtés de moins de 10 mm, s’ils ne comportent pas de renseignements imprimés

Remarque : Dans certains cas, les très petits couvercles de bouteilles sont considérés comme de très petites surfaces continues et ne sont donc pas compris dans la SED.

La SED ne comprend pas les côtés des couvercles avec des spirales ou des rainures.

Étiquettes en papier à l’intérieur d’emballages transparents

Si des étiquettes en papier sont apposées sur la surface intérieure d’un emballage transparent, la SED des panneaux occupés par cette étiquette englobe toute la surface de ces panneaux, y compris les petites crêtes et les surfaces irrégulières. Les panneaux à l’intérieur desquels aucune étiquette papier n’est apposée sont comptabilisés au même titre que s’ils en affichaient une.

Dans le cas de cette boîte à oeufs, le dessus et les côtés du couvercle sont considérés comme faisant partie de la SED. Cependant, puisqu’il serait pratiquement impossible de placer une étiquette papier au fond des alvéoles, la moitié de l’emballage n’est pas considérée comme faisant partie de la SED.

Crêtes sur le matériau d’emballage

Dans certains cas, des crêtes peuvent être présentes sur l’emballage sur lesquelles il est impossible d’apposer ou d’imprimer une étiquette. Dans ces cas là, les crêtes ne sont pas considérées comme faisant partie de la SED.

Toutefois, dans d’autres cas, les crêtes seront suffisamment rapprochées pour permettre l’apposition d’une étiquette papier. Dans le cas de procédés dans lesquels l’impression précède la formation des crêtes, on considère que la surface des crêtes fait partie de la SED.

On considère que la surface occupée par les crêtes fait partie de la SED parce qu’elle se prête à l’impression.

Le dessous de cette boîte n’est pas considéré comme faisant partie de la SED en raison des multiples crêtes, de la clé et du cercle en saillie qui font en sorte qu’il est impossible d’y apposer une étiquette.

Code universel des produits

Le code universel des produits (code barres CUP) n’est pas considéré comme faisant partie de la SED et ne doit pas être inclus dans la SED [B.01.001]. Toutefois, s’il est inscrit plus d’une fois sur l’étiquette, la surface occupée par le code supplémentaire serait incluse dans le calcul de la SED.

Étant donné que le code universel des produits est un code barres lisible par machine, la définition entre les barres doit être suffisamment importante pour permettre à une machine de le lire correctement. Par conséquent, la dimension du code universel des produits peut varier selon la précision du procédé d’impression utilisé. Certains procédés d’impression et certains matériaux d’emballage favorisent la dispersion de l’encre. C’est pourquoi, sur certains emballages, le code universel des produits peut occuper un espace deux fois plus grand que l’espace normal prescrit.

Si le code universel des produits est inclus dans un cadre, la totalité du cadre est exclue de la SED. Si le code universel des produits n’est pas inclus dans un cadre, seule la surface couverte par le code universel des produits proprement dit est soustraite de la SED.

La totalité du cadre autour du code universel des produits est exclue de la SED.	Lorsqu’il n’y a aucun cadre entourant le CUP, seule la surface couverte par le CUP est soustraite de la SED. La surface couverte par le CUP inclue les caractères extérieurs.

Très petites « surfaces continues »

Les très petites « surfaces continues » sur lesquelles il est impossible ou très difficile d’apposer des renseignements d’étiquetage peuvent être exclues du calcul de la SED (p. ex. les triangles repliés sur les coins des emballages, les très petits bouchons ou couvercles).

Sur ce carton de lait, le bouchon et la surface sur laquelle est indiquée la date limite de conservation sont considérés comme de très petites surfaces continues, et sont donc exclues du calcul de la SED.

Les petits coins repliés de ces emballages sont de « très petites surfaces continues » et ne sont pas considérés comme faisant partie de la SED.

Fenêtres et emballages transparents

Les matériaux d’emballage transparents souples ou rigides, comme ceux utilisés pour emballer le bacon ou pour recouvrir les fenêtres des emballages de tartes ou de bonbons sont considérés comme faisant partie de la SED. Toutefois, si la fenêtre n’est pas recouverte d’un matériau transparent, elle n’est pas considérée comme faisant partie de la SED.

Fenêtre recouverte – considérée comme faisant partie de la SED

Fenêtre non recouverte – non incluse dans la SED

Tableau E2 : Sommaire - Indications pour mesurer la SED

4. Méthodes de calcul pour les différents types d’emballage

Emballage de bacon

SED = Devant + endos

La SED n’inclut pas :

• la surface correspondant à la largeur d’une tranche de bacon sur la longueur de l’emballage;
• les extrémités collées
• le code universel des produits.

Devant	Endos

Dans cet emballage de bacon, une fenêtre transparente de la largeur d’une tranche de bacon est prévue à l’endos de l’emballage, ce qui permet au consommateur d’évaluer la teneur en gras du bacon. Cette surface n’est pas comprise dans la SED.

Devant	Endos

Dans cet emballage, le bacon est placé de façon à ce que le consommateur puisse évaluer la teneur en gras par la fenêtre avant de l’emballage. Néanmoins, la SED ne comprend toujours pas la surface équivalente à la largeur d’une tranche de bacon sur toute la longueur de l’emballage.

Sacs – plat, à joint arrière central (p. ex. sac de croustilles) SED = devant + derrière La SED n’inclut pas : les extrémités collées, joint arrière central la « marque pour oeil électronique », s’il y a lieu, et la longueur du sac équivalent à celle de la marque pour oeil électronique. Le CUP

Sacs –sachet plat sans gousset SED = devant + derrière La SED n’inclut pas : les joints collés les fermetures (fermeture à glissière, ligne à découper, fermeture thermoscellée) et la surface au-dessus de la fermeture (habituellement détruite ou retirée lors de l’ouverture) Le CUP

Sacs avec extrémité froncée (p. ex. : sacs à pain en plastique) SED = côtés + une extrémité La SED n’inclut pas : La surface froncée par l’attache (de l’extrémité du pain à l’extrémité « ouverte » du sac). Par conséquent, le TVN ne doit pas être placé sur cette surface. Le CUP

Côtés : La surface des côtés est mesurée d’une croûte à l’autre ou du fond du sac à l’endroit ou commence le froncement empêchant la lecture de l’information imprimée.

Extrémité : La SED inclut l’extrémité non froncée du sac.

Nota : Pour les sacs à extrémité froncée autres que les sacs à pain, l’inclusion de l’extrémité non froncée dans le calcul de la SED doit être évaluée cas par cas.

Sacs – Biscuits

SED = devant + derrière + côtés + dessous

La SED n’inclut pas :

• Surfaces en pignon sur les côtés
• Joints et plus petit panneau du dessous
• Le CUP

Devant : La SED inclut le panneau allant du fond du sac jusqu’au point ou l’emballage est replié.

Derrière : La SED inclut le panneau allant du fond du sac jusqu’au point où il est recouvert par le dessus de l’emballage refermé (repli). Côtés : La SED n’inclut pas les pignons.

Dessous : La SED n’inclut pas le joint et le panneau du dessous.

Sacs – sachet à maintien vertical avec gousset à la base

SED = devant + derrière + dessous*

La SED n’inclut pas :

• les joints collés
• *dessous du sac si le gousset est petit ou profond. Nota : un très large gousset plat serait inclut dans la SED.
• Le CUP

Nota :
La meilleure façon d’évaluer si le dessous d’un sac à gousset devrait faire partie de la SED, est d’évaluer le produit tel que vendu, c’est-à-dire comme sac plein. Le dessous de certains grands sacs affaissés comporte de large portion de SED qui peuvent accomoder une présentation aisée de l'information lorsque le sac est plein. Par contre, le dessous de certains petits sacs ne pourrait pas être considéré comme inclut dans la SED puisque trop petits ou parce que le sac conserve son gousset même lorsque l’emballage est plein.

Devant/Derrière	Dessous	Sac vide affaissé
Le dessous de ce grand sachet à maintien vertical serait considéré comme une SED puisqu’il occupe une grande surface plate lorsque le sac est rempli.
Devant/Derrière	Dessous	Sac vide affaissé
Le dessous de ce petit sachet à maintien vertical ne serait pas considéré comme une SED puisqu’il occupe une petite surface et puisque le sac conserve son gousset même lorsque l’emballage est plein.

Sacs – sachet à maintien vertical à dessous plat

SED = devant + derrière + dessous

La SED n’inclut pas :

• les joints collés
• Le CUP

Devant

Derrière

Dessous

Produits de boulangerie – frais, non emballés au point de vente (contenants en plastique rigide de type double coque)

SED = dessus + côtés (4) + dessous (si le fait de retourner le produit ne l’endommage pas)

La SED n’inclut pas :

• Le dessous du contenant, si le produit est endommagé lorsque retourné;
• Le sceau inviolable : si le produit est scellé par mesure d’inviolabilité, exclure l’aire du sceau, soit une bande de 10 mm de large par la longueur du sceau;
• rebord (surfaces étendues) où le dessus et le dessous se rejoignent et le sceau;
• Le CUP (sauf s’il est sous l’emballage et que le dessous a été exclu du calcul de la SED).

Dessus :
La SED inclut l’aire sur laquelle on peut apposer une étiquette, c’est-à-dire les panneaux surélevés.

Côtés :
Veuillez noter qu’on peut habituellement apposer une étiquette en papier sur les crêtes serrées situées sur les côtés des contenants en plastique.

Pour de plus amples renseignements sur les produits de boulangerie préparés ou emballés au point de vente, veuillez consulter la Section D - Le modèle utilisé est-il le bon? et les tableaux de la vente au détail de la Section K - Outils et gabarits.

Barres ou tablettes enveloppées de papier métallique (ou d’un matériau semblable)

(p. ex. barres énergétiques, barres « granola », etc.)

SED = ensemble de l’emballage

La SED n’inclut pas :

• les joints aux extrémités
• Le joint et le rabat central, s’il ne s’y trouve aucun renseignement imprimé (la marque pour oeil électronique s’y trouve souvent)*
• Le CUP

Ces barres sont habituellement enveloppées dans une feuille métallique ou dans un matériau d’emballage semblable, avec couture centrale et coutures aux extrémités.

* Les fabricants se servent souvent des rabats pour donner de l’information. Cette zone est alors considérée comme faisant partie de la SED.

Dans certain cas, l’un des côtés du joint ou du rabat central comporte des renseignements imprimés alors que la marque pour oeil électronique figure sur l’autre. Le côté doté de renseignements est considéré comme faisant partie de la SED, mais pas l’autre.

Barres et tablettes enveloppées de papier métallique, à suremballage de papier

(p. ex. friandises)

SED = ensemble de l’étiquette de papier

La SED n’inclut pas :

• Le CUP

Bouteilles et bocaux – forme cylindrique régulière (verre ou plastique)

Pour les besoins du calcul de la SED, on considère comme réguliers les bouteilles et bocaux (p. ex. de forme trapue, sans long col) qui sont droits de la base à l’épaule. La SED de tels contenants englobe leurs parois et leurs couvercles, mais pas le dessous des bocaux.

SED = côtés + couvercle

La SED n’inclut pas :

• Le dessous de bocaux
• Le CUP
• Certains couvercles ou l’aire du couvercle

Côtés :

• La SED inclut l’ensemble de la paroi, du culot à l’épaule du bocal.

Couvercle : La SED inclut la totalité du couvercle (dessus et parois latérales). La SED n’inclut pas : La saillie sur le pourtour à moins qu’elle ne porte des renseignements La paroi latérale, si <10 mm et aucun renseignement n’y est imprimé La SED n’ inclut pas la paroi filetée ou cannelée des couvercles.

Nota : Dans certains cas, les très petits couvercles des bouteilles sont considérés comme de très petites surfaces continues et donc ne faisant pas partie de la SED.

Bouteilles et bocaux – forme irrégulière (verre ou plastique) vendus en unités de volume

Il existe un éventail de formes de bouteilles et de bocaux sur le marché. La mesure de la surface exposée disponible (SED) des bouteilles et bocaux de forme irrégulière est difficile et donne des résultats incohérents. Pour remédier à cette difficulté, Santé Canada et l’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA) ont mis au point une méthode substitut équitable et cohérente pour estimer la SED de ces contenants. Cette méthode se fonde sur la quantité nette déclarée des produits vendus au volume et le volume réel des produits vendus au poids pour estimer la SED des bouteilles et bocaux non uniformes.

La méthode de calcul de la SED selon le volume est une solution de rechange pour la mesure de la SED des bouteilles et des bocaux non uniformes. L’ACIA a l’intention de se servir de cette méthode pour estimer la SED de ce type de contenants dans le cadre de ses activités d’inspection. Pour déterminer la SED d'un contenant de forme irrégulière, l'industrie a le choix d'utiliser soit cette méthode de rechange pour calculer la SED selon le volume, soit la mesure du contenant de la manière prévue dans le Règlement. Si l’on opte pour la deuxième solution, il faut tenir compte, lorsque l’on mesure la superficie du contenant, de toute la technologie d’emballage qui peut permettre l’apposition d’une étiquette, et non seulement de la technologie d’emballage déjà utilisée par une entreprise. Cette première inclut notamment les pellicules rétractables et les étiquettes de plastique ou de papier qui peuvent être fixées sur des formes irrégulières.

La présente règle s’applique à tout bocal et à toute bouteille de plastique et de verre de forme irrégulière vendu au volume (voir la description des bocaux de forme régulière de la partie précédente).

SED = Calcul fondé sur le volume déclaré

Pour calculer la SED d’une bouteille ou d’un bocal de forme irrégulière, utilisez la formule suivante.

Nota : Aucune autre déduction (déduction du code CUP ou mise en application de tolérances par exemple) ne s’applique au calcul de la SED.

Volume du contenant	SED
149 ml	< 100 cm² (exemption pour les petits récipients)
150 ml à 250 ml	100 cm² (exige un tableau de la valeur nutritive)
> 250 ml

Exemples :

• Bouteille de 125 ml : Étant donné que l’on considère que la SED de la bouteille est inférieure à 100 cm², le produit est exempté de l’exigence d’information nutritionnelle à titre de « petit récipient ».
  
• Bouteille de 225 ml : On considère que la SED de cette bouteille est de 100 cm². Un tableau de la valeur nutritive est donc exigé et elle peut porter l’un des tableaux se trouvant au niveau inférieur des options dans la Hiérarchie des formats, c’est-à-dire les tableaux de la valeur nutritive les plus petits (voir la Section D).
  
• Bocal de 500 ml : La SED de ce bocal est de 200 cm², résultat obtenu à l’aide de la formule mathématique suivante : 

Bouteilles et bocaux – forme irrégulière (verre et plastique) vendus en unités de poids

SED = Calcul fondé sur le volume mesuré du contenant

La présente règle s’applique à toutes les bouteilles de plastique et de verre et à tous les bocaux de forme irrégulière vendus au poids (voir la description des bocaux de forme régulière aux parties précédentes).

100 g d’édulcorant artificiel et 450 g de colorant à café

Comment déterminer la SED d’une bouteille ou d’un bocal de forme irrégulière vendu au poids :

1. Remplissez d’eau le contenant vide jusqu’à 1 cm de son rebord.
   
2. Videz l’eau dans un contenant gradué (une tasse à mesurer ou un cylindre gradué par exemple) et effectuez une mesure en millilitres.
   
3. Appliquez la formule relative aux « bouteilles et bocaux de forme irrégulière vendus au volume » (voir la section précédente).

Nota : Aucune autre déduction (déduction du code CUP par exemple) ne s’applique au calcul de la SED.

Boîtes de conserve en métal avec étiquettes de papier (p. ex. boîte de soupe)

SED = côtés + couvercle de plastique réutilisable (s’il y a lieu)

La SED n’inclut pas :

• Le CUP
• Le dessus et le dessous en métal des boîtes de conserve (voir les exceptions ci-dessous)

La SED inclut les parois de la boîte de conserve mais pas le dessus ou le dessous de celle-ci à moins que le dessus ou le dessous de la boîte ne comporte de l’information autre que des codes ou le symbole CUP. Dans ce cas, l’aire qu’occupe l’information nutritionnelle est aussi comprise dans le calcul de la SED.

Boîtes de conserve en carton ou en métal avec couvercle de plastique

(p. ex. boîte de chocolat chaud, de noix mélangées ou de café)

SED = côtés + couvercle de plastique

La SED n’inclut pas : 

• couvercles de plastique
  • le pourtour en saillie au bord du couvercle
  • les côtés du couvercle dont la largeur est inférieure à 10 mm.
• le dessous
• Le CUP

Boîtes de conserve de forme aplatie, sur lesquelles les renseignements sont directement imprimés

(p. ex. sardines, jambon)

SED = dessus + dessous + côtés (sur les grosses boîtes)

La SED n’inclut pas : Les côtés des boîtes plus étroites, p. ex. les boîtes de sardines Les cannelures à moins qu’elles ne comportent de l’information d’étiquetage Les aires portant une clé qui peut les rendre inutilisables pour l’étiquetage Le CUP

Côtés

La SED inclut les côtés des grosses boîtes (boîtes de jambon par exemple), mais pas les côtés des boîtes plus étroites comme les boîtes de sardines.

Nota : Lorsqu’une boîte plate est de surcroît emballée dans une boîte de carton ou un suremballage, ces derniers forment l’étiquette. La boîte intérieure n’est plus considérée comme étiquette ni comme SED.

Boîtes de lait ou de jus en carton

SED = côtés + panneaux du dessus en pente

La SED n’inclut pas : Le dessous Le joint du dessus (aire de la date « meilleur avant ») Bouchon (s’il y a lieu) Les « pignons » Le CUP

Produits carnés à poids variables de taille et de forme semblables

(p. ex. Pattes de porc)

Ces produits sont emballés sous film thermorétractable. Dans certains cas, l’étiquette est imprimée directement sur le matériel d’emballage, alors que dans d’autres cas, des étiquettes de papier sont appliquées. Ces produits sont semblables mais avec des formes et tailles irrégulières. La présente politique ne s’applique pas aux produits dont la taille varie grandement comme les dindes congelées.

SED = devant* + derrière*

La SED n’inclut pas :

• Les côtés
• Le CUP

* La SED du panneau frontal équivaut à la superficie du plus grand rectangle qui tiendra sur le panneau frontal de 80 % des produits. Le même principe s’applique au panneau arrière.

Boîtes d’oeufs

Pour les boîtes d’oeufs (de carton de pâte, de mousse ou de plastique translucide), le tableau de la valeur nutritive peut-être imprimé à l’intérieur du couvercle. Lorsque le couvercle porte de l’information écrite, obligatoire ou promotionnelle, l’intérieur du couvercle sera alors inclut dans le calcul de la SED.

SED = dessus + côtés du couvercle + intérieur du couvercle (s’il porte de l’information écrite)

La SED n’inclut pas : Le fond L’intérieur du couvercle s’il ne porte pas d’information écrite Le dessus – aire gaufrée sur certaines boîtes d’oeufs Le CUP

Produits congelés - contenant en aluminium avec couvercle de plastique ou de carton

(p. ex. gâteau congelé)

SED = dessus

La SED n’inclut pas : Le contenant en aluminium Le CUP. Par contre, si le CUP est situé sur une surface non incluse dans la SED (p. ex. un contenant en aluminium), l’aire qu’occupe le CUP n’est pas soustraite dans le calcul de la SED.

Produits congelés – contenant d’aluminium avec couvercle de plastique ou de carton et suremballage de papier, carton ou plastique

(p. ex. gâteau ou lasagne)

SED = suremballage ou couvercle, selon celui dont la superficie est la plus grande

La SED n’inclut pas :

• Suremballage ou couvercle, selon celui dont la superficie est la plus petite
• Le contenant en aluminium.
• Le CUP. Par contre, si le CUP est situé sur une surface non incluse dans la SED (contenant en aluminium), l’aire qu’occupe le CUP n’est pas soustraite dans le calcul de la SED.

Emballages multiples à unités séparées (gobelets de plastique)

(p. ex. emballages multiples de pudding ou de yogourt avec couvercle commun)

SED = emballage commun et surface visible des unités séparées

La SED n’inclut pas :

• Le dessous des unités séparées
• Les aires non visibles au moment de la vente
• Le CUP

Emballage multiple de yogourt :

Dessus commun : L’ensemble de l’emballage multiple est considéré comme la SED. Cependant, il n’est pas considéré comme un seul espace continu car il sera séparé en unités plus petites à mesure que les unités seront consommées. Chaque couvercle individuel est considéré comme une surface continue.

Unités séparées :

Dessous

• La SED ne comprend pas le dessous des unités séparées.

Côtés

• La SED inclut seulement les aires visibles à l’achat (côtés tournés vers l’extérieur).
• La SED n’inclut pas les aires qui ne sont pas visibles (p. ex. Les aires tournées vers l’intérieur) ou le dessous.

Emballage multiple en boîte

Dessus commun – boîte : La SED inclut le dessus et les côtés de la boîte, mais pas les bouts s’ils sont inexistants (boîte à bouts ouverts).

Unités séparés :

• La SED inclut seulement les aires visibles à l’achat (côtés tournés vers l’extérieur).
• La SED n’inclut pas les aires qui ne sont pas visibles (p. ex. les aires tournées vers l’intérieur).
• La SED n’inclut pas le dessous des unités séparées.

Emballages multiples – unités individuelles étiquetées avec suremballage en cellophane transparent

Des unités pleinement préemballées sont parfois vendues dans une variété de formats. Par exemple, des portions individuelles de jus en contenant de type Tetra Pak peuvent être vendues individuellement ou encore en paquet de trois, cinq ou dix unités, etc.

Lorsqu’un produit est vendu individuellement et en emballages multiples, on doit apporter un soin particulier à l’étiquetage des emballages multiples dotés d’un suremballage transparent, étant donné que chaque unité doit déjà être complètement étiquetée avec un tableau de la valeur nutritive et doit être visible au travers du suremballage. Deux choix s’offrent alors :

Le tableau de la valeur nutritive pourrait apparaître sur le suremballage en cellophane. Le choix du format et de la version (taille) est fondé sur la SED de l’ensemble du suremballage (voir les arbres de décision dans la Section D, Le modèle utilisé est-il bon?)
Le tableau de la valeur nutritive pourrait apparaître sur chacune des unités à condition que toute l’information obligatoire soit visible à l’achat (incluant le nom usuel, les ingrédients, le tableau de la valeur nutritive, l’identification du détaillant, etc.). Le choix du format et de la version (taille) pourra être fondée sur la SED de l’unité.

Sachet coussin

SED = dessus + dessous + côtés de plus de 4 cm de largeur

La SED n’inclut pas :

• Les joints scellés
• Les côtés de moins de 4 cm de largeur
• Le CUP

Les côtés du sachet coussin de gauche feraient partie du calcul de la SED puisqu’ils mesurent plus de 4 cm de largeur, tandis que ceux de l’emballage de droite en seraient exclus.

Tetra Pak

Les emballages de type Tetra Pak sont offerts dans un grand nombre de tailles (volumes) et de formes, dont les formes rectangulaires et octogonales. Règle générale, la SED d’un emballage Tetra Pak se calcule ainsi :

SED = dessus + devant + derrière + côtés

La SED n’inclut pas : Le dessous Les côtés - coins repliés (panneau du dessus replié) Le dessus - le bec ou l’orifice d’insertion de la paille recouvert d’aluminium ou de plastique Les joints du dessus et du derrière, à moins qu’ils ne comportent de l’information imprimée L’emballage de cellophane couvrant la paille Le CUP

Pots de plastique imprimé

(p. ex. yogourt ou margarine)

SED = couvercle + côtés

La SED n’inclut pas :

• Le dessous
• Les côtés - les courbes à la base, le pourtour en saillie du dessus, l’aire cachée par le rebord du couvercle
• Les couvercles - le rebord ou le pourtour en saillie
• Le CUP

Côtés :
Le calcul de la SED des côtés d’un pot n’inclut pas l’arrondi du bas (s’il y a lieu), le pourtour en saillie du dessus ou l’aire cachée par le rebord du couvercle.

Pour calculer la superficie des côtés d’un pot, servez-vous de la formule mathématique de calcul de la superficie d’un tronc conique de la sous-section 2.

Dessous :
La SED n’inclut pas le dessous du pot.

Pots de plastique avec étiquette en papier

(p. ex. charcuterie en pot avec autocollants)

SED = couvercle + côtés + dessous

La SED n’inclut pas :

• Le couvercle – pourtour en saillie ou cannelures
• Les côtés – aire cachée par le rebord du couvercle
• Le fond – cannelures
• Le CUP

Couvercle
Le calcul de la SED n’inclut pas le pourtour en saillie ou les cannelures du couvercle, ni la partie des côtés cachée par le rebord du couvercle.

Pots en cartons

(p. ex. crème glacée) 

SED = dessus + côtés

La SED n’inclut pas : Le dessous Les côtés - l’aire couverte par le rebord du couvercle Le rebord du couvercle de plastique, s’il y a lieu* Le CUP

Couvercle :
Le calcul de la SED n’inclut pas le large rebord de plastique du couvercle de ce pot de crème glacée.* Cependant, si le rebord est fait de carton, il sera considéré comme faisant partie de la SED.

Côtés :
Pour calculer la superficie des côtés d’un pot, servez-vous de la formule mathématique de calcul de la superficie d’un tronc conique de la sous-section 2. Inclure seulement la surface visible au moment de l’achat (ie. ne pas inclure la surface occupée par le rebord du couvercle.)

*Nota : Il est impossible d’imprimer de l’information sur certains plastiques entrant dans la fabrication de ces rebords de couvercle. Comme il est difficile de déterminer le type de plastique utilisé, les rebords de couvercles ne sont pas inclus dans le calcul de la SED à moins que de l’information n’y ait été imprimée.

Emballages en forme de tubes

SED = tous les côtés

La SED n’inclut pas : Le joint central Les extrémités réunies de l’emballage* Le CUP

* si les extrémités réunies sont couvertes d’un autocollant plat, on les considère alors comme faisant partie de la SED.

Aperçu des différents types d’emballage

Tableau E3 : Sommaire - Calcul de la SED pour différents types d'emballages 

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