Aliments > Étiquetage > Étiquetage nutritionnel > Trousse 

Section K - Outils et gabarits

Version imprimable en format PDF

Table des matières | Section A | Section B | Section C | Section D | Section E
Section F | Section G | Section H | Section I | Section J | Section K

Répertoire de gabarits pour l’étiquetage nutritionnel

1. Liste de vérification pour le tableau de la valeur nutritive (TVN)

* Voir la section de la norme d’évaluation de l’étiquette

Tableau de la valeur nutritive : Étapes d’exécution d’une évaluation

Étape préliminaire (1.1)
Verifier si le tableau de la valeur nutritive est présent. (Sinon, vérifier s’il s’agit d’un aliment exempté.)

Si le tableau est présent, suivre les étapes suivantes :

Étape 1 (1.2.1)
Vérifier si le tableau est bilingue. (Sinon, est-ce qu’une exception est applicable?)

Étape 2 (1.2.2)
Vérifier les autres critères qui sont applicable à toutes les présentations : emplacement, orientation.

Étape 3 (1.2.3)
Déterminer la « famille » du tableau de la valeur nutritive que vous voulez utiliser sur l’étiquette.  Vérifiez si le modèle choisi est adapté à l’aliment. Vous pouvez consulter la section D : Le modèle utilisé est-il le bon? ou le tableau à la sous-section 3 de la Section K : Outils et gabarits, quand peut-on utiliser des modèles différents?

Étape 4 (1.2.4)
Vérifier si les renseignements du tableau de la valeur nutritive sont mentionnés en conformité avec le Règlement : portion, éléments nutritifs obligatoires, renseignements complémentaires, unités (g, mg, % VQ), terminologie, etc.

Étape 5 (1.2.5)
Vérifier si les éléments nutritifs ont été arrondis conformément au Règlement.

Étape 6 (1.2.6)
En fonction de la hiérarchie des modèles, vérifier si le format précis et la version (taille) du tableau de la valeur nutritive sont bien choisis selon la surface exposée disponible (SED) de l’emballage. (Choisissez la plus grande version des modèles qui entre dans 15 % de la SED, sur une surface continue.)

Étape 7 (1.2.7)
Vérifier si les critères techniques et graphiques ont été respectés, p. ex. espacement, police de caractères, taille des caractères, retraits, couleurs des caractères imprimés et du fond.

Nota : Les chiffres entre parenthèses (i.e. 1.2.5) se réfèrent à la section correspondante de la Norme d’évaluation de l’étiquette.

2. Quels aliments peuvent porter un TVN?

Quels aliments peuvent porter un TVN? [B.01.401(1)]

• Le tableau de la valeur nutritive (TVN) est obligatoire pour la plupart des aliments préemballés.
• Il y a certaines exceptions et exemptions.
• Le TVN est facultatif pour les aliments non préemballés ou sur les aliments qui sont exemptés de porter le TVN.

Quels sont les aliments pour lesquels il est expressément interdit d’afficher un TVN? [B.01.401(4) et (5)]

Les aliments suivants ne doivent pas porter un tableau de la valeur nutritive :

• les préparations pour régime liquide;
• les préparations pour nourrissons;
• les aliments contenant des préparations pour nourrissons;
• les substituts de repas;
• les suppléments nutritifs (qui respectent les critères énoncés à la section B.24.201);
• les aliments destinés aux régimes à très faible teneur en énergie.

Même si ces aliments ne peuvent utilise le titre « Valeur nutritive », « Valeurs nutritives » ou « Nutrition Facts » il peuvent utiliser la même présentation que le tableau de la valeur nutritive.

Quels aliments préemballés sont exemptés de l’étiquetage obligatoire? [B.01.401 (2)]

Les produits suivants n’ont pas besoin de porter un tableau de la valeur nutritive :

Perte de l’exemption [B.01.401(3)]

Les trois derniers éléments de la liste ci-dessus (bonbon d’une bouchée, portion individuelle servie avec un repas, lait dans des contenants de verre) ne perdent jamais leur exemption. Les autres articles de la liste ci-dessus perdent leur statut d’exemption et doivent porter un tableau de la valeur nutritive dans les cas suivants :

• lorsqu’une vitamine ou un minéral nutritif est ajouté au produit;
• lorsqu’une vitamine ou un minéral nutritif est mentionné comme constituant d’un ingrédient (autre que la farine);
• de l’aspartame, du sucralose, ou de l’acésulfame-potassium est ajouté au produit;
• le produit est de la viande hachée, un sous-produit de viande haché, de la viande de volaille hachée ou un sous-produit de viande de volaille haché;
• l’étiquette ou l’annonce contient un ou plusieurs des éléments suivants :
  • une mention relative à la valeur nutritive ou aux éléments nutritifs du contenu;
  • une mention relative au rôle biologique;
  • une mention relative aux effets sur la santé;
  • un nom, une déclaration, un logo, un symbole, un sceau d’approbation ou une autre marque concernant la santé;
  • l’expression « valeur nutritive », « valeurs nutritives » ou « nutrition facts ».

Alimentation au détail

Les tableaux qui suivent décrivent les critères d’étiquetage nutritionnel pour des aliments vendus en vrac, servis par un préposé, préparés, transformés ou emballés au détail. Pour plus de commodité, ils sont divisés en départements de vente au détail.

Explication du statut

Le statut d’un produit peut être « exempt », « exemption conditionnelle » ou « nécessite un TVN ». Les produits exempts ne doivent pas porter un TVN. Habituellement, il n’est pas nécessaire que les produits à exemption conditionnelle portent un TVN. Toutefois, certaines circonstances, comme la mention d’une allégation relative à la santé ou à la teneur en éléments nutritifs, peuvent entraîner la perte de l’exemption. On trouvera à la fin de la présente section une explication des circonstances de la perte de l’exemption.

Charcuterie

Aliments non préemballés	Statut*
Aliments non préemballés Les aliments non préemballés, les aliments servis par un préposé (p. ex. la charcuterie, le fromage et les salades) et les aliments en vrac qui sont emballés par le consommateur (p. ex. olives, tomates séchées).	Exempt
Aliments préemballés (préparés et/ou emballés au détail)	Statut*
Aliments en portions individuelles pour consommation immédiate Sandwiches, muffins emballés individuellement, portions individuelles de salades, etc., vendus pour consommation immédiate, sans avoir été soumis à un procédé ou emballage spécial, comme l’emballage à atmosphère modifié, afin d’en prolonger la durée de conservation.	Exemption conditionnelle [B.01.401(2)(b)(vii)]
Aliments préparés au détail Les aliments vendus seulement dans l'établissement de détail où le produit est préparé et transformé, y compris les produits fabriqués au moyen d'un prémélange auquel un ingrédient autre que l'eau est ajouté, par exemple pizza, salades et sauces.	Exemption conditionnelle [B.01.401(2)(b)(v)]
Aliments emballés au détail – SED < 200 cm², avec une étiquette autocollante, emballés sur les lieux. Par exemple des petits carrés de fromage qui sont coupés et emballés à l’établissement de détail.	Exemption conditionnelle [B.01.401(2)(b)(viii)]
Aliments emballés au détail - SED 200 cm², avec une étiquette autocollante, emballés sur les lieux. Par exemple des carrés ou des tranches de fromage qui sont coupés et emballés à l’établissement de détail; godets (à portions multiples) de salade, d’haricots au four, de sauce à spaghetti. Nécessite un TVN : Si un modèle standard est utilisé, on peut opter pour un des modèles suivants: Standard 1.1-1.3, Standard étroit 2.1-2.3 Standard bilingue 3.1-3.3 [B.01.454(5)]. Si un modèle simplifié est utilisé (produits pour lesquels il est mentionné « 0 » pour 7 ou plus des Calories et éléments nutritifs), on peut opter pour un des modèles suivants : Standard simplifié 5.1-5.3, Standard simplifié bilingue 6.1-6.3 [B.01.455(4)]. Si un autre modèle est utilisé (p. ex., composé), choisir une version selon la SED de l’emballage	Nécessite un TVN

* Voir “perte de l’exemption” à la fin du présent chapitre pour connaître les conditions qui peuvent modifier le statut d’un produit.

Boucherie

Aliments non préemballés	Statut*
Aliments non préemballés Les aliments non préemballés, les aliments servis par un préposé, y compris la viande hachée.	Exempt
Aliments préemballés (préparés et/ou emballés au détail)	Statut*
Viande et volaille crue - fraîche ou congelée (ingrédient unique) Ingrédient unique - viande, sous-produit de viande, viande de volaille, sous-produit de viande de volaille (ne comprend pas la viande hachée ou épicée ou/et phosphatée).	Exemption conditionnelle [B.01.401(2)(b)(iii)]
Viande et volaille hachée - fraîche ou congelée Les préemballages de viande hachée, de sous-produit de viande hachée, de viande de volaille hachée, et de sous-produit de viande de volaille haché doivent toujours porter un tableau de la valeur nutritive [B.01.401(3)(d)].	Nécessite un TVN (voir Aliments emballés au détail) [B.01.401(3)(d)]
Viandes épicées et/ou phosphatées - fraîches ou congelées Par exemple : le poulet BBQ et les épices qui y sont ajoutées, la viande épicée et le porc phosphaté, etc. (Pour les produits épicés préparés dans l'établissement, voir les Aliments emballés au détail.)	Nécessite un TVN (voir Aliments emballés au détail)
Produits crus d’animaux marins (ingrédient unique) - frais ou congelés Les produits crus, à ingrédient unique, d’animaux marins ou d’eau douce (comme les poissons et les crustacés).	Exemption conditionnelle [B.01.401(2)(b)(iv)]
Aliments préparés au détail Les aliments vendus seulement dans l'établissement de détail où le produit est préparé et transformé, y compris les produits fabriqués au moyen d'un pré-mélange auquel un ingrédient autre que l'eau est ajouté.	Exemption conditionnelle [B.01.401(2)(b)(v)]
Aliments emballés au détail - SED < 200 cm², avec une étiquette autocollante, emballés sur les lieux (p. ex. les viandes épicées sans ajout de phosphate ou d’eau).	Exemption conditionnelle [B.01.401(2)(b)(viii)]
Aliments emballés au détail - SED 200 cm², avec une étiquette autocollante, emballés sur les lieux (comme les viandes hachées, les viandes épicées et/ou phosphatées). Inclus les produits emballés à l’usine d’emballage des viandes, mais pesés et étiquetés au détail. Nécessite un TVN : Si un modèle standard est utilisé, on peut opter pour un des modèles suivants: Standard 1.1-1.3, Standard étroit 2.1-2.3 Standard bilingue 3.1-3.3 [B.01.454(5)]. Si un modèle simplifié est utilisé (produits pour lesquels il est mentionné « 0 » pour 7 ou plus des Calories et éléments nutritifs), on peut opter pour un des modèles suivants : Standard simplifié 5.1-5.3, Standard simplifié bilingue 6.1-6.3 [B.01.455(4)]. Si un autre modèle est utilisé (p.ex., composé), choisir une version selon la SED de l’emballage.	Nécessite un TVN

* Voir “perte de l’exemption” à la fin du présent chapitre pour connaître les conditions qui peuvent modifier le statut d’un produit.

Boulangerie

Aliments non préemballés	Statut*
Aliments non préemballés Les aliments non préemballés, les aliments servis par un préposé (p. ex. gâteaux, biscuits, carrés, desserts, pain) et les aliments en vrac qui sont emballés par le consommateur (p. ex. bagels, brioches, pain, biscuits).	Exempt
Aliments préemballés (préparés et/ou emballés au détail)	Statut*
Aliments en portions individuelles pour consommation immédiate Les muffins emballés individuellement, les pavés, les emballages de 2 ou 3 biscuits, etc., vendus pour consommation immédiate, sans avoir été soumis à un processus ou emballage spécial, tel un emballage à atmosphère modifié, afin d’en prolonger la durée de conservation.	Exemption conditionnelle [B.01.401(2)(b)(vii)]
Aliments préparés au détail Les aliments vendus seulement dans l'établissement de détail où le produit est préparé et transformé, y compris les produits fabriqués au moyen d'un pré-mélange auquel un ingrédient autre que l'eau est ajouté. Ce sont notamment le pain ou les produits de boulangerie créés à partir des ingrédients de base ou au moyen d’un pré-mélange auquel on ajoute un ou plusieurs ingrédients autres que de l’eau. Ne comprend pas la pâte congelée ni les produits partiellement précuits qui sont cuits sur place.	Exemption conditionnelle [B.01.401(2)(b)(v)]
Aliments emballés au détail - SED < 200 cm², avec une étiquette autocollante, emballés sur les lieux.	Exemption conditionnelle [B.01.401(2)(b)(viii)]
Aliments emballés au détail - SED 200 cm², avec une étiquette autocollante, emballés sur les lieux. Par exemple, le pain et les pâtisseries. Nécessite un TVN: Si un modèle standard est utilisé, on peut opter pour un des modèles suivants: Standard 1.1-1.3, Standard étroit 2.1-2.3 Standard bilingue 3.1-3.3 [B.01.454(5)]. Si un modèle simplifié est utilisé (produits pour lesquels il est mentionné « 0 » pour 7 ou plus des Calories et éléments nutritifs), on peut opter pour un des modèles suivants : Standard simplifié 5.1-5.3, Standard simplifié bilingue 6.1-6.3 [B.01.455(4)]. Si un autre modèle est utilisé (p. ex., composé), choisir une version selon la SED de l’emballage.	Nécessite un TVN

* Voir “perte de l’exemption” à la fin du présent chapitre pour connaître les conditions qui peuvent modifier le statut d’un produit.

Aliments en vrac

Aliments non préemballés	Statut*
Aliments non préemballés Les aliments non préemballés, les aliments en vrac qui sont emballés par le consommateur (p. ex. les fruits séchés, grignotines, lentilles sèches, épices, pré-mélanges de soupe, bonbons)	Exempt
Bonbons d’une bouchées Les confiseries préemballées, communément appelées bonbon d’une bouchée, qui sont vendues à l’unité (p. ex. les petits bonbons ou menthes qui sont emballés individuellement). Cette catégorie ne comprend pas les sacs de bonbons emballés individuellement pour vente au détail.	Exempt [B.01.401(2)(c)(i)]
Aliments préemballés (préparés et/ou emballés au détail)	Statut*
Aliments emballés au détail - SED 200 < cm², avec une étiquette autocollante, emballés sur les lieux. Par exemple, petits emballages de bonbons, d’épices, des prémélanges de soupe.	Exemption conditionnelle [B.01.401(2)(b)]
Aliments emballés au détail - SED cm², avec une étiquette autocollante, emballés sur les lieux. Par exemple, sachets ou tubes de bonbons, fruits séchés, lentilles sèches, etc. Nécessite un TVN: Si un modèle standard est utilisé, on peut opter pour un des modèles suivants: Standard 1.1-1.3, Standard étroit 2.1-2.3 Standard bilingue 3.1-3.3 [B.01.454(5)]. Si un modèle simplifié est utilisé (produits pour lesquels il est mentionné « 0 » pour 7 ou plus des Calories et éléments nutritifs), on peut opter pour un des modèles suivants : Standard simplifié 5.1-5.3, Standard simplifié bilingue 6.1-6.3 [B.01.455(4)]. Si un autre modèle est utilisé (p. ex., composé), choisir une version selon la SED de l’emballage.	Nécessite un TVN

* Voir “perte de l’exemption” à la fin du présent chapitre pour connaître les conditions qui peuvent modifier le statut d’un produit.

Fruits et légumes

* Voir “perte de l’exemption” à la fin du présent chapitre pour connaître les conditions qui peuvent modifier le statut d’un produit.

*Perte de l’exemption – Alimentation au détail

Aliments non préemballés

Dans le cas des aliments non préemballés, il n’est pas nécessaire de fixer une étiquette nutritionnelle. Toutefois, si une étiquette, une annonce ou un panneau d’affichage contient une affirmation relative aux Calories ou éléments nutritifs d’un aliment non préemballé (p. ex. toute mention, référence, indication, déclaration ou allégation, y compris une affirmation relative à la santé), alors l’étiquette, l’annonce ou le panneau d’affichage doit porter une mention à propos de la teneur en énergie ou en éléments nutritifs par portion déterminée. [B.01.312, B.01.503(1)(c), B.01.602, tableau suivant B.01.603]

Aliments préemballés

Bonbons d'une bouchées :

Les bonbons d'une bouchées ne perdent jamais leur statut d’exemption.

Autres aliments préemballés – Détail :

Les articles restants dont les établissements de détail sont responsables et qui sont énumérés dans ces tableaux au détail, perdent leur exemption de l’étiquetage nutritionnel et doivent porter un tableau de la valeur nutritive, dans les circonstances suivantes :

• l’étiquette ou l’annonce contient un ou plusieurs des éléments suivants :
  • une mention relative à la valeur nutritive ou à la teneur en éléments nutritifs;
  • une mention relative au rôle biologique;
  • une mention relative aux effets sur la santé*;
  • un nom, une déclaration, un logo, un symbole, un sceau d’approbation ou une autre marque de propriétaire d’un tiers, ayant trait à la santé;
  • l’expression « valeur nutritive », « valeurs nutritives » ou « nutrition facts ».
• lorsqu’une vitamine ou un minéral nutritif est ajouté au produit;
• lorsqu’une vitamine ou un minéral nutritif est mentionné comme constituant d’un ingrédient (autre que la farine);
• de l’aspartame, du sucralose, ou de l’acesulfame-potassium est ajouté au produit;

*NOTA : L’exemption des fruits et légumes préemballés est perdue si une affirmation relative à la santé du tableau qui suit B.01.603 est faite, tel l’allégation suivante : « Une alimentation saine comportant une grande variété de légumes et de fruits peut aider à réduire le risque de certains types de cancer, » [B.01.401(3)(e)(ii), et article 4 du tableau suivant B.01.603].

3. Est-ce que le modèle du TVN est adapté au produit?

Quand peut-on utiliser des modèles différents?

Modèle standard/horizontal/linéaire (Figures 1, 2, 3, 4, 16) :

• Les modèles de base contiennent des renseignements nutritionnels pour une portion de l’aliment tel que vendu.
• Ils sont adéquats pour la plupart des aliments
• Ils peuvent contenir une valeur composite pour un assortiment d’aliments, une portion qui est formée de plus d’un aliment (p. ex. une boîte de chocolats, un plateau de noix mélangées).
• Ils doivent être utilisés sur un produit préemballé qui contient un assortiment d’aliments semblables don’t une portion consiste en un aliment; les renseignements nutritionnels sont les mêmes pour chaque aliment (p. ex. emballage multiple de glaces congelées).
• Ils ne peuvent pas être utilisés sur un produit préemballé qui contient un assortiment d’aliments semblables, une portion consiste en un aliment; les renseignements nutritionnels sont différents pour chaque aliment (p. ex. emballage multiple de barres de chocolat).

Modèle simplifiée – standard/horizontal/linéaire (Figures 5, 6, 7, 17) :

• Ils peuvent être utilisés sur des aliments qui affichent 0 pour au moins sept éléments nutritifs de base et les Calories (p. ex. des boissons diététiques, certaines confitures, certaines boissons à saveur de fruit et des mélanges de boissons).

Modèle double – aliments à préparer (Figures 8 & 9) :

• Ils peuvent être utilisés sur des aliments qui nécessitent une préparation avant consommation, ou sur des aliments qui sont habituellement servis avec d’autres aliments (p. ex. les mélanges à gâteau, les épices et les mélanges de nouilles qui sont ajoutés à la viande, ou encore, aux céréales et au lait)

Modèle composé – types d’aliments différents (Figures 10 & 11) :

• Ils doivent être utilisés lorsqu’un produit préemballé contient des aliments semblables -une portion consiste en un aliment - et les renseignements nutritionnels sont différents pour chaque aliment (p. ex. Les ensembles multiples de barres « granola »).
• Ils peuvent être utilisés lorsqu’un produit préemballé contient un assortiment d’aliments semblables, et une portion consiste en plus d’un aliment (p. ex. un plateau de noix mélangées, une boîte de chocolats variés)
• Ils peuvent être utilisés lorsqu’un produit préemballé contient des ingrédients ou aliments emballés séparément qui sont censés être consommés ensemble (p. ex. les ensembles de craquelins et de fromage à tartiner).
• Ils ne doivent pas être utilisés lorsqu’un produit préemballé des aliments semblables -une portion consiste en un aliment - et les renseignements nutritionnels sont les mêmes pour chaque aliment (p. ex., emballage multiple de glaces congelées).

Modèle double – quantités différentes d’aliments (Figures 12 & 13)

• Ils peuvent être utilisés lorsqu’il faut donner des renseignements nutritionnels selon des quantités différentes pour tenir compte d’utilisations ou de portions différentes (p. ex. 1 c. à soupe, ½ tasse de lait condensé).

Modèle composé – quantités différentes d’aliments (Figures 14 & 15)

• Ils peuvent être utilisés lorsqu’il faut donner des renseignements nutritionnels selon des quantités différentes pour tenir compte d’utilisations ou de portions différentes (p. ex. 1 c. à soupe, ½ tasse de lait condensé)

4. Contenu du TVN

Quantités de référence [annexe M] et portions

Guide d'étiquetage et de publicité sur les aliments 2003, section 6.2.4

Tableaux de référence (valeurs quotidiennes, autres expressions)

Tableau C3: Renseignements obligatoires sur les éléments nutritifs : Liste des éléments de base [B.01.401]

Tableau C4 : Renseignements complémentaires - lorsque la valeur quotidienne est également une quantité de référence

Tableau C5 : Renseignements complémentaires [B.01.402]

Tableau C6: Vitamines et minéraux nutritifs ajoutés [B.01.402]

Tableaux de référence anglais (valeurs quotidiennes, autres expressions)

Table C3: Mandatory Nutrient Information: Core List [B.01.401]

Table C4: Additional Information with a Daily Value that is a Reference Amount

Table C5: Additional Information [B.01.402]

Table C6: Additional Vitamin and Mineral Nutrients [B.01.402]

Abréviations et symboles utilisés dans le tableau de la valeur nutritive

[colonne 2 des tableaux de B.01.401 et B.01.402; et diverses figures de l’annexe L]

Les abréviations suivantes d’expressions nutritionnelles peuvent être utilisées dans le TVN :

• « % valeur quotidienne » ou « % VQ » pour l’expression française « pourcentage de la valeur quotidienne »; *
• “% Daily Value” ou “% DV” pour l’expression anglaise “Percent Daily Value”;*
• « Vit » pour vitamine;
• « kJ » pour kilojoules.

*Notez que lorsque l’abréviation « %VQ » est utilisée, un astérisque (*) doit lier l’abréviation à une explication de sa signification, ailleurs dans le tableau, p. ex. *VQ = valeur quotidienne. Voir l’exemple ci-dessous.

Les abréviations suivantes d’unités de mesure doivent être utilisées dans le TVN; elles sont considérées comme bilingues :

Les abréviations courantes (ci-dessous) de mesures domestiques sont également acceptables dans le TVN. L’utilisation des abréviations de cuillères à thé et de cuillère à soupe doivent être limitée aux étiquettes où il manque de place pour l’expression entière. Les mots brefs comme « tasse » et « cup » doivent être écrits au long.

Lorsque l’abréviation %VQ ou % DV est utilisée, elle doit être liée à une explication de sa signification ailleurs sur le TVN.

Partie K-1 | Partie K-2

Table des matières | Section A | Section B | Section C | Section D | Section E
Section F | Section G | Section H | Section I | Section J | Section K