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Section G - Tableau de la valeur nutritive pour les enfants de moins de deux ans

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1. Présentation des renseignements principaux et des renseignements additionnels

Renseignements principaux		Renseignements additionnels
[D] Figure 20	Les éléments nutritifs de la moitié supérieure du TVN, des Calories aux protéines, sont déclarés seulement en valeurs absolues (Calories, g, mg). Les éléments nutritifs de la moitié inférieure du TVN (vitamines et minéraux) sont déclarés en pourcentage de la valeur quotidienne seulement. Les valeurs nutritives sont « justifiées à droite » (c’est-à-dire, alignées sur le côté droit de la boîte).	[D] Figure 33

2. Quand ces modèles peuvent-ils être utilisés?

Tous les modèles pour les enfants de moins de deux ans peuvent être utilisés uniquement pour les aliments promus et vendus exclusivement pour les enfants de moins de deux ans. Les produits promus pour les jeunes enfants et les adultes ne sont pas assujettis aux dispositions spéciales du règlement qui s’applique aux aliments destinés aux enfants de moins de deux ans, par exemple, certaines marques de biscuits « arrowroot ».

Interdictions d’utiliser le tableau de la valeur nutritive.

Il est formellement interdit d’utiliser un tableau de la valeur nutritive pour les aliments suivants:

• préparations pour nourrissons
• aliments contenant des préparations pour nourrissons.

3. Principales différences en matière d’étiquetage

Il existe sept grandes différences entre les exigences d’information nutritionnelle concernant les aliments préemballés destinés aux consommateurs et les aliments préemballés destinés aux enfants de moins de deux ans [B.01.403].

• Les déclarations nutritionnelles concernant les éléments nutritionnels énumérés dans la partie supérieure du tableau de la valeur nutritive (des Calories aux protéines) sont énoncées en unités absolues seulement (Calories, g, mg). Le pourcentage des valeurs quotidiennes (% VQ) n’est pas déclaré pour ces éléments nutritifs.
• Certaines déclarations d’éléments nutritifs ne sont pas autorisées : les Calories provenant du gras, les Calories provenant des gras saturés et des acides gras trans.
• Certains éléments nutritifs principaux peuvent être omis : les acides gras saturés, les acides gras trans et le cholestérol.
• Toutefois, si le cholestérol est déclaré, les acides gras saturés et trans doivent également être déclarés.
• Les notes en bas de page faisant un lien entre les valeurs nutritives et un régime de 2 000 Calories (voir la figure 18 de l’annexe L) ne sont pas autorisées.
• Les modèles de la valeur nutritive sont modifiés pour tenir compte de ces différences. Par exemple, il n’existe pas de modèles doubles pour les aliments destinés aux enfants de moins de deux ans.

Portion déterminée

Malgré des différences considérables dans la façon de déclarer la portion déterminée dans les divers modèles de tableau de la valeur nutritive, la portion déterminée doit toujours être déclarée sur le produit tel que vendu. Cette portion doit correspondre à la quantité qu’une personne consommerait raisonnablement au cours d’un repas.

Bien que le Guide d’étiquetage et de publicité sur les aliments 2003 fournisse une liste de portions déterminées raisonnables pour de nombreux aliments, il n’existe pas de portion déterminée recommandée ni de quantité de référence pour les enfants de moins de deux ans.

Allégations de la teneur nutritive autorisées pour les aliments destinés aux enfants de moins de deux ans

Les seules allégations de la teneur nutritive autorisées pour les aliments destinés uniquement aux enfants de moins de deux ans sont celles énumérées à la colonne 4 du tableau suivant l’article B.01.513 pour les items suivants [B.01.503]

• « source de protéine » (article 8 du tableau suivant B.01.513);
• « excellente source de protéine » (article 9 du tableau suivant B.01.513);
• « plus de protéines » (article 10 du tableau suivant B.01.513);
• « sans sel ajouté » (article 35 du tableau suivant B.01.513);
• « sans sucres ajoutés » (article 40 du tableau suivant B.01.513);
• une représentation de la quantité de fécule dans un aliment [B.01.503(2)(g)].

Aucune autre allégation de valeur nutritive n’est autorisée à l’exception des déclarations de quantité d’autres éléments nutritifs non énumérés dans B.01.401 ou B.01.402 (par exemple, les acides aminés).

4. Divers modèles de TVN des aliments destinés aux enfants de moins de deux ans

Modèles standard, bilingue horizontal, linéaire – Enfants de moins de deux ans

La présentation des données nutritionnelles à partir de l’aliment tel que vendu (modèles standard, horizontal ou linéaire) convient à la majorité des aliments.

Toutefois, ces modèles ne peuvent pas être utilisés pour une variété d’aliments du même type lorsque :

• une portion est constituée d’un seul des aliments
• les données sur la portion déterminée, la teneur énergétique ou les éléments nutritifs essentiels diffèrent pour chacun des aliments. (À noter qu’il est proposé de modifier le règlement. Voir ci-après.*)

Modèles simplifiés – Enfants de moins de deux ans

Les modèles simplifiés peuvent être utilisés pour les aliments dont la valeur nutritive est de « 0 », selon les renseignements du TVN pour au moins six des éléments suivants : Calories, gras, sodium, glucides, fibres, sucres, protéines, vitamine A, vitamine C, calcium et fer.

L’utilisation de ces modèles est toujours optionnelle.

Modèle composé – Différents types d’aliments – Enfants de moins de deux ans

Ces formats sont appropriés pour les produits préemballés contenant une variété d’aliments du même type, lorsque :

• une portion est constituée d’un seul des aliments
• les données concernant la teneur énergétique ou les principaux éléments nutritifs sont différentes pour les éléments individuels.

Dans ces cas (par exemple, une variété d’aliments pour nourrissons), l’utilisation du modèle composé – différents types d’aliments – est obligatoire [B.01.406(3)(a), B.01.463].*

* Santé Canada propose de modifier le règlement. Bien que ce modèle soit actuellement obligatoire pour les assortiments d’aliments semblables dont les compositions nutritives sont différentes (par exemple, les emballages groupés), la modification proposée autoriserait les fabricants à utiliser des modèles standards individuels pour présenter les données nutritionnelles pour chaque aliment de l’assortiment.

Modèle composé – Différentes quantités d’aliments – Enfants de moins de deux ans

Ces modèles peuvent être utilisés lorsqu’il convient de fournir l’information nutritionnelle pour plus d’une quantité d’un aliment. Par exemple, une portion de biscuits pour bébé pourrait être constituée d’un ou de deux biscuits.

L’utilisation de ces modèles est toujours optionnelle.

Hiérarchie des modèles

Lorsque le type de modèle de base est choisi (standard, horizontal, simplifié, composé – différents types d’aliments, composé – différentes quantités d’aliments), une approche par étape permet de choisir le tableau de la valeur nutritive approprié.

L’approche est exactement semblable à celle décrite à la section D de la présente trousse « a-t-on utilisé le modèle approprié? » Un arbre de décision est fourni pour chaque famille de modèles.

Le fabricant doit d’abord examiner toutes les options de premier niveau (souhaité). Toutes ces options doivent être épuisées avant que le fabricant puisse passer au deuxième niveau... ainsi de suite. (Voir les schémas).

À l’intérieur du premier niveau, le fabricant peut choisir parmi deux options : le modèle de base et le modèle bilingue. Dans le cas de la famille des modèles standard/horizontal/linéaire, une option de modèle étroit est également offerte. Après avoir choisi l’option, le manufacturier doit choisir la plus grosse version (format) du modèle qui correspondra à :

• 15 p. 100 ou moins de la SED; et
• une surface continue de l’emballage.

Il est toujours possible d’utiliser de plus grandes versions d’un modèle donné.

Si aucun modèle approprié n’est trouvé pour le premier niveau, le fabricant passe au niveau suivant. Dans le cas de la famille des modèles standard/horizontal/linéaire et des familles simplifiées, il existe un niveau intermédiaire qui offre des modèles horizontaux bilingues. Les mêmes règles s’appliquent au choix de la taille appropriée de TVN à ce niveau.

Toutefois, dans les options offertes pour le niveau inférieur (le deuxième niveau pour les familles composées et le troisième niveau pour les familles de modèles standard/horizontal/linéaire et simplifié), il n’est plus obligatoire d’utiliser l’option la plus grande. Il est possible de choisir tout modèle ou toute version d’un modèle.

Hiérarchie des modèles

Modèle standard, horizontal, linéaire – Enfants de moins de deux ans (B.01.461)

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[D]

Hiérarchie des modèles

Modèle simplifié – Enfants de moins de deux ans
(B.01.462)

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[D]

Hiérarchie des modèles

Modèle composé – Différents types d’aliments –Enfants de moins de deux ans (B.01.463)

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[D]

* Les autres modes de présentation peuvent être utilisés uniquement pour les aliments préemballés contenant un assortiment d’aliments du même type, lorsque :

• une portion est constituée d’un seul des aliments
• les données sur la taille de la portion, la teneur énergétique ou les éléments nutritifs de base sont différentes pour chacun des aliments.

Hiérarchie des modèles

Modèle composé – Différentes quantités d’aliments – Enfants de moins de deux ans
(B.01.464)

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[D]

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