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Végétaux > Importations  

Liste des produits végétaux destinés ou non à la multiplication qui exigent un permis d’importation s’ils proviennent (lieu où ils ont été multipliés) de la partie continentale des États-Unis

le 7 septembre 2006

NOTA : Un permis d’importation est requis pour tous les produits issus de la biotechnologie dont la dissémination en milieu ouvert est interdite au Canada, notamment les végétaux à caractères nouveaux (y compris les végétaux transgéniques) et leurs dérivés, sont soumis à la Directive D-96-13

 
Nom scientifique Nom commun Zones réglementés/Restriction Directive
Abies sapin
(à l'exception des semences)
Tous les États Cependant interdiction d’entrée si le matériel est destiné à la Colombie-Britannique. D-98-09
D-98-02
L12 (81-06-29)
(Prendre contact avec l'ACIA)
Ajania chrysanthème Tous les états D-97-05
Allium
(pour plantation)
ail, oignon, ciboulette, poireau, échalote Tous les États D-94-26
D-89-09 (Prendre contact avec l'ACIA)
Allium
(légume racine pour consommation)
ail, oignon, ciboulette, poireau, échalote New York D-94-26
Arachis hypogaea
(semences)
Arachide (en écale ou sans écale) Tous les états L6D
(87-07-07)
QC10C
(prendre contact avec l'ACIA)
Arachis hypogaea
(pour consommation)
Arachide
(en écale)
New York D-94-26
Avena
(semences et grains, foin et paille, compost)
Avoine Arizona, Californie, Nouveau Mexico et Texas D-99-01
Berberis épine-vinette (Espèces approuvées seulement (voir annexe 1) y compris les semences) Tous les états D-01-04
Berberis thunbergii épine-vinette (Espèces approuvées seulement (voir annexe 1) y compris les semences) Tous les états D-01-04
Billes, bois d’oeuvre et produits du bois essences diverses Référer à directive correspondante au matériel importé D-03-08
D-02-12
D-01-12
D-01-01
D-00-08
D-99-03
D-98-09
D-98-08
D-97-10
D-96-19
D-94-22
Blanc de champignon Blanc de champignon d'Armillaria spp. et d'Armillariella spp. Tous les états.  Un permis d'importation n'est pas requis pour les autres espèces de blanc de champignon (à l'exception de celles ayant des propriétés hallucinogènes) D-96-14
Bois de chauffage toutes les essences Tous les États, le Fraxinus est interdit de Indiana, Maryland, Michigan, Ohio et Virginie D-03-08
D-01-12
D-98-09
Canabis sativa Chanvre (y compris les semences) Licence et permis d'importation de Santé Canada D-96-03
Capsicum piment, poivron
Tous les États
Système d’alerte Phytosanitaire objet : 0301
(03-01-09)
(Prendre contact avec l'ACIA)
Castanea châtaignier (y compris les semences) Tous les États.  D-99-03
D-98-09
D-83-31
(83-10-04)
(Prendre contact avec l'ACIA)
Castanopsis châtaignier, chinquapin (à l'exception des semences) Tous les États D-99-03
D-98-09
Céréales
(semences et grains)
orge, avoine, seigle, triticale, blé Arizona, Californie, Nouveau-Mexique et Texas D-99-01
Chaenomeles cognassier à fleurs (y compris les branches décoratives) Californie, Idaho, Michigan, Montana, Oregon, Pennsylvanie et Washington.  Le matériel doit provenir d'installations de production approuvées.  Non admissible de tous les autres états. D-03-10
D-98-09
D-94-35
Chrysanthème chrysanthème Tous les états D-97-05
Corylus
(végétaux)
noisetier, coudrier, avelinier Tous les États.  Interdiction d’entrée si le matériel est destiné à la Colombie-Britannique sauf avec un permis d'importation de Arizona, Californie, Idaho, Nevada et Utah D-00-03
D-98-09
Corylus
(semences)
noisetier, coudrier, avelinier Tous les États.  Interdiction d’entrée si le matériel est destiné à la Colombie-Britannique y compris les noix crues. D-83-02
(83-01-10)
(Prendre contact avec l'ACIA)
Corylus
noix pour consommation humaine
noisettes, avelines, salées, transformés, classées Destinés au Colombie-Britannique D-83-02
(83-01-10)
(Prendre contact avec l'ACIA)
Crateagus aubépine, cenellier
(à l'exception des semences)
Tous les États. Si destiné en Colombie-Britannique doit être exempt de sol à l'exception de certains comtés en Californie, Idaho, Oregon et Washington D-00-07
D-98-09
Cuscuta Cuscute-plante parasite (y compris les semences) Non admissible de tous les états D-98-06
Cydonia cognassier (y compris les branches décoratives) Californie, Idaho, Michigan, Montana, Oregon, Pennsylvanie et Washington.  Importation seulement en provenance d'installations de production approuvées.  Non admissible de tous les autres états. D-03-10
D-98-09
D-94-35
 
Dendranthema spp.
chrysanthème
chrysanthème Tous les états D-97-05
Escargots
(pour consommation)
escargots terrestres vivants Tous les États.  Seulement les espèces restreintes et contrôlées sont admissibles, les autres espèces sont non autorisées. D-96-14
D-90-07
No. 018-0
(90-03-02)
(Prendre contact avec l'ACIA)
Escargots
(pour propagation)
escargots terrestres vivants Tous les états D-96-14
Exposition Végétaux, semences et produits végétaux à des fins d'exposition Tous les états D-94-31
Foin et paille Avoine, blé, orge, seigle, triticale Arizona, Californie, Nouveau-Mexique et Texas.  Importation prohibée des comtés infestés. D-02-09
D-99-01
Fraxinus
(végétaux)
frêne (à l'exception des semences) Indiana, Maryland, Michigan,Ohio ou  Virginie D-03-08
D-98-09
Fraxinus
(produits forestiers)
frêne Indiana, Maryland, Michigan,Ohio ou  Virginie.De ces états, l'importation du bois de chauffage est prohibée tandis que les écorces (Wood/bark chips) exigent une ERP. D-03-08
D-98-09
Gaylussacia
(végétaux avec racines)
myrtille Tous les États.  D-02-04
Hordeum
(semences et grains, foin et paille, compost)
Orge Arizona, Californie, Nouveau Mexico et Texas D-99-01
Insectes et autres invertébrés espèces variées (voir annexe 1 pour les espèces non réglementées)
 
Tous les États D-96-14
Juniperus genévrier (à l'exception des semences Tous les États D-98-09
D-97-01
Leucanthemella serotina chrysanthème Tous les États D-97-05
Larix mélèze (à l'exception des semences) Tous les États D-98-09
D-97-10
Lithocarpus lithocarpe, chêne à tan (à l'exception des semences) Tous les États.  D-99-03
D-98-09
Mahoberberis
Mahonia
Hybride de mahonia, mahonia (Espèces approuvées seulement
(voir annexe 1), y compris les semences)
Tous les états
 
D-01-04
Malus pommier, pommetier (y compris les branches décoratives mais à l'exception des semences) Californie, Idaho, Michigan, Montana, Oregon, Pennsylvanie et Washington.  Le matériel doit provenir d'installations de production approuvées.  Non admissible de tous les autres états. D-03-10
D-00-07
D-98-09
D-96-02
D-94-35
Nicotiana Toutes les espèces Non admissible de tous les états, à l'exception des semences. Système d’alerte Phytosanitaire objet: 0301 (03-01-09)
Memorandum
(80-05-20)
(Prendre contact avec l'ACIA)
Nipponanthem
nipponicom
Chrysanthème Tous les états D-97-05
Orobranche Orobranche-plante parasite (y compris les semences) Non admissible de tous les états D-98-06
Paille et foin Avoine, blé, orge, seigle, triticale Arizona, Californie, Nouveau-Mexique et Texas.  Importation prohibée des comtés infestés D-02-09
D-99-01
Panax
(légume racine frais pour consommation ou transformation)
Ginseng New York D-94-25
Picea épinette (épicéa)
(à l'exception des semences)
Tous les États D-98-09
D-98-02
Pinus pin (à l'exception des semences) Tous les États D-98-09
D-98-02
D-94-22
Pinus
(Billes de pin non écorcées)
pin Destinées à un établissement de transformation.  Permis d'importation requis seulement en provenance de régions des États-Unis réglementées à l'égard du grand hylésine des pins vers des régions non réglementées du Canada (voir annexe 1) D-98-09
D-94-22
Plantes d’intérieur destinées à usage personnel voir  plantes non admissibles
 (annexe 1)
Référer aux genres importés D-01-03
Pollen
(pour plantation)
Toutes les espéces à l'exception du Prunus spp. Tous les états Mémo
(1987-05-04)
(Prendre contact avec l'ACIA)
Prunus Amandier, abricotier, cerisier, nectarinier, pêcher, prunier (y compris les branches décoratives; noyaux et les semences) Californie, Idaho, Michigan, Montana, Oregon, Pennsylvanie et Washington.  Le matériel doit provenir d'installations de production approuvées.  Non admissible de tous les autres états. D-03-10
D-99-07
D-98-09
D-94-35
Pseudolarix Mélèze doré (à l'exception des semences) Tous les états D-98-09
D-97-10
Pseudotsuga sapin de douglas
(à l'exception des semences)
Tous les États.  D-98-09
D-98-02
Pyrus Poirier (y compris les branches décoratives mais à l'exception des semences) Californie, Idaho, Michigan, Montana, Oregon, Pennsylvanie et Washington.  Le matériel doit provenir d'installations de production approuvés.  Non admissible de tous les autres états. D-03-10
D-98-09
D-94-35
Quercus Chêne
(à l'exception des semences)
Tous les États D-99-03
D-98-09
Racines comestibles (P.ex.)., betterave à surcre, carotte, racine de chicorée, racine de gingembre, igname, truffe, oignon, ail, échalote, arachide en écaille, etc.). New York D-94-26
Rhamnus Nerprun (y compris les semences) Non admissible en provenance de tous les états Règlement de la protection des végétaux
Salix saule, à incluant des branches décoratives et des semences. Tous les États D-03-10
D-98-09
No. 001.0
(86-06-16)
(Prendre contact avec l'ACIA)
Secale
(semences et grains, foin et paille, compost)
Seigle Arizona, Californie, Nouveau Mexico et Texas D-99-01
Solanum tuberosum
(pour plantation)
pomme de terre Tous les États D-98-01
Solanum tuberosum
(en vrac, non lavé pour remballage; en vrac, lavé ou non lavé pour transformation)
pomme de terre Californie, Colorado, Idaho, Nevada, Nouveau Mexique, Oregon, Texas, Utah, Virginie et Washington D-96-05
Striga Striga (herbe feu) - plante parasite (y compris les semences) Non admissible de tous les états D-98-06
Terre et matière connexe (sans végétaux) compost, terre, argile, sable, humus Tous les États D-95-26
D-01-01
Triticum
(semences et grains, foin et paille, compost)
Blé Arizona, Californie, Nouveau Mexico et Texas D-99-01
Ulmus orme (à l'exception des semences) Tous les États
Entrée autorisée uniquement si le matériel est destiné à l’Ontario, au Québec ou au Nouveau-Brunswick.
D-98-09
D-97-07
QC12C
(77-03-10)
(Prendre contact avec l'ACIA)
Vaccinium
(végétaux avec racines)
bleuet, canneberge commune (V. oxycoccus), à l'exception des canneberges à gros fruits (V. macrocarpon), airelle Tous les États.  D-02-04
Vitis vigne (à l'exception des semences) Californie,   Oregon et Washington.  Le matériel doit provenir d'installations de production approuvées.  Non admissible de tous les autres états. D-94-35
X-Triticosecale
(semences et g rains, foin et paille, compost)
Triticale Arizona, Californie, Nouveau Mexico et Texas D-99-01
Zelkova orme, zelkova (à l'exception des semences) Tous les États
Entrée autorisée uniquement si le matériel est destiné à l’Ontario, au Québec ou au Nouveau-Brunswick.
D-98-09
D-97-07
QC12C
(77-03-10)
(Prendre contact avec l'ACIA)
Nota : Le présent document fera l’objet d’une révision périodique.



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