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Végétaux > Importations  

Végétaux et matériel végétal interdits
en provenance de régions autres que
la zone continentale des États-Unis

Révisée le 18 septembre 2006

La liste suivante énumère certains des végétaux dont l'entrée est interdite au Canada en vertu de la Loi et du Règlement sur la protection des végétaux. Veuillez noter que la terre et les matières connexes (y compris l'argile, le limon, le sable, les minéraux qu’elle contient, l'humus, le compost, les turricules, la tourbe, la litière et les débris végétaux) en provenance de la zone non continentale des États-Unis et de tous les autres pays sont interdits au Canada. La présente liste de produits peut, sans préavis, faire l'objet de modifications en raison d'une infestation de parasites. Par conséquent, nous vous recommandons de communiquer avec l’un des bureaux locaux de l'Agence canadienne d'inspection des aliments pour obtenir des renseignements complémentaires et pour connaître les exigences d'importation de végétaux ne figurant pas sur cette liste, de végétaux en provenance de la zone continentale des États-Unis, de céréales et de produits forestiers. De plus, des renseignements sur les produits réglementés peuvent être obtenus à partir du Système automatisé de référence à l’importation (SARI).

Nom Scientifique Directive Zones Réglementées
Abies spp.
Sapin 		D-01-01
D-98-02 		Non admissible (à l'exception des semences) en provenance du Japon, de la Suisse, et de l'Union Européenne à l'exception des Pays-Bas. Interdiction d'entrée si le matériel est destiné à la Colombie-Britannique.
Acer spp.
Érable 		D-03-04
D-01-01 		Non admissible (à l'exception des semences) sauf du Japon, de la Nouvelle-Zélande et des Pays-Bas. Tous les autres pays nécessitent une (ERP).
Adiantum spp. D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Aesculus spp.
Marronier 		D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Ajania spp.
Chrysanthème 		D-97-05 Non admissible à l'exception des semences.
Alnus spp.
Aulne
(Végétaux avec racines) 		D-00-08 Non admissible (à l'exception des semences et des boutures non racinées) en provenance de l'Allemagne, de l'Autriche, de la Belgique, de Chypre, du Danemark, de l'Espagne, de l'Estonie, de la Finlande, de la France, de la Grande-Bretagne (Royaume-Uni), de la Grèce, de la Hongrie, de l'Irlande, de l'Italie, des Pays-Bas, de la Lettonie, de la Lituanie, du Luxembourg, du Malte, de Pologne, de Portugal, de la Slovaquie, de la Slovénie, et de la Suède.  Tous les autres pays nécessitent une (ERP).
Arachis hypogaea
Arachide
(Semences - en écale ou sans écale) 		L6D
(87-07-06)
Rép.Circ. 10C
(77-01-20)
(Prendre contact avec l'ACIA) 		Non admissible, ERP requise.
Arbutus spp.
Arbousier 		D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Arctostaphylos spp. Raisin d’ours, busserole rouge D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège  de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Ardisia D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Armoracia rusticana
Raifort 		D-02-06 Non admissible (à l'exception des semences) en provenance de Autriche, Belgique, Bulgarie, Rép. Tchèque, Danemark, France, Allemagne, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pays Bas, Norvège, Pologne, Portugal, Roumanie, Russie, Slovaquie, Slovénie, Espagne, Suède, Turquie, Ukraine, Royaume Uni et Serbie-Monténégro, (Ex. Yougoslavie).
Avena spp.
Avoine
(Semences et grains) 		D-99-01 Non admissible sauf en provenance de Hawaii,
Afrique: Éthiopie, Maroc,
Asie: Chine, Hong Kong, Japon, Philippines, Syrie
Europe: Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, France, Italie, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Russie, Slovaquie, Suède, Suisse, Turquie
Océanie: Autriche, Nouvelle-Zélande
Amérique du Sud: Argentine, Chili
Avena spp.
Avoine
(Paille et foin) 		D-99-01 Non admissible de l'Afghanistan, de l'Afrique du Sud, du Brésil, de l'Inde, de l'Iran, de l'Iraq, du Mexique, de Pakistan et du Népal.  Tous les autres pays nécessitent une ERP.
Avena spp.
Avoine
(Compost) 		D-99-01 Non admissible en provenance de tous les pays.
Azalée spp. D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Berberis spp.
Épine-vinette 		D-01-04 Non admissible, ERP requise y compris les semences.
Bois de chauffage
(Non traité) 		D-01-12 Non admissible de tous les pays.
Bois d'emballage
(Non traité) 		D-98-08 Non admissible de tous les pays.
Brassica amplexicaulis D-02-06 Non admissible (à l'exception des semences) en provenance de Autriche, Belgique, Bulgarie, Rép. Tchèque, Danemark, France, Allemagne, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pays-Bas, Norvège, Pologne, Portugal, Roumaine, Royaume Uni, Russie, Serbie-Monténégro, Slovaquie, Slovénie, Espagne, Suède, Turquie et Ukraine.
Brassica  napus - toutes les variétés
Rutabaga, chou-navet, colza, canola 		D-02-06 Non admissible (à l'exception des semences) en provenance de Autriche, Belgique, Bulgarie, Rép. Tchèque, Danemark, France, Allemagne, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pays-Bas, Norvège, Pologne, Portugal, Roumaine, Royaume Uni, Russie, Serbie-Monténégro, Slovaquie, Slovénie, Espagne, Suède, Turquie et Ukraine.
Brassica nigra
Moutarde noire 		D-02-06 Non admissible (à l'exception des semences) en provenance de Autriche, Belgique, Bulgarie, Rép. Tchèque, Danemark, France, Allemagne, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pays-Bas, Norvège, Pologne, Portugal, Roumaine, Royaume Uni, Russie, Serbie-Monténégro, Slovaquie, Slovénie, Espagne, Suède, Turquie et Ukraine.
Brassica oleracea - toutes les variétés
Chou, chou-fleur, chou de Bruxelles, brocoli 		D-02-06 Non admissible (à l'exception des semences) en provenance de Autriche, Belgique, Bulgarie, Rép. Tchèque, Danemark, France, Allemagne, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pays-Bas, Norvège, Pologne, Portugal, Roumaine, Royaume Uni, Russie, Serbie-Monténégro, Slovaquie, Slovénie, Espagne, Suède, Turquie et Ukraine.
Brassica rapa - toutes les variétés
Chou chinois, rapini, navet 		D-02-06 Non admissible (à l'exception des semences) en provenance de Autriche, Belgique, Bulgarie, Rép. Tchèque, Danemark, France, Allemagne, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pays-Bas, Norvège, Pologne, Portugal, Roumaine, Royaume Uni, Russie, Serbie-Monténégro, Slovaquie, Slovénie, Espagne, Suède, Turquie et Ukraine.
Brassica sinapistrum D-02-06 Non admissible (à l'exception des semences) en provenance de Autriche, Belgique, Bulgarie, Rép. Tchèque, Danemark, France, Allemagne, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pays-Bas, Norvège, Pologne, Portugal, Roumaine, Royaume Uni, Russie, Serbie-Monténégro, Slovaquie, Slovénie, Espagne, Suède, Turquie et Ukraine.
Calluna spp.
Bruyère 		D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Calycanthus spp.
Arbre aux anémones		 D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Camellia spp.
Camélia 		D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Cannabis sativa Chanvre D-96-03 Non admissible à moins qu’un permis délivré par Santé Canada soit d’abord obtenu y compris pour les semences.
Capsella bursapastoris
Bourse à pasteur 		D-02-06 Non admissible (à l'exception des semences) en provenance de Autriche, Belgique, Bulgarie, Rép. Tchèque, Danemark, France, Allemagne, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pays-Bas, Norvège, Pologne, Portugal, Roumaine, Royaume Uni, Russie, Serbie-Monténégro, Slovaquie, Slovénie, Espagne, Suède, Turquie et Ukraine.
Capsicum spp. (Poivron, piment) SAP Non admissible à l’exception des semences.
Castanea
Châtaignier 		D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Castanopsis D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Ceanothus D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Chaenomeles spp. Cognassier D-03-10
D-94-35 		Non admissible sauf en provenance de sources approuvées de l’Allemagne, du Royaume-Uni, de la Belgique, de la France et des Pays-Bas y compris les branches décoratives et les semis véritables mais à l’exception des semences.
Chrysanthemum spp.
Chrysanthème 		D-97-05 Non admissible à l’exception des semences.
Cinnamomum D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Clintonia spp.
Clintonie 		D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Cornus D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Corylus
avelinier, coudrier, noisetier
Végétaux		 D-01-01
D-00-03 		Non admissible (à l'exception des semences) autorisée des Pays-Bas interdit si destiné en Colombie-Britannique.
Corylus
Noisettes y compris les avelines
noix crues vertes non transformées		 D-83-02 Non admissible interdites au Colombie-Britannique.
Cuscuta spp.
cuscute - plante parasite 		D-98-06 Non admissible y compris les semences.
Cydonia spp.
Coing 		D-03-10
D-94-35 		Non admissible sauf en provenance de sources approuvées de l'Allemagne, du Royaume-Uni, de la Belgique, de la France et des Pays-Bas y compris les branches décoratives et les semis véritables mais à l'exception des semences.
Cythea spp. Prendre contact avec l'ACIA Non admissible de l'Australie, ERP requise.
Dendranthema spp.
Chrysanthème 		D-97-05 Non admissible à l'exception des semences.
Dicksonia spp. Prendre contact avec l'ACIA Non admissible de l'Australie, ERP requise.
Distylium D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Drimys spp.
Arbre à écorce de winter 		D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Dryopteria spp.
Dryoptéride 		D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Eleutherococcus senticosus
Semences de ginseng Sibérien		 D-94-25 Non admissible, ERP requise.
Erica vulgaris
Arbousier		 D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Eruca sativa
Roquette 		D-02-06 Non admissible (à l'exception des semences) en provenance de Autriche, Belgique, Bulgarie, Rép. Tchèque, Danemark, France, Allemagne, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pays-Bas, Norvège, Pologne, Portugal, Roumaine, Royaume Uni, Russie, Serbie-Monténégro, Slovaquie, Slovénie, Espagne, Suède, Turquie et Ukraine.
Erucastrum incanum D-02-06 Non admissible (à l'exception des semences) en provenance de Autriche, Belgique, Bulgarie, Rép. Tchèque, Danemark, France, Allemagne, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pays-Bas, Norvège, Pologne, Portugal, Roumaine, Royaume Uni, Russie, Serbie-Monténégro, Slovaquie, Slovénie, Espagne, Suède, Turquie et Ukraine.
Erysimum cheiranthoides
Vélar fausse-giroflée 		D-02-06 Non admissible (à l'exception des semences) en provenance de Autriche, Belgique, Bulgarie, Rép. Tchèque, Danemark, France, Allemagne, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pays-Bas, Norvège, Pologne, Portugal, Roumaine, Royaume Uni, Russie, Serbie-Monténégro, Slovaquie, Slovénie, Espagne, Suède, Turquie et Ukraine.
Escargots terrestres, vivants
(Autres que les espèces restreintes et contrôlées) 		D-90-07
no 018-0
(90-02-15)
(Prendre contact avec l'ACIA) 		Non admissible.
Eucalyptus D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Euonymus D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Fagus spp.
Hêtre 		D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Fragaria spp.
Fraisier 		D-83-02
(83-01-10)
(Prendre contact avec l'ACIA) 		Non admissible (à l'exception des semences), une ERP est requise.
Frangula D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Fraxinus spp.
Frêne 		D-03-08
D-03-03
D-01-01 		Non admissible (à l'exception des semences) sauf en provenance des Pays-Bas.  Tous les autres pays nécessitent une ERP.
Gaultheria D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Griselinia spp.
Grisélinie du littoral 		D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Hamamelis spp.
Café du diable 		D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Heteromeles spp. Hétéromèle de Californie D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Hordeum spp.
Orge
(Semences et grains) 		D-99-01 Non admissible sauf en provenance de Hawaii,
Afrique: Éthiopie, Maroc,
Asie: Chine, Hong Kong, Japon, Philippines, Syrie
Europe: Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, France, Italie, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Russie, Slovaquie, Suède, Suisse, Turquie
Océanie: Autriche, Nouvelle-Zélande
Amérique du Sud: Argentine, Chili
Hordeum spp.
Orge
(Paille et foin) 		D-99-01 Non admissible de l'Afghanistan, de l'Afrique du Sud, du Brésil, de l'Inde, de l'Iran, de l'Iraq, du Mexique, de Pakistan et du Népal.  Tous les autres pays nécessitent une ERP.
Hordeum spp.
Orge
(Compost) 		D-99-01 Non admissible en provenance de tous les pays.
Ilex
Houx		 D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Isatis tinctoria,
Isatis 		D-02-06 Non admissible (à l'exception des semences) en provenance de Autriche, Belgique, Bulgarie, Rép. Tchèque, Danemark, France, Allemagne, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pays-Bas, Norvège, Pologne, Portugal, Roumaine, Royaume Uni, Russie, Serbie-Monténégro, Slovaquie, Slovénie, Espagne, Suède, Turquie et Ukraine.
Juniperus spp. Genévrier D-97-01  Non admissible (à l’exception des semences) de l'Europe, de l'Asie et de l'Afrique du Nord.
Kalmia spp.
Kalmie, laurier des montagnes, laurier d'Amérique 		D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée du des Pays-Bas.
Larix spp.
Mélèze 		D-97-10 Non admissible (à l’exception des semences) de l'Europe et du Japon.
Laurus spp.
Laurier 		D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Lepidium sativum
Cresson alénois 		D-02-06 Non admissible (à l'exception des semences) en provenance de Autriche, Belgique, Bulgarie, Rép. Tchèque, Danemark, France, Allemagne, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pays-Bas, Norvège, Pologne, Portugal, Roumaine, Royaume Uni, Russie, Serbie-Monténégro, Slovaquie, Slovénie, Espagne, Suède, Turquie et Ukraine.
Leucanthemella serotina
Chrysanthème 		D-97-05 Non admissible à l'exception des semences.
Leucothoespp.
Leucothoe 		D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Lithocarpus spp.
Lithocarpe ou chêne à tan 		D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège,  de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Lonicera spp. Chèvrefeuille D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Loropetalum D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Lycopersicon esculentum
tomate 		QC 1C
(77-04-19)
(Prendre contact avec l'ACIA		 Non admissible à l’exception des semences.
Magnolia spp.
Magnolia étoilé, magnolia loebneri, magnolia de Soulange 		D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Mahoberberis spp.
Hybride de Mahonia 		D-01-04 Non admissible, une ERP est requise (y compris les semences).
Mahonia spp.
Mahonia 		D-01-04 Non admissible, une ERP est requise (y compris les semences).
Maianthemum spp.
Maïanthème 		D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Malus spp.
Pommier, pommetier 		D-03-10
D-94-35 		Non admissible sauf en provenance de sources approuvées de l'Allemagne, du Royaume-Uni, de la Belgique, de la France et des Pays-Bas y compris les branches décoratives et les semis véritables mais à l'exception des semences.
Manglietia D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Matériel de pépinière, plantes de serres, bulbes, tubercules... (Racinés) Mémo
(98-04-17)
(Prendre contact avec l'ACIA) 		Non admissible (à l'exception des semences) de la Chine.
Michelia D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Nasturtium amphibium
Cresson amphibie, rorippe amphibie 		D-02-06 Non admissible (à l'exception des semences) en provenance de Autriche, Belgique, Bulgarie, Rép. Tchèque, Danemark, France, Allemagne, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pays-Bas, Norvège, Pologne, Portugal, Roumaine, Royaume Uni, Russie, Serbie-Monténégro, Slovaquie, Slovénie, Espagne, Suède, Turquie et Ukraine.
Nasturtium officinale
Cresson de fontaine 		D-02-06 Non admissible (à l'exception des semences) en provenance de Autriche, Belgique, Bulgarie, Rép. Tchèque, Danemark, France, Allemagne, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pays-Bas, Norvège, Pologne, Portugal, Roumaine, Royaume Uni, Russie, Serbie-Monténégro, Slovaquie, Slovénie, Espagne, Suède, Turquie et Ukraine.
Nasturtium palustre
Rorippe des marais 		D-02-06 Non admissible (à l'exception des semences) en provenance de Autriche, Belgique, Bulgarie, Rép. Tchèque, Danemark, France, Allemagne, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pays-Bas, Norvège, Pologne, Portugal, Roumaine, Royaume Uni, Russie, Serbie-Monténégro, Slovaquie, Slovénie, Espagne, Suède, Turquie et Ukraine.
Nasturtium silvestre D-02-06 Non admissible (à l'exception des semences) en provenance de Autriche, Belgique, Bulgarie, Rép. Tchèque, Danemark, France, Allemagne, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pays-Bas, Norvège, Pologne, Portugal, Roumaine, Royaume Uni, Russie, Serbie-Monténégro, Slovaquie, Slovénie, Espagne, Suède, Turquie et Ukraine.
Nerium D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Nicotiana spp. 
 		 Mémo
(80-02-20) (Prendre contact avec l'ACIA) 		Non admissible à l’exception des semences.
Nothofagus spp.
Hêtre austral 		D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Nipponanthemum
nipponicum		 D-01-01 Non admissible à l’exception des semences.
Orobanche spp.
Orobanche - plante parasite 		D-98-06 Non admissible y compris les semences.
Osmanthus D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Osmorhiza D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Panax spp.
Semences de ginseng		 D-94-25 Non admissible, ERP requise.
Parakmeria D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Parrotia spp.
Parrotie, arbre perroquet ou arbre de fer 		D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Photinia D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Pieris spp.
Piéride 		D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Pinus spp.
Pin 		D-98-02 Non admissible à l’exception des semences.
Pittosporum spp. Pittospore D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Pollen
(Pour plantation) 		Mémo
(1987-05-04)
(Prendre contact avec l'ACIA) 		Le pollen de Prunus spp. est non admissible.  Autres genus, une ERP est requise en provenance de tous les pays.
Populus spp.
Peuplier 		D-87-09
(87-02-16) (Prendre contact avec l'ACIA) 		Non admissible (à l’exception des semences) en provenance de l'Europe.
Produits forestiers
non traités
Copeaux, billes, poteaux, traverses de chemin de fer 		D-02-12 Non admissible, une ERP est requise en provenance de tous les pays.
Prunus spp.
Abricotier, amandier, cerisier, nectarinier, pécher, prunier
(Végétaux) 		D-03-10
D-94-35
D-01-01		 Non admissible, sauf pourP. avium, P. cerasus, P. effusus, P. laurocerasus, P. mahaleb, P. padus, P. sargentii, P. serotina, P. serrula, P. serrulata, P. subhirtella, P. virginiana, P. yedoensis en provenance de régions approuvées des Pays-Bas y compris les semences et ainsi que les branches décoratives.
Prunus spp.
(Pollen)
Amandier, abricotier, brugnonnier, nectarinier, pêcher, prunier 		D-99-07 Non admissible.
Pseudolarix spp.
Mélèze doré 		D-97-10 Non admissible (à l'exception des semences) de l'Europe et Japon.
Pseudotsuga spp.
Sapin de Douglas 		D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Pyrcantha spp.
Buisson ardent 		D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Pyrethrum uliginosum
Chrysanthème 		D-97-05 Non admissible à l'exception des semences.
Pyrus spp.
Poirier 		D-03-10
D-94-35 		Non admissible si en provenance de sources non approuvées de l’Allemagne, du Royaume-Uni, de la Belgique, de la France et des Pay-Bas y compris les branches décoratives et les semis véritables mais à l’exception des semences.
Quercus spp.
Chêne 		D-03-05
D-01-01 		Non admissible (à l'exception des semences) sauf en provenance des Pays-Bas et Japon.  Tous les autres pays nécessitent une ERP.
Raphanus caudatus D-02-06 Non admissible (à l'exception des semences) en provenance de Autriche, Belgique, Bulgarie, Rép. Tchèque, Danemark, France, Allemagne, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pays-Bas, Norvège, Pologne, Portugal, Roumaine, Royaume Uni, Russie, Serbie-Monténégro, Slovaquie, Slovénie, Espagne, Suède, Turquie et Ukraine.
Raphanus raphanistrum
Ravenelle, radis sauvage 		D-02-06 Non admissible (à l'exception des semences) en provenance de Autriche, Belgique, Bulgarie, Rép. Tchèque, Danemark, France, Allemagne, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pays-Bas, Norvège, Pologne, Portugal, Roumaine, Royaume Uni, Russie, Serbie-Monténégro, Slovaquie, Slovénie, Espagne, Suède, Turquie et Ukraine.
Raphanus sativus - toutes les variétés
Radis 		D-02-06 Non admissible (à l'exception des semences) en provenance de Autriche, Belgique, Bulgarie, Rép. Tchèque, Danemark, France, Allemagne, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pays-Bas, Norvège, Pologne, Portugal, Roumaine, Royaume Uni, Russie, Serbie-Monténégro, Slovaquie, Slovénie, Espagne, Suède, Turquie et Ukraine.
Raphanus silvestris D-02-06 Non admissible (à l'exception des semences) en provenance de Autriche, Belgique, Bulgarie, Rép. Tchèque, Danemark, France, Allemagne, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pays-Bas, Norvège, Pologne, Portugal, Roumaine, Royaume Uni, Russie, Serbie-Monténégro, Slovaquie, Slovénie, Espagne, Suède, Turquie et Ukraine.
Rapistrum rugosum
Rapistre rugueux, lassène, raphanelle 		D-02-06 Non admissible (à l'exception des semences) en provenance de Autriche, Belgique, Bulgarie, Rép. Tchèque, Danemark, France, Allemagne, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pays-Bas, Norvège, Pologne, Portugal, Roumaine, Royaume Uni, Russie, Serbie-Monténégro, Slovaquie, Slovénie, Espagne, Suède, Turquie et Ukraine.
Rhamnus spp. Nerprun D-01-04
D-01-01 		Non admissible y comprise les semences.
Rhododendron spp. Rhododendron D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Rhus spp.
Sumac 		D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Ribes spp.
Gadellier, groseillier 		D-94-18 Non admissible (y compris les semences) en provenance de l’Europe. Une ERP requise pour tous les autres pays.
Rosa spp.
Rose 		D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Rubus spp.
Ronce, framboisier, mûrier 		D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences)
Salix spp.
Saule
 		 D-03-10
D-01-01
no 001.0
(86-06-16) (Prendre contact avec l'ACIA) 		Non admissible  excluant des semences.
Salix spp.
Saule
Branches décoratives		 D-03-10
D-01-01
no 001.0
(86-06-16)
L12A
(86-12-16) (Prendre contact avec l'ACIA) 		Non admissible. Une ERP est requise.
Schima D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Secale spp.
Seigle
(Semences et grains) 		D-99-01 Non admissible sauf en provenance de Hawaii,
Afrique: Éthiopie, Maroc,
Asie: Chine, Hong Kong, Japon, Philippines, Syrie
Europe: Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, France, Italie, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Russie, Slovaquie, Suède, Suisse, Turquie
Océanie: Autriche, Nouvelle-Zélande
Amérique du Sud: Argentine, Chili
Secale spp.
Seigle
(Paillet et foin) 		D-99-01 Non admissible de l'Afghanistan, de l'Afrique du Sud, du Brésil, de l'Inde, de l'Iran, de l'Iraq, du Mexique, de Pakistan et du Népal.  Tous les autres pays nécessitent une ERP.
Secale spp.
Seigle
(Compost) 		D-99-01 Non admissible en provenance de tous les pays.
Sequoia spp.
Séquoia 		D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Sinapsis spp.
Moutarde blanche Moutarde des champs		 D-02-06 Non admissible (à l'exception des semences) en provenance de Autriche, Belgique, Bulgarie, Rép. Tchèque, Danemark, France, Allemagne, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pays-Bas, Norvège, Pologne, Portugal, Roumaine, Royaume Uni, Russie, Serbie-Monténégro, Slovaquie, Slovénie, Espagne, Suède, Turquie et Ukraine.
Sisybrium officinale
Sisymbre officinal 		D-02-06 Non admissible (à l'exception des semences) en provenance de Autriche, Belgique, Bulgarie, Rép. Tchèque, Danemark, France, Allemagne, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pays-Bas, Norvège, Pologne, Portugal, Roumaine, Royaume Uni, Russie, Serbie-Monténégro, Slovaquie, Slovénie, Espagne, Suède, Turquie et Ukraine.
Smilacina spp.
Smilacine 		D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Sol, sable et matières connexes D-95-26 Non admissible.
Solanum melongena Aubergine QC 1C
(77-04-19) (Prendre contact avec l'ACIA) 		Non admissible à l'exception des semences
Solanum tuberosum Pomme de terre
(pour plantation) 		D-98-01 Non admissible, une ERP est requise (à l'exception les semences véritables provenant des fleurs).
Solanum tuberosum Pomme de terre
(pour consommation ou transformation ou réemballage) 		D-96-05 Non admissible.
Solanum spp.
(Autres espèces tubéreux que melongena et tuberosum) 		QC 1C
(77-04-19)
(Prendre contact avec l'ACIA) 		Non admissible à l'exception des semences.
Sorghum spp.
Non fini shorgo à balais 		D-96-08 Non admissible, une ERP est requise en provenance de tous les pays à l'exception du Mexique et de l'Hongrie.
Striga spp.
Striga, herbe feu-plante parasite 		D-98-06 Non admissible y compris les semences.
Syringa spp.
Lilas 		D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Taxus spp.
If 		D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Terre et matières connexes D-95-26 Non admissible
Thlaspi arvense
Tabouret des champs 		D-02-06 Non admissible (à l'exception des semences) en provenance de Autriche, Belgique, Bulgarie, Rép. Tchèque, Danemark, France, Allemagne, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pays-Bas, Norvège, Pologne, Portugal, Roumaine, Royaume Uni, Russie, Serbie-Monténégro, Slovaquie, Slovénie, Espagne, Suède, Turquie et Ukraine.
Torreya D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Toxicodendron spp.
Sumac de l'Ouest 		D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Trientalis spp. Trientale D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences )et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Triticum spp.
Blé
(Semences et grains) 		D-99-01 Non admissible sauf en provenance de Hawaii,
Afrique: Éthiopie, Maroc,
Asie: Chine, Hong Kong, Japon, Philippines, Syrie
Europe: Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, France, Italie, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Russie, Slovaquie, Suède, Suisse, Turquie
Océanie: Autriche, Nouvelle-Zélande
Amérique du Sud: Argentine, Chili
Triticum spp.
Blé
(Paille et foin) 		D-99-01 Non admissible de l'Afghanistan, de l'Afrique du Sud, du Brésil, de l'Inde, de l'Iran, de l'Iraq, du Mexique, de Pakistan et du Népal.  Tous les autres pays nécessitent une ERP.
Triticum spp.
Blé
(Compost) 		D-99-01 Non admissible en provenance de tous les pays.
Ulmus spp.
Orme 		D-97-07
QC 12C
(77-03-10)
(Prendre contact avec l'ACIA) 		Non admissible (à l’exception des semences) sauf en direction du Nouveau-Brunswick, de l’Ontario et du Québec .
Umbellularia californica
Laurier de Californie, myrte de l'Oregon 		D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences )et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Vaccinium spp. Bleuet, canneberge, airelle D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Vancouveria D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Ver de terre D-00-04 Non admissible de tous les pays (ERP requise) sauf en provenance des Pays-Bas.
Viburnum spp.
Viorne 		D-01-01 Non admissible (à l'exception des semences et culture de tissus) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas.
Vitis spp.
Vigne 		D-94-35
D-94-34 		Non admissible (à l’exception des semences) sauf en provenance de sources approuvées de l’Allemagne ou de la France .
X-Triticosecale spp. Triticale
(Semences et grains 		D-99-01 Non admissible sauf en provenance de Hawaii,
Afrique: Éthiopie, Maroc,
Asie: Chine, Hong Kong, Japon, Philippines, Syrie
Europe: Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, France, Italie, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Russie, Slovaquie, Suède, Suisse, Turquie
Océanie: Autriche, Nouvelle-Zélande
Amérique du Sud: Argentine, Chili
X-Triticosecale spp. Triticale
(Paille et foin) 		D-99-01 Non admissible de l'Afghanistan, de l'Afrique du Sud, du Brésil, de l'Inde, de l'Iran, de l'Iraq, du Mexique, de Pakistan et du Népal.  Tous les autres pays nécessitent une ERP.
X-Triticosecale spp. Triticale
(Compost) 		D-99-01 Non admissible en provenance de tous les pays.
Zea mays
Maïs
(Semences, tiges de maïs y compris les feuilles) 		D-95-28 Non admissible à l'exception de l'Afrique du Sud, de l'Allemagne, de l'Argentine, de l'Autriche, du Chili, de Costa Rica, de France, de Hawaii, du Mexique, de la Nouvelle Zélande, des Pays-Bas, de Porto Rico.  Tous les autres pays nécessitent une ERP.
Zea mays
Maïs
(Maïs en épi) 		D-95-28 Non admissible à l'exception de l'Afrique du Sud, de Costa Rica et de la Thailande.  Tous les autres pays nécessitent une ERP.
Zelkova spp.
Zelkova		 D-97-07
QC 12C
(77-03-10)
(Prendre contact avec l'ACIA) 		Non admissible (à l’exception des semences) sauf en direction du Nouveau-Brunswick, de l’Ontario et du Québec.

Tous les pays de l'Union Européenne (Allemagne, Autriche, Belgique, Chypre, Espagne, Danemark, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Irlande du nord, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovènie Suède).

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