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Transports Canada
   
Table des matières
Avant-propos
Processus des consultations
Sujets abordés : Channel-Port-aux-Basques
Sujets abordés : Burgeo
Sujets abordés : Marystown
Sujets abordés : Arnold's Cove
Sujets abordés : Placentia
Sujets abordés :
St. John's
Annexe A : Questions soulevées qui ne relèvent pas de l'Étude
Annexe B : Formulaire de rétroaction
Annexe C : Réponses fournies dans le formulaire de rétroaction
   



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Processus des consultations

Objectifs des consultations

Le processus des consultations a été défini en vue des objectifs suivants :

  1. Faire connaître aux parties intéressées les risques et leurs mécanismes d'évaluation et expliquer que l'évaluation est entreprise pour informer les décideurs sur la meilleure façon d'administrer les risques.
  2. Assurer une communication transparente et équilibrée avec les parties intéressées.
  3. Faire comprendre les enjeux de l'étude aux parties intéressées quant aux questions à l'étude et leurs répercussions possibles sur leur vie.
  4. Offrir aux parties intéressées une occasion de poser des questions et de faire part de leurs observations.

Méthodes de consultation

  1. Rencontres structurées avec les intervenants – Des rencontres structurées privées ont eu lieu avec des groupes choisis d'intervenants de chaque collectivité, comme des représentants de l'industrie ou des pêcheurs, pour discuter plus en détail et faire savoir aux principales parties intéressées que leur contribution est nécessaire et respectée. Les rencontres ont également permis de discuter en privé de renseignements commerciaux n'intéressant pas nécessairement la présente étude avec les intervenants.

  2. Séances de discussion ouverte – Une séance de discussion ouverte au public a été tenue dans chaque collectivité pour présenter l'étude. Ces rencontres étaient suivies de débats avec le public qui était invité à poser des questions et à faire part de ses appréhensions.

    Immédiatement avant les séances de discussion ouvertes, le public était invité à visiter l'exposition organisée par Transports Canada, Pêches et Océans Canada et la Garde côtière canadienne, Environnement Canada, le ministère de l'Environnement et de la Conservation de Terre‑Neuve et l'entreprise qui effectue cette étude au nom du gouvernement du Canada, RMRI (Canada) Inc. Dans chaque stand, une personne pouvait discuter des enjeux de l'étude ou expliquer le matériel présenté.

    Ordre du jour des rencontres

    1. Présentation par le modérateur
    2. Transports Canada – Présentation de l'étude et aperçu des consultations publiques
    3. Transports Canada – Aperçu de l'infrastructure actuelle de nettoyage en cas de déversement d'hydrocarbures sur la côte sud de Terre-Neuve
    4. RMRI – Exposé sur l'étude et sa méthodologie
    5. Modérateur – Observations des parties intéressées sur les questions d'intérêt local ou sur l'évolution de la situation, déjà soulevées ou susceptibles d'être soulevées dans les dix prochaines années et dont l'étude doit tenir compte, comme le développement industriel, les facteurs environnementaux, les études, etc.
    6. Période de questions

  3. Communications électroniques – Internet et le courriel sont des outils très pratiques pour les consultations. Nous nous sommes servis des moyens suivants pour promouvoir le dialogue et obtenir la rétroaction de la part du public et des principaux groupes d'intervenants :

    • Le site Web sur l'étude contenait des renseignements sur ses objectifs et sur les consultations, tout en invitant le visiteur à faire part de ses observations à partir du site.
    • Tous les documents imprimés comportaient une adresse de courrier, de courriel et indiquait une adresse Internet pour permettre aux lecteurs de faire part de leurs observations.
    • Des fichiers en format PDF et des annonces publiques ont été produits et affichés sur le site Web. De plus, les annonces publiques ont été communiquées aux principaux intervenants avec les invitations transmises par courriel. (Les intervenants ont également été invités par téléphone et par télécopie).
    • Le rapport final sera diffusé sur le site Web et les parties intéressées seront invitées par courriel à visiter ce site lorsque le rapport sera publié.

Intervenants ciblés

En plus des communications servant à informer le grand public sur les consultations publiques (annonces radio et imprimées, relations avec les médias), plus de six cents invitations ont été envoyées à des intervenants de la côte sud de Terre-Neuve et à des organismes provinciaux, dont aux représentants des organismes suivants :

  • Groupes environnementaux
  • Municipalités
  • Gouvernement de Terre-Neuve-et-Labrador
  • Industrie pétrolière et gazière
  • Transport maritime
  • Organisations scolaires
  • Gouvernement du Canada
  • Organismes de développement économique
  • Services locaux de police et de pompiers
  • Associations industrielles
  • Industrie du tourisme
  • Industrie de la pêche
  • Collectivités autochtones

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